Centrale des marchés
62 fourniture de boissons destinées à couvrir les besoins des services communaux à Lens 62 fourniture de boissons destinées à couvrir les besoins des services communaux à Lens fourniture de boissons destinées à couvrir les besoins des services communaux - pf13022. code_postal : 6230...
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62 fourniture de boissons destinées à couvrir les besoins des services communaux à Lens

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742086

Date de clôture estimée : 12/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/06/13)
13-113131

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Lens.
Correspondant : M. Sylvain ROBERT, Maire, 17 bis place Jean Jaurès 62307 Lens tél. : 03-21-69-86-73 télécopieur : 03-21-69-09-35 courriel : marchespublics@mairie-lens.fr adresse internet : http://www.villedelens.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marches-publics.sis-france.com/lens/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de boissons destinées à couvrir les besoins des services communaux - pf13022.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison .
Code NUTS : FR302.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation concerne le marché de fourniture de boissons destinées à couvrir les besoins des services communaux
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché concerne la fourniture des boissons non alcoolisées, bières, vins de table et divers (lot 1), les apéritifs et liqueurs (lot 2), et les vins blancs mousseux (lot 3).
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 23 août 2013.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai global de paiement est fixé à 30 jours par mandat administratif. Le règlement s'effectuera sur une mobilisation des crédits propres de la Ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : 1. Garanties professionnelles : références, certificats de capacité et de qualification professionnelle attestant des capacités professionnelles du candidat à réaliser les prestations objet du présent marché
2. Garanties techniques : moyens humains et matériels du candidat renforcés éventuellement par ceux d'autres opérateurs économiques, permettant la réalisation des prestations objet du marché dans les règles de l'art.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 45 % ;
- qualité : 35 % ;
- valeur technique(ce critère sera jugé au travers des modalités de mise en oeuvre pour assurer la prestation (moyens matériels et moyens humains affectés pour l'exécution du présent marché, modalités de gestion de la commande, notamment en cas de rupture de stock d'un produit)) : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 12 juillet 2013, à 12 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : PF13022.

Renseignements complémentaires : durée du marché - délai d'exécution
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An(S), à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible à l'initiative de la collectivité et sans que le titulaire ne puisse s'y opposer, dans les conditions définies au CCP, 2 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 3 An(S).
Appréciation technique des offres
Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons suivants :
Une bouteille de chaque référence proposée pour le lot 3
Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.
Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon. Une proposition pourra être rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon.
Ces échantillons devront être envoyés à l'adresse suivante :
Mairie de Lens
Service marchés publics
17 Bis place Jean JAURES
62307 LENS
La mention : " echantillons - fourniture de boissons destinées à couvrir les besoins des services communaux " devra être lisiblement indiquée sur les différents colis.
Ceux-Ci ne porteront aucune étiquette mentionnant le nom du fournisseur. Seul le numéro de lot du produit devra être indiqué. Ce renseignement est indispensable. En son absence, les échantillons ne seront pas testés.
Un bordereau à l'en-tête du fournisseur reprenant les références et la désignation des articles sera joint dans le colis, permettant l'identification des échantillons.
S'agissant de denrées périssables, les échantillons seront fournis avant la date et heure limites de réception des offres, indiquées page 1 du présent règlement de consultation, à l'adresse indiqué ci-dessus.
En fonction du résultat, il sera décidé du produit à retenir. Tout au long de l'année, le fournisseur devra livrer un produit conforme à l'échantillon.
Mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : http://marches-publics.sis-france.com/lens/index.jsp ou sur le site internet de la Ville de Lens : www.villedelens.fr (lien direct vers la plateforme dématérialisée).
Modification de détail au dossier de consultation
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 15 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation.
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié.
Remise des plis par voie électronique :
Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante :
http://marches-publics.sis-france.com/lens/index.jsp
Les propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du Code civil. La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés.
l'attention des candidats est attirée sur les dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique qui impose l'utilisation de nouveaux certificats de signature, à la norme RGS de niveau -- ou ---. Les anciens certificats à la norme PRIS V1 seront acceptés jusqu'au 18 mai 2013. Au-Delà de cette date, seuls les certificats à la norme RGS seront acceptés.
La signature est au format Xades, Cades, Pades
Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés.
Négociation
Il n'est pas prévu de négociation pour le présent marché.
Modalité de notation :
l'analyse des offres se fera selon les modalités suivantes :
Pour le critère prix, il sera apprécié au moins au mieux.
Pour les autres critères, il sera établi une notation de 0 (largement insuffisant), à 10 (répond en tout point).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 juin 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie de Lens.
Correspondant : Mlle ORFAO, 17 Bis Place Jean Jaurès, 62307 Lens, tél. : 03-21-69-86-73, télécopieur : 03-21-69-09-35, courriel : sorfao@mairie-lens.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée - B.P. 2039 59014 Lille Cedex tél. : 03-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr télécopieur : 03-20-63-13-47.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlements à l'amiable de litiges relatifs aux marchés publics 1, rue du Préfet Erignac 54038 Nancy Cedex.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée - B.P. 2039 59014 Lille Cedex tél. : 03-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr télécopieur : 03-20-63-13-47.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 boissons non alcoolisées - bières - vins de table et divers.
Le présent concerne les boissons non alcoolisées - bières - vins de table et divers.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : le présent lot sera passé pour une durée d'un an à compter de la notification. Il pourra être reconduit 2 fois 1 an, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.
Le présent lot donne lieu à un marché à bons de commande dont le montant minimum annuel est de 19 000 EUR (T.T.C.) et le montant maximum annuel est de 35 000 EUR (T.T.C.).

C.P.V. - Objet principal : 15980000
Objets supplémentaires : 15931200, 15961000.
Lot(s) 2 apéritifs et liqueurs.
Le présent lot concerna la fourniture d'apéritifs et de liqueurs pour les besoins des services communaux.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : le présent lot sera passé pour une durée d'un an à compter de la notification. Il pourra être reconduit 2 fois 1 an, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.
Le présent lot donne lieu à un marché à bons de commande dont le montant annuel minimum est de 1 000 EUR (T.T.C.) et le montant maximum annuel est de 2 500 EUR (T.T.C.).

C.P.V. - Objet principal : 15910000
Objets supplémentaires : 15911200.
Lot(s) 3 vins blancs et mousseux.
Le présent lot concerne la fourniture de vins blancs et mousseux pour les besoins des services communaux.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : le présent lot est passé pour une durée d'1 an à compter de la notification. Il sera éventuellement reconduit 2 fois 1 an à l'initiative de la collectivité, sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.
Il donne lieu à un marché à bons de commande dont le minimum annuel est de 9 000 EUR (T.T.C.) et le maximum annuel est de 15 000 EUR (T.T.C.).

C.P.V. - Objet principal : 15931100.

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