Centrale des marchés
Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) Matériaux de gros-œuvre et produits de second œuvre, quincaillerie générale;Produits de l'acier et clôtures grillagées;(lots classés sans suites et/ou infructueux du marché Af15008 Acquisition de f...
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Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1605733

Date de clôture estimée : 25/08/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/07/15)
252005-2015
18/07/2015    S137    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 
I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Lens: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

2015/S 137-252005


Avis de marché


Fournitures


Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Ville de Lens
Service des marchés publics
À l'attention de: M. Alain Reck
62300 Lens
FRANCE
Téléphone: +33 321690824
E-mail: areck@mairie-lens.fr
Fax: +33 331690935

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.villedelens.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Mairie de Lens
17 bis place Jean Jaurès
Point(s) de contact: Service marchés publics
À l'attention de: M. Alain Reck
62307 Lens Cedex
Téléphone: +33 321690824
E-mail: areck@mairie-lens.fr
Fax: +33 321690935
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_2hUcUsHPa9

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principale
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateursLe pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non



Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Acquisition de fournitures et matériaux pour travaux en régie.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationFournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre tech. municipal, 62300 Lens.
Code NUTS


II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL'avis concerne un marché public


II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions Matériaux de gros-œuvre et produits de second œuvre, quincaillerie générale;
Produits de l'acier et clôtures grillagées;
(lots classés sans suites et/ou infructueux du marché Af15008 Acquisition de fournitures et matériaux pour travaux en régie).


II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44000000



II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)LotsDivision en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots


II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: non


II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Ce marché faisant l'objet d'un allotissement, se référer à la partie informations sur les lots.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 360 000 et 520 000 EUR


II.2.2)Information sur les optionsOptions: non


II.2.3)ReconductionCe marché peut faire l'objet d'une reconduction: non


II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Lot 2 — matériaux de gros-œuvre et produits de second œuvre1)Description succincte Ce marché consiste en la fourniture de matériaux de type: bastaing sapin de pays traité, madrier sapin Nord rouge, panneau médium, plafonds suspendu classe MO, laine de verre classée MO, bloc porte, contreplaqué etc.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44100000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Lot nº: 2 Intitulé: Lot 6 — quincaillerie générale1)Description succincte Ce marché consiste en la fourniture de produit du type: clou, ensemble de visserie, chevilles, mèches et forets, rivets, tendeurs, disques à tronçonner, papier à poncer, etc.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44316000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Lot nº: 3 Intitulé: Lot 9 — produits de l'acier et clôtures grillagées1)Description succincte Ce marché consiste en la fourniture du type: fer rond lisse divers diamètre, IPE divers, plat divers modèle, cornières, tubes divers modèle, tôles divers modèle, recharge oxygène oxyflam, acétylène oxyflam, etc.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

14622000, 44170000, 44313100



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Une avance ne pourra être versée qu'après constitution d'une garantie à première demande telle que prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie ne pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Mobilisation de crédits propres à la ville de Lens.
Délai global de paiement fixé à 30 jours par mandat administratif.


III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-II du code des marchés publics.


III.1.4)Autres conditions particulièresL'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non


III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financière
III.2.3)Capacité technique
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureOuverte


IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Valeur technique. Pondération 60

2. Prix. Pondération 40



IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique sera effectuée: non


IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: AF15029


IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation25.8.2015 - 12:30


IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.


IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreen jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires Les lots de ce marché font l'objet d'une relance pour classement sans suite et/ou infructuosité dans la procédure nº 15008.
La durée de ce marché est fixée pour une durée allant de la date de notification jusqu'au 30.6.2016 et ce pour l'ensemble des lots du marché.
Ce dernier est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 1 an, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer et ce pour l'ensemble des lots du marché.
Conditions d'envoi ou de remise des plis:
Remise des plis sur support papier:
Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante:
«Acquisition de fournitures et matériaux pour travaux en régie réf. Af15029, lot(s) nº... — ne pas ouvrir».
L'enveloppe contient les justificatifs de candidature visés à l'article 44 du code des marchés publics, à l'article 45 du code des marchés publics et au règlement de la consultation, ainsi que les éléments relatifs à l'offre.
Les plis devront être remis par pli recommandé avec avis de réception postal ou contre récépissé à l'adresse suivante:
Mairie de Lens,
Service des marchés publics,
17 bis place Jean Jaurès,
62307 Lens Cedex.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
Remise des plis par voie électronique:
Conformément aux dispositions de l'article 56 du CMP, la personne publique accepte la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante:

www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_2hUcUsHPa9&v=1&selected=0

