Centrale des marchés
62 Fournitures administratives pour les services de la communauté d'agglomération de lens-liévin à Lens 62 Fournitures administratives pour les services de la communauté d'agglomération de lens-liévin à Lens. fournitures administratives pour les services de la communauté d'agglomération de Lens-Liévi...
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62 Fournitures administratives pour les services de la communauté d'agglomération de lens-liévin à Lens

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344583

Date de clôture estimée : 16/01/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/12/14)
14-193984

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CommunAupole de Lens-Liévin.
Correspondant : M. le président de la communauté d'agglomération Lens-Liévin, 21 rue Marcel Sembat B.P. 65 62302 Lens Cedex tél. : 03-21-79-07-90 télécopieur : 03-21-79-07-99 courriel : mcp@agglo-lenslievin.fr adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fournitures administratives pour les services de la communauté d'agglomération de Lens-Liévin.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 30192000.

Lieu de livraison : lot 01 : services administratifs CALL - lot 02 : services administratifs CALL - lot 03 : Services adminsitratifs CALL.

Code NUTS : øFR3ø.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).

Caractéristiques principales :
fournitures administratives pour les services de la communauté d'agglomération de Lens-Liévin

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : nombre de reconductions possibles : 3.
- Durée de la période de reconduction : 1 An(S).
- Durée maximale de l'affaire : 47 mois.
- Date limite de fin de l'affaire : 31/12/2018.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 11 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er février 2015.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de financement : Le financement du marché et les dépenses qui en résultent sont assurés par le budget de la collectivité.
- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- Délai de paiement : 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : conformément à l'article 15 du code des marchés le lot 3 sera réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13, L. 5213-18, L. 5213-19 et L. 5213-22 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
L'avis d'appel public à la concurrence fait mention de la présente disposition.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties professionnelles
- garanties techniques
- garanties financières.
Le marché est réservé à des ateliers protégés.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : === Candidature === ;
- : attestations sur l'honneur ou état des certificats fiscaux et sociaux (Noti2) ;
- : lettre de candidature (Dc1) ;
- : déclaration du candidat (Dc2) ;
- : présentation de la société ;
- : === Offre === ;
- : un acte d'engagement par lot + annexes éventuelles, paraphé daté et signé par le représentant qualifié du prestataire ;
- : un Bordereau de prix par lot complété et signé ;
- : c.c.p ;
- : détail estimatif par lot donné à titre indicatif daté et signé ;
- : tarifs ou catalogue(s) tarifaire(s) du candidat avec la totalité des prix unitaires et indiquant le montant du rabais ou remise sur les produits y figurant ainsi que la durée du rabais ou de la promotion. (limitée à 15 % maximum).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité (fiche évaluation) : 50 % ;
- prix des prestations. la note sur 20 sera obtenue par application de la formule : 20 x (offre du moins-disant / offre du candidat) : 40 % ;
- délai de livraison ou d'exécution :la note sur 20 sera obtenue suivant la formule : 20 x(délai le plus court proposé / délai proposé par le candidat. l'arrondi final sera traité au centième.le délai est à préciser au bpu : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 janvier 2015, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14S0125.

Renseignements complémentaires : modalités de retrait des documents : Téléchargeable sur achatpublic.com ou au Sce Commande Publique, du lundi au vendredi, de 8h30/12 heures et 14 heures/17 heures.
Autres renseignements complémentaires : Il n'y a que le lot 3 qui est réservé aux ateliers protégés.
La durée du marché est de 11 mois au plus tôt à compter du 01/02/2015 ou au plus tard à compter de sa notification et noncomme indiquée à l'article 2.3 "durée du marché" à compter de la notification du marché.
Marché passé sous la forme d'un marché à bons de commande avec minimum de commande de :
- 2 500,00 €o(s) Ht/An et un maximum de commande de 21 000,00 €o(s) Ht/An pour le lot 1.
- 500,00 €o(s) Ht/An et un maximum de commande de 3 000,00 €o(s) Ht/An pour le lot 2.
- 1 500,00 €o(s) Ht/An et un maximum de commande de 9 000,00 €o(s) Ht/An pour le lot 3.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : par pli recommandé avec avis de réception postal, par dépôt contre récépissé, par voie électronique sur la plate forme "achatpublic".

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 décembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : communauté d'agglomération de Lens-Liévin.
Correspondant : Sce Commande Publique et Contentieux Administratifs, communauté d'agglomération de Lens-Liévin Sce Commande Publique 21 rue Marcel Sembat B.P. 65, 62302 Lens Cedex, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : communauté d'agglomération de Lens-Liévin.
Correspondant : Sce Commande Publique et Contentieux Administratifs, 21 rue Marcel Sembat B.P. 65, 62302 Lens Cedex, tél. : 03-21-79-07-62, télécopieur : 03-21-79-07-99, courriel : mcp@agglo-lenslievin.fr, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : communauté d'agglomération de Lens-Liévin.
Correspondant : Mme Sabine FIEVET, sce Assemblée et Moyens Généraux, 62300 Lens Cedex, tél. : 03-21-79-07-40, télécopieur : 03-21-79-07-90, courriel : sfievet@agglo-lenslievin.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : communauté d'agglomération de Lens-Liévin.
Correspondant : Sce Commande Publique et Contentieux Administratifs, 21 rue Marcel Sembat B.P. 65, 62302 Lens Cedex, tél. : 03-21-79-07-62, télécopieur : 03-21-79-07-99, courriel : mcp@agglo-lenslievin.fr, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : communauté d'agglomération de Lens-Liévin.
Correspondant : Sce Commande Publique et Contentieux Administratifs, 21 rue Marcel Sembat B.P. 65, 62302 Lens Cedex, tél. : 03-21-79-07-90, télécopieur : 03-21-79-07-99, courriel : mcp@agglo-lenslievin.fr, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée B.P. 2039 59014 Lille Cedex tél. : 03-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr télécopieur : 03-20-63-13-47.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 1, rue de Préfet Erignac 54038 Nancy Cedex.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée B.P. 2039 59014 Lille Cedex tél. : 03-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr télécopieur : 03-20-63-13-47.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 fournitures de bureau.
Les fournitures de bureau reprennent les éléments nécessaires à une personne travaillant dans un bureau. Elles comprennent les ustensiles lui permettant de prendre des notes, de classer des documents, d'envoyer du courrier, etc.
Sont considérés comme articles de papeterie tous les supports "papier" permettant l'écriture (blocs-notes, cahier à spirales) ainsi que les éléments de reliure (peignes à relier).

Durée : 11 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 30192000.
Lot(s) 02 enveloppes et étiquettes.
Enveloppes et étiquettes.

Durée : 11 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 30199230.
Lot(s) 03 lot réservé : fournitures diverses.
Lot réservé : fournitures diverses.

Durée : 11 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 30192000.

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