Centrale des marchés
TRAVAUX DE CREATION D?UN LABORATOIRE DE TRAITEMENT ET ANALYSES D?ECHANTILLONS ENVIRONNEMENTAUX EN SITUATION POST-ACCIDENTELLE (LATAC) SUR LE SITE IRSN DU VESINET TRAVAUX DE CREATION D?UN LABORATOIRE DE TRAITEMENT ET ANALYSES D?ECHANTILLONS ENVIRONNEMENTAUX EN SITUATION POST-ACCIDENTELLE (LATAC) SUR LE SITE IRSN DU VESINET contact : Pierre Pingot adresse...
IRSN 92260Fontenay-aux-Roses pierre.pingot-ampconsultants@irsn.fr
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TRAVAUX DE CREATION D?UN LABORATOIRE DE TRAITEMENT ET ANALYSES D?ECHANTILLONS ENVIRONNEMENTAUX EN SITUATION POST-ACCIDENTELLE (LATAC) SUR LE SITE IRSN DU VESINET

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4668823

Date de clôture estimée : 12/07/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (21/06/19)
19-95459
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 92, 78
Annonce No 19-95459
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : IRSN.
 Correspondant : M. Pingot pierre, irsn, 31 avenue de la Division Leclerc 92260 Fontenay-aux-Roses, tél. : 01-58-35-93-62, courriel : Pierre.pingot-ampconsultants@irsn.fr adresse internet : http://www.irsn.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement, santé, recherche.

Objet du marché : travaux de creation d?un laboratoire de traitement et analyses d?echantillons environnementaux en situation post-accidentelle (latac) sur le site irsn du vesinet.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45000000
Objets supplémentaires : 45223220
45421000
45331000
45310000.
Lieu d'exécution : 31 rue de l'écluse B.P. 40035, 78116 Le Vésinet Cedex.
Code NUTS : -FR103.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

