A proximité de Lemps 07300 Ardeche
Acheteur : ARCHE AGGLO
3 rue des Condamines
07300 MAUVES
Tel : 0426787878
  Reste 2 jours - Date de clôture estimée : 14/04/2025  
Secteurs d'activité
Services de préparation de repas.
Repas préparés.
Services de livraison de repas.

2025-7-F - Fourniture et livraison en liaison froide de repas et gouters pour les EAJE du territoire

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/03/2025
JOUE - 171399-2025
171399-2025 - Mise en concurrence
France – Services de préparation de repas – 2025-7-F - Fourniture et livraison en liaison froide de repas et gouters pour les EAJE du territoire
OJ S 53/2025 17/03/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielARCHE AGGLO
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielPLANETE MOME
Adresse électroniquepresident.pm@gmail.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre2025-7-F - Fourniture et livraison en liaison froide de repas et gouters pour les EAJE du territoire
DescriptionLe marché a pour objet la fourniture et livraison en liaison froide de repas et goûters destinés à la petite enfance au sein de 13 multi-accueils gérés par ARCHE Agglo et Planète Môme
Identifiant de la procédureb3894bfa-27b7-4d0f-9bcd-f1a0a6df97d6
Identifiant interne2025-7-F
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894200 Repas préparés, 55521200 Services de livraison de repas
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire d'Arche Agglo  
VilleMauves
Code postal07300
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesL'accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commande Arche Agglo / Planete Mome Coordonnateur : Arche Agglo - Quantité minimale annuelle de repas : 36 000 (30 000 pour Arche Agglo et 6 000 pour Planète Môme) - Quantité minimale annuelle de goûters : 26 000 (20 000 pour Arche Agglo et 6 000 pour Planète Môme) - Quantité maximale annuelle de repas : 68 000 (55 000 pour Arche Agglo et 13 000 pour Planète Môme) - Quantité maximale annuelle de goûters : 63 000 (52 000 pour Arche Agglo et 11 000 pour Planète Môme) L'accord-cadre est conclu pour une première période d'un an à compter du 1er août 2025. Il est précisé que la première livraison sur site s'effectuera le mercredi 20 août 2025
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre2025-7-F - Fourniture et livraison en liaison froide de repas et gouters pour les EAJE du territoire
DescriptionLe marché a pour objet la fourniture et livraison en liaison froide de repas et goûters destinés à la petite enfance au sein de 13 multi-accueils gérés par ARCHE Agglo et Planète Môme
Identifiant interneS-PF-1613568
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894200 Repas préparés, 55521200 Services de livraison de repas
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire d'Arche Agglo  
VilleMauves
Code postal07300
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciL'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le maximum sera atteint et au plus tard au terme de chaque période
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLe marché sera relancé potentiellement en 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionVoir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionVoir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionVoir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture15/04/2025 08:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementA0A4551C-F5F8-5206-80D5852042DC6AD3
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielARCHE AGGLO
Numéro d’enregistrement70588
Adresse postale3 rue des Condamines
VilleMauves
Code postal07300
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
Point de contactSAUSSET Frédéric
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Téléphone0426787878
Adresse internethttp://www.archeagglo.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrementA0A45539-BD47-6042-0BF887994A126D2A
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrementA0A45547-A31D-FCBA-927621671C310CAE
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielPLANETE MOME
Numéro d’enregistrementA0A45555-B152-2E22-15D72B8746AA942C
Adresse postale7 rue du Docteur Cadet
VilleTournon-sur-Rhône
Code postal07300
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
Adresse électroniquepresident.pm@gmail.com
Téléphone0475085580
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis40a7ba3a-397e-4306-8ff8-48ccae14930b  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis13/03/2025 16:12:30 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis171399-2025
Numéro de publication au JO S53/2025
Date de publication17/03/2025