La dématérialisation des offres s'effectuera en application des dispositions de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics (NOR: Ecem0929046a — JO 20/12/2009) et des articles 5 à 7 de l'arrêté du 15.6.2012 publié le 3.7.2012 relatifs à la signature électronique des candidatures et des offres (NOR: Efim1222915a).
Dans le cas ou le soumissionnaire serait titulaire d'un certificat autre que celui utilisé par la plate-forme Achatpublic, il doit indiquer le nom de l'outil de signature utilisé et le moyen d'en vérifier gratuitement la validité.
Jugement des propositions:
Seront écartés les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 du code des marchés publics ou qui, le cas échéant après mise en œuvre des dispositions du premier alinéa de l'article 52 du CMP, limité à 5 jours, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces requises.
Les éléments suivants seront examinés, lors de l'analyse des candidatures:
— les capacités techniques: les moyens humains et matériels du candidat, éventuellement renforcés par ceux d'autres opérateurs économiques, doivent permettre la réalisation des prestations objet du marché dans les règles de l'art et garantir le respect du délai d'exécution,
— les capacités professionnelles: les références produites (ou certificats de capacité) ainsi que les titres d'études et professionnels doivent permettre de justifier que le candidat (éventuellement associé à d'autres opérateurs économiques) dispose des compétences dans les domaines de fournitures et matériaux pour travaux en régie.
Offre:
Le jugement des propositions sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics.
Le marché sera attribué au candidat présentant l'offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:
1. Valeur technique (pondération: 60 %):
Le critère «valeur technique» sera apprécié au regard des éléments suivants:
Richesse et qualité des produits proposés appréciées au regard des fiches produits, BPU, catalogues, barèmes ou tarifs remis à l'appui de l'offre.
2. Prix des prestations (pondération: 40 %).
Modalités de notation:
L'analyse des offres se fera selon les modalités suivantes:
Au regard des critères «valeur technique», il sera établi une notation de 0 (largement insuffisant) à 10 (répond en tout points).
Le critère «prix» sera apprécié sur la base d'une courbe inversement proportionnelle (au moins au mieux).
Renseignements:
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à:
Renseignements administratifs,
Correspondant: service des marchés publics,
Adresse: Mairie de Lens,
Service des marchés publics,
17 bis place J. Jaurès,
62307 Lens Cedex,
Téléphone +33 221690824,
Fax +33 321690935,

Courriel: areck@mairie-lens.fr et svoisin@mairie-lens.fr

Adresse internet: www.villedelens.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2015.


VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Lille
143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
59014 Lille Cedex
E-mail: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 320631300
Fax: +33 320631347

Organe chargé des procédures de médiation

Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
1 rue du préfet Erignac
54039 Nancy Cedex



VI.4.2)Introduction des recoursPrécisions concernant les délais d'introduction des recours: — référé précontractuel (article L 551-1 et suivants du code de justice administrative): depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif,
— recours gracieux: adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée,
— recours indemnitaire: exercé devant le tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la réponse apportée à une demande préalable,
— recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative): dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément sur le fondement des articles L521-1 et R.522-1 du code de justice administrative. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion du contrat,
— recours de pleine juridiction: pour tout candidat évincé contestant la légalité du marché ou de certaines de ses clauses qui lui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Ce recours peut, le cas échéant, être assorti de demandes indemnitaires. Une requête en référé-suspension peut également être introduite simultanément sur le fondement des articles précités,
— référé contractuel (articles L 551-13 et suivants du CJA): exercé après la signature du contrat, devant le juge des référés du tribunal administratif.


VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:15.7.2015






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