l'opération consiste en la création d'une extension d'un bâtiment dédié aux mesures de radioactivité pour la surveillance de l'environnement. L'extension à créer est de l'ordre de 550 mètres carrés. Cette extension comprendra des laboratoires de mesures, des laboratoires de chimie pour la préparation d'échantillon, une zone gestion des déchets. Les laboratoires de l'extension seront classés, pour une partie Zone Contrôlée et pour une autre partie Zone Surveillée, au sens du risque radiologique.
L'Opération intègre également la transformation de 10 laboratoires présents dans la partie historique du bâtiment 01.
les travaux se dérouleront en milieu occupé avec un phasage complexe.
les travaux sont allotis, les futurs marchés de travaux seront de type macro-lot (regroupant plusieurs lots de la même famille) ou lot séparé pour les métiers spécifiques. Les métiers concernés par le présent avis sont listés ci-après.
la durée du chantier est estimée à 12 mois
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les travaux objet du présent avis sont allotis selon le découpage suivant :
Lot 01 : Gros œuvre, Etanchéité, Vrd
Lot 02 : Menuiseries Extérieures, Métallerie
Lot 03 : Chauffage Ventilation Climatisation
Lot 04 : Electricité
Lot 05: Monte-Charge non accompagné
lot 06 : Second œuvre
Lot 07 : Paillasse / mobilier laboratoire
lot 08 : Sorbonne et boîte à gants
lot 09 : Plomberie, Gaz spéciaux
la nature et l'étendue des travaux sont indiquées dans la rubrique "Renseignements relatifs aux lots". La présente rubrique est limitée en caractères et ne permet pas le développement nécessaire.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le présent marché contient des prestations supplémentaires éventuelles comme indiqué à l'article 1.8 du règlement de la consultation.
ces prestations supplémentaires éventuelles, détaillées au sein de l'annexe financière (onglet RECAP des Pse), concernent les lots 1 Gros œuvre, 3 cvc, gtc, 4 électricité, 6 second œuvre, 7 paillasse / mobilier et 9 plomberie, gaz spéciaux.
le marché qui sera attribué à l'issue de la procédure de mise en concurrence, pourra faire l'objet le cas échéant de marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 15 octobre 2019.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget Irsn
Paiement à 60 jours à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas d'attribution du marché à un groupement, celui-ci devra être solidaire avec mandataire solidaire.
la composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché public.
en cas d'attribution du marché à un groupement, il est exigé que le mandataire soit solidaire.
la composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché public.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : capacités techniques et professionnelles sur 60 points
appréciées sur la base :
- de la pertinence des références et qualifications du candidat
- de l'adéquation des moyens matériels du candidat
- de l'adéquation des moyens humains du candidat aux particularités du projet
capacités économique et financière sur 40 points
appréciées sur la base :
- des chiffres d'affaires des 3 dernières années,
- de la Note Préface (ou à défaut de note Préface, les résultats de l'entreprise et l'évolution de son Ca).
Situation juridique - références requises : se reporter à l'article 5 du règlement de la consultation.
Capacité économique et financière - références requises : se reporter à l'article 5 du règlement de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : se reporter à l'article 5 du règlement de la consultation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : lot no 1 : Gros œuvre - vrd-Qualibat 2212 : Maçonnerie et ouvrage en béton armé (technicité confirmée)-Qualibat 3211 : Étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (technicité courante)-Qualibat 1552 : Traitement de l'amiante-Qualibat 1341 : Aménagement de chaussées et trottoirslot no 2 : Menuiseries Extérieures Métallerie-Qualibat 3521 - fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium (technicité courante)-Qualibat 4411 : Serrurerie-Métallerie (technicité courante)lot no 3 : CVC, Gtc-Qualibat 5252 : Installation de distribution de chauffage ou de rafraîchissement avec centrale de traitement d'air-Qualibat 5313 : Traitement d'air d'une salle blanche-Qualibat 5511 Installation de systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (Gtb)"Lot 05 (Electricité)-Qualibat 5433 Ventilation (technicité supérieure)-Qualibat 5413 : Climatisation (technicité supérieure)lot no 4 : Electricité-E3 : conception, étude, réalisation installation d'une puissance distribuée > 400 kva-classe 3 : de 11 à 49 exécutants, à minima-cf. 3 : conception, étude et réalisation dans au moins 2 domaines-qualifelec Courants forts Moyen Gros Tertiaire - industrie-Qualifelec Courants faibles CFMGTI 3 (Moyens Gros Tertiaire Industrie)Lot no 6 : Second œuvre-Qualibat 4131 : Plaques de plâtre (technicité courante)-Qualibat 6611 : Fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (technicité courante)-Qualibat 4312 : Fourniture et pose de menuiserie en bois- Qualibat 6222 Revêtements résilients PVC (technicité confirmée)-Qualibat 6112 : Peinture et ravalement (technicité confirmée)lot no 9 : Plomberie, Gaz spéciaux-Qualibat 5111 Installation de plomberie sanitaire pour des bâtiments sans surpresseur inférieurs à 1000 mètres carrés-Qualibat 5121 : Distribution de fluides spéciaux;
     - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés : certificat ISO 9001 ou autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats.;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : plaquette de présentation de l'entreprise décrivant précisément son organisation ainsi que la structure de l'entreprise : les effectifs et leur composition, l'organisation et les moyens techniques;
     - Autres renseignements demandés : en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses cotraitants,;
     - Autres renseignements demandés : lorsque le candidat appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,;
     - Autres renseignements demandés : inscription sur un registre professionnel pertinent, registre du commerce, fournir un extrait Kbis de moins de 3 mois.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Nombre minimal de candidats admis à présenter une offre : 3.
Nombre maximal de candidats admis à présenter une offre : 5.
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : nombre minimum de candidats admis à présenter une offre par lot : 3 sous réserve d'un nombre suffisant de candidats
le nombre maximal de 5 candidats admis à remettre une offre par lot permet d'assurer une concurrence effective.
la limitation du nombre de candidats est liée au nombre important de lots (9) et de candidats potentiels par lot.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 12 juillet 2019, à 12 heures.
Date prévue pour l'envoi aux candidats sélectionnés de l'invitation à présenter une offre ou à participer au dialogue : 22 juillet 2019.
Délai minimum de validité des offres : 9 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : TVX_CREA_LABO_LATAC_IRSN.

Renseignements complémentaires : point 1) Conditions de remise des dossiers
l'irsn gère ses procédures de dépôt de candidature ou de passation de marchés sur la plateforme de dématérialisation https://www.marches-publics.gouv.fr/.
Accès à la plateforme et dépôt électronique
pour pouvoir consulter et répondre aux dossiers d'achats de l'irsn, les soumissionnaires devront s'inscrire sur la plateforme dématérialisée à l'adresse