Centrale des marchés
Amélioration du confort thermique de la halle bassin Piscine Marcel-Boubat à Lempdes Amélioration du confort thermique de la halle bassin Piscine Marcel-Boubat à Lempdes adresse : 64 66 Avenue de l'Union Soviétique BP 231 cp : 63007 tel : 04-73-98-34-00 mel : correspondre@...
Clermont Auvergne Métropole 63007CLERMONT-FERRAND correspondre@aws-france.com 04 73 98 34 01
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Archive

Amélioration du confort thermique de la halle bassin Piscine Marcel-Boubat à Lempdes

Marché public ou privé
Référence du marché : 5565508

Date de clôture estimée : 16/09/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/08/20)
20-103471
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 63
Annonce No 20-103471
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Clermont Auvergne Métropole.
 Correspondant :  le président, 64 66 avenue de l'union Soviétique B.P. 231 63007 Clermont Ferrand, tél. : 04-73-98-34-00, télécopieur : 04-73-98-34-01, courriel : correspondre@aws-france.com adresse internet : http://www.clermontmetropole.eu.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.clermontmetropole.eu.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : amélioration du confort thermique de la halle bassin Piscine Marcel-Boubat à Lempdes.
CPV - Objet principal : 71200000.
Lieu d'exécution : piscine Marcel-Boubat, 63370 Lempdes.
Code NUTS : -FRK14.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

lot unique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le montant estimé pour la réalisation des travaux sur cette opération est de 1 000 000euros (H.T.)
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 25 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : - Modalités essentielles de financement et de paiement:
les prix sont Révisables dans les conditions fixées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.
- avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire.
- délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours.
- comptable assignataire : M. le Trésorier Clermont Metropole et Amendes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint ou solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants
formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
redressement judiciaire : Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
Engagement : Le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement ;
Déclaration sur l'honneur : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique.
Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
Références de service ou fournitures similaires : Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
titre d'études et titres professionnels : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
Référence professionnelle et capacité technique - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : composition du groupement :
- un architecte (qui sera mandataire du groupement)
- un bureau d'études techniques fluides
- un bureau d'études techniques structures.

La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 septembre 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2020CM-MOE113.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 août 2020.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Plate-forme de dématérialisation AWS : Plate-forme de dématérialisation AWS.
 64-66 avenue de l'union Soviétique Cedex 1 B.P. 231,  63007 Clermont Ferrand, , tél. : 04-73-98-34-00, , courriel : service-commande-publique@clermontmetropole.eu,  adresse internet : http://www.clermontmetropole.eu.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Cedex 01 63033 Clermont Ferrand, tél. : 04-73-14-61-00, courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, télécopieur : 04-73-14-61-22 adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 79 cours Charlemagne 69002 Lyon, tél. : 03-45-21-82-43, courriel : jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé pré contractuel : avant la signature du marché.
référé contractuel : selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative.
recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.
recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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