1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BEAUZELLE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BRAX
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BRUGUIERES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de CASTELGINEST
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de COLOMIERS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de CUGNAUX
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de DREMIL-LAFAGE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de PIBRAC
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de SAINT-JORY
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de SEILH
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'AUCAMVILLE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BLAGNAC
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de CORNEBARRIEU
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de VILLENEUVE-TOLOSANE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 25VC0081AOO-AC- AS-FOURNITURE, TRAVAUX, PRESTATIONS ET MAINTENANCE D'UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION URBAINE
Description: Dans le cadre des actions menées en matière de tranquillité et sécurité publique, il est initié à l'échelle de la Métropole Toulousaine, la mise en place d'un groupement de commande spécifique aux aspects techniques et technologiques en matière de vidéoprotection. Cette consultation concerne la fourniture, les travaux, les prestations et la maintenance d'équipements de vidéoprotection. Le dispositif de vidéoprotection est, selon les collectivités concernées à créer ou existant. Dans le cadre des actions menées en matière de tranquillité et sécurité publique, il est initié à l'échelle de la Métropole Toulousaine, la mise en place d'un groupement de commande spécifique aux aspects techniques et technologiques en matière de vidéoprotection. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est fixé comme suit : Pour le lot 1 - Equipements distants d'acquisition et de transmission : - TOULOUSE METROPOLE : 300 000 euro(s) H.T. - TOULOUSE : 900 000 euro(s) H.T - AUCAMVILLE : 65 000 euro(s) H.T. - BLAGNAC : 80 000 euro(s) H.T. - CORNEBARRIEU : 100 000 euro(s) H.T. - SEILH : 150 000 euro(s) H.T. - BEAUZELLE : 60 000 euro(s) H.T - COLOMIERS : 200 000 euro(s) H.T. - CUGNAUX : 15 000 euro(s) H.T. - BRAX : 20 000 euro(s) H.T. - PIBRAC : 20 000 euro(s) H.T. - ST JORY : 20 000 euro(s) H.T. - BRUGUIERES : 60 0000 euro(s) H.T. - CASTELGINEST : 200 000 euro(s) H.T - DRIMIL LAFAGE : 20 000 euro(s) H.T. - VILLENEUVE TOLOSANE : 120 000 euro(s) H.T. Pour le lot 2 - Equipements centraux : - TOULOUSE METROPOLE : 200 000 euro(s) H.T. - Commune TOULOUSE : 600 000 euro(s) H.T - AUCAMVILLE : 17 000 euro(s) H.T. - BLAGNAC : 300 000 euro(s) H.T. - CORNEBARRIEU : 50 000 euro(s) H.T. - SEILH : 150 000 euro(s) H.T. - BEAUZELLE : 15 000 euro(s) H.T. - COLOMIERS: 200 000 euro(s) H.T. - CUGNAUX : 75 000 euro(s) H.T. - BRAX : 20 000 euro(s) H.T - PIBRAC : 20 000 euro(s) H.T. - ST JORY : 20 000 euro(s) H.T. - BRUGUIERES : 60 0000 euro(s) H.T. - CASTELGINEST : 200 000 euro(s) H.T. - DRIMIL LAFAGE : 20 000 euro(s) H.T. - VILLENEUVE TOLOSANE : 120 000 euro(s) H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Identifiant de la procédure: edbd9c34-244f-4c6f-bbf6-b25917fd628a
Identifiant interne: 25VC0081AOO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32323500 Système de surveillance vidéo
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32323500 Système de surveillance vidéo
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 16 468 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Equipements distants d'acquisition et de transmission
Description: Fourniture, Travaux, Prestations et Maintenance - réalisation technique des équipements distants d'acquisition et de transmission sur site ; - Génie civil ; Equipements distants d'acquisition ; - Equipements distants de transmission
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32323500 Système de surveillance vidéo
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32323500 Système de surveillance vidéo
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère: Références sur des services spécifiés
Description: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations sur la base du Dqe
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de chaque Collectivité
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Equipements centraux
Description: Fourniture, Travaux, Prestations et Maintenance - conception de l'architecture technique réseaux de transmission ; - conception de l'architecture système et applicative ; - commutation des équipements distants aux équipements centraux ; - conception et suivi du référentiel technologique ; - paramétrage des caméras et des services des équipements distants d'acquisition et de transmission ; - mise en ?uvre et gestion des équipements centraux avec leurs services associés ; - mise en ?uvre et paramétrage de solutions d'analyse algorithmique des images, des comportements dits« anormaux» ou suspects ; - mise en ?uvre et paramétrage de réception de flux 4G/5G ; - administration et la supervision du dispositif de vidéoprotection ; - optimisation du dispositif de vidéoprotection ; - sécurisation du dispositif de vidéoprotection ; - expertise avancée sur l'évaluation du dispositif de vidéoprotection ; - audit technique du dispositif de vidéoprotection ; - contrôle et valide la conformité et les obligations de résultat du dispositif
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32323500 Système de surveillance vidéo
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32323500 Système de surveillance vidéo
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulouse Métropole
