A proximité de Lemps 07300 Ardeche
Acheteur : ARCHE AGGLO
3 rue des Condamines
07300 MAUVES
Tel : 0426787878
Secteurs d'activité
Conteneurs à déchets.

2025-49-F - accord-cadre à bons de commande mono-attributaire rétrofit de conteneurs enterrés de collecte des ordures ménagères

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/02/2026
JOUE - 107008-2026
107008-2026 - Résultats
France – Conteneurs à déchets – 2025-49-F - accord-cadre à bons de commande mono-attributaire rétrofit de conteneurs enterrés de collecte des ordures ménagères
OJ S 32/2026 16/02/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielARCHE AGGLO
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre2025-49-F - accord-cadre à bons de commande mono-attributaire rétrofit de conteneurs enterrés de collecte des ordures ménagères
DescriptionLa prestation a pour objet la rénovation technique complète des conteneurs comprenant : - La dépose des anciens systèmes de sécurités internes si nécessaire (contrepoids, câbles, etc.). - La fourniture et l'installation complète de nouveaux équipements conformes à la norme NF EN 13071-1 ou équivalent. - La mise en état fonctionnelle et sécuritaire des conteneurs avant leur mise en service. - L'installation d'un conteneur qui s'adaptera parfaitement au cuve béton. - Le transport d'un ou plusieurs conteneurs vers un ou plusieurs lieux de livraison
Identifiant de la procédure08512c03-b269-4538-9ce0-f7a3922e9125
Identifiant interne2025-49-F
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature complémentaire (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe marché est attribué pour un montant minimum de 140 000 euro(s) Ht et pour un montant maximum de 280 000 euro(s) Ht pendant toute la durée du marché. La durée du présent accord-cadre est de 48 mois à compter de sa notification
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre2025-49-F - accord-cadre à bons de commande mono-attributaire rétrofit de conteneurs enterrés de collecte des ordures ménagères
DescriptionLa prestation a pour objet la rénovation technique complète des conteneurs comprenant : - La dépose des anciens systèmes de sécurités internes si nécessaire (contrepoids, câbles, etc.). - La fourniture et l'installation complète de nouveaux équipements conformes à la norme NF EN 13071-1 ou équivalent. - La mise en état fonctionnelle et sécuritaire des conteneurs avant leur mise en service. - L'installation d'un conteneur qui s'adaptera parfaitement au cuve béton. - Le transport d'un ou plusieurs conteneurs vers un ou plusieurs lieux de livraison
Identifiant interneF-PF-1738005
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature complémentaire (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/02/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur757548-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis280 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre280 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCollectal SARL
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre280 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2025-49-F
Titre2025-49-F - accord-cadre à bons de commande mono-attributaire rétrofit de conteneurs enterrés de collecte des ordures ménagères
Date de conclusion du marché/concession11/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement6391CD62-DE32-A178-203266AA0C94AEA4
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielARCHE AGGLO
Numéro d’enregistrement70588
Adresse postale3 rue des Condamines
VilleMauves
Code postal07300
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
Point de contactSAUSSET Frédéric
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Téléphone0426787878
Adresse internethttp://www.archeagglo.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement6391CD83-01EF-900D-2146033493ED8794
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement6391CD92-BEDD-2F22-F74D005A36675E9E
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielCollectal SARL
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1738005-1-0-1
Adresse postale79 Rue De La Plaine Des Bouchers
VilleStrasbourg
Code postal67100
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@collectal.fr
Téléphone03 88 56 20 83
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisb5ce2e4e-c50d-447a-a822-3f6509981bd2  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis13/02/2026 12:27:46 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis107008-2026
Numéro de publication au JO S32/2026
Date de publication16/02/2026