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62 fourniture de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'art de la table pour la communauté d'agglomération de Lens-Liévin et bâtiments rattachés à Lens 62 fourniture de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'art de la table pour la communauté d'agglomération de Lens-Liévin et bâtiments rattachés à Lens fourniture de produits d'entretien, ...
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62 fourniture de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'art de la table pour la communauté d'agglomération de Lens-Liévin et bâtiments rattachés à Lens

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Marché public ou privé
Référence du marché : 893943

Date de clôture estimée : 13/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/11/13)
13-208093

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CommunAupole de Lens-Liévin.
Correspondant : M. le président de la communauté d'agglomération Lens-Liévin, 21 rue Marcel Sembat B.P. 65 62302 Lens Cedex tél. : 03-21-79-07-90 télécopieur : 03-21-79-07-99 courriel : mcp@agglo-lenslievin.fr adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'art de la table.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39812100
Objets supplémentaires : 24000000, 33764000.

Lieu de livraison : communauté d'agglomération de Lens-Liévin et bâtiments rattachés.

Code NUTS : øFR3ø.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).

Caractéristiques principales :
fourniture de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'art de la table

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : nombre de reconductions possibles : 3.
- Durée de la période de reconduction : 1 An(S).
- Durée maximale de l'affaire : 4 An(S).
- Date limite de fin de l'affaire : 31/12/2017.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2014.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de financement : Le financement du marché et les dépenses qui en résultent sont assurés par le budget de la collectivité.
- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- Délai de paiement : 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties professionnelles et financières
- garanties techniques.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : === Candidature === ;
- : attestations sur l'honneur ou état des certificats fiscaux et sociaux (Noti2) ;
- : lettre de candidature (Dc1) ;
- : déclaration du candidat (Dc2) ;
- : conditions standard de livraison ;
- : === Offre === ;
- : acte d'engagement + annexes éventuelles, paraphé daté et signé par le représentant qualifié du prestataire ;
- : c.c.p ;
- : bordereau des prix unitaires dûment complété et signé ;
- : un Détail estimatif donné à titre indicatif, complété ;
- : un mémoire technique ;
- : tarifs ou catalogue(s) tarifaire(s) du candidat avec la totalité des prix unitaires et indiquant le montant du rabais ou remise sur les produits y figurant ainsi que la durée du rabais ou de la promotion ;
- : listes des échantillons demandés.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations. la note sur 20 sera obtenue par application de la formule : 20 x (offre du moins-disant / offre du candidat) : 60 % ;
- valeur technique. le mémoire technique se verra attribuer une note : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 décembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13S0079.

Renseignements complémentaires : modalités de retrait des documents : Téléchargeable sur achatpublic.com ou au Sce Commande Publique, du lundi au vendredi, de 8h30/12 heures et 14 heures/17 heures.
Autres renseignements complémentaires : Le marché est un marché à bon de commande passé pour une période allant au plus tôt du 01-01-2014 ou au plus tard à sa date de notification pour se terminer le 31-12-2014.
Le marché est un marché à bons de commande passé pour un montant minimum de commande de 3 000,00 EUR Ht/An et pour un montant maximum de commande de 40 000,00 EUR Ht/An.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : par pli recommandé avec avis de réception postal, par dépôt contre récépissé, par voie électronique sur la plate forme "achatpublic".

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 novembre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : communauté d'agglomération de Lens-Liévin.
Correspondant : Sce Commande Publique et Contentieux Administratifs, communauté d'agglomération de Lens-Liévin Sce Commande Publique 21 rue Marcel Sembat B.P. 65, 62302 Lens Cedex, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : communauté d'agglomération de Lens-Liévin.
Correspondant : Sce Commande Publique et Contentieux Administratifs, 21 rue Marcel Sembat B.P. 65, 62302 Lens Cedex, tél. : 03-21-79-07-62, télécopieur : 03-21-79-07-99, courriel : mcp@agglo-lenslievin.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : communauté d'agglomération de Lens-Liévin.
Correspondant : Melle Sabine Fievet, serv Assemblée,Moyens Généraux 21, rue Marcel Sembat, 62300 Lens Cedex, tél. : 03-21-79-07-40, télécopieur : 03-21-79-07-99, courriel : sfievet@agglo-lenslievin.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : communauté d'agglomération de Lens-Liévin.
Correspondant : Sce Commande Publique et Contentieux Administratifs, 21 rue Marcel Sembat B.P. 65, 62302 Lens Cedex, tél. : 03-21-79-07-62, télécopieur : 03-21-79-07-99, courriel : mcp@agglo-lenslievin.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : communauté d'agglomération de Lens-Liévin.
Correspondant : Sce Commande Publique et Contentieux Administratifs, 21 rue Marcel Sembat B.P. 65, 62302 Lens Cedex, tél. : 03-21-79-07-90, télécopieur : 03-21-79-07-99, courriel : mcp@agglo-lenslievin.fr, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée B.P. 2039 59014 Lille Cedex tél. : 03-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr télécopieur : 03-20-63-13-47.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 1, rue de Préfet Erignac 54038 Nancy Cedex.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée B.P. 2039 59014 Lille Cedex tél. : 03-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr télécopieur : 03-20-63-13-47.

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