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 988 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère: Références sur des services spécifiés
Description: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations sur la base du Dqe
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de chaque Collectivité
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: E9021C57-A787-C6E6-C9877CEEEF93CBA8
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 57040
Adresse postale: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: E9021C73-9A75-5016-C6174716197BD536
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: E9021C82-C314-9C63-A0D59D0200567B34
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Commune de TOULOUSE
Numéro d’enregistrement: E9021C9D-AFFA-010C-BAF262599C1F9F72
Adresse postale: Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null
Ville: Toulouse
Code postal: 31040
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Commune de BEAUZELLE
Numéro d’enregistrement: E9021CAB-D2A3-2123-2DD092C782B3FA71
Adresse postale: Mairie de Beauzelle null Place De La Mairie, null
Ville: Beauzelle
Code postal: 31700
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562213250
Télécopieur: 0562213251
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Commune de BRAX
Numéro d’enregistrement: E9021CBA-965D-9383-28337599A989DA72
Adresse postale: Mairie de Brax 9 Rue De La Mairie, null
Ville: Brax
Code postal: 31490
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562130670
Télécopieur: 0562130671
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Commune de BRUGUIERES
Numéro d’enregistrement: E9021CC7-921E-6A9C-444AE41A2E3BC173
Adresse postale: Mairie de Bruguieres null Place De La Republique, null
Ville: Bruguieres
Code postal: 31150
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562229933
Télécopieur: 0562229934
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Commune de CASTELGINEST
Numéro d’enregistrement: E9021CD5-B59D-808E-753DC4065C9813D5
Adresse postale: Mairie de Castelginest null Grand'Place Du General De Gaulle, Cs 20243
Ville: Castelginest
Code postal: 31780
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561377537
Télécopieur: 0561377536
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Commune de COLOMIERS
Numéro d’enregistrement: E9021CE2-D5B9-5927-663ABFCE9FC8C507
Adresse postale: Mairie de Colomiers 1 Place Alex Raymond, null
Ville: Colomiers Cedex
Code postal: 31776
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561152222
Télécopieur: 0561152200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Commune de CUGNAUX
Numéro d’enregistrement: E9021CF0-9203-F0CD-83BD91F5B707D8D7
Adresse postale: Mairie de Cugnaux 5 Place De L'Eglise, null
Ville: Cugnaux
Code postal: 31270
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562207620
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Commune de DREMIL-LAFAGE
Numéro d’enregistrement: E9021CFE-98CE-FD6E-6C3880623F9F2AB9
Adresse postale: Mairie de Dremil Lafage 1 Allee De L Eglise, null
Ville: Dremil-Lafage
Code postal: 31280
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561836424
Télécopieur: 0561838925
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Commune de PIBRAC
Numéro d’enregistrement: E9021D0C-9F05-AEB9-E0A156EF2D9D1E2F
Adresse postale: Mairie de Pibrac 1 Esplanade Sainte Germaine, null
Ville: Pibrac
Code postal: 31820
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562134810
Télécopieur: 0561862805
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Commune de SAINT-JORY
Numéro d’enregistrement: E9021D1A-A5BB-4659-25E3940A82EDC18B
Adresse postale: Mairie de Saint Jory 1 Place De La Republique, null
Ville: Saint-Jory
Code postal: 31790
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562229191
Télécopieur: 0562229180
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Commune de SEILH
Numéro d’enregistrement: E9021D29-C842-FD16-65BE5EC7583E9C2B
Adresse postale: Mairie de Seilh 1 Place De Roaldes Du Bourg, null
Ville: Seilh
Code postal: 31840
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561598679
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: E9021D37-B03C-D604-6F97B9BBCB5CE507
Adresse postale: Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Commune d'AUCAMVILLE
Numéro d’enregistrement: E9021D44-D048-FE33-0881F977FABEF0C1
Adresse postale: Mairie d'Aucamville null Place Jean Bazerque, Aucamville
Ville: Saint-Alban Cedex
Code postal: 31142
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562759494
Télécopieur: 0562759492
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: Commune de BLAGNAC
Numéro d’enregistrement: E9021D53-D326-90F0-0343898122BF26B3
Adresse postale: Mairie de Blagnac 1 Place Des Arts, null
Ville: Blagnac Cedex
Code postal: 31706
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561717200
Télécopieur: 0561717273
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Commune de CORNEBARRIEU
Numéro d’enregistrement: E9021D61-E81A-46F8-395E945E820FEBE0
Adresse postale: Mairie de Cornebarrieu 9 Avenue De Versailles, null
Ville: Cornebarrieu
Code postal: 31700
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562134300
Télécopieur: 0562134309
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: Commune de VILLENEUVE-TOLOSANE
Numéro d’enregistrement: E9021D70-C3D8-8BC0-10CD561742EFFF34
Adresse postale: Mairie de Villeneuve Tolosane 4 Rue De L'Hotel De Ville, null
Ville: Villeneuve-Tolosane
Code postal: 31270
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562207720
Télécopieur: 0562207721
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f391f46c-a54a-4be3-a04b-0bcfbdd10648 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/05/2025 17:11:56 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 341798-2025
Numéro de publication au JO S: 101/2025
Date de publication: 27/05/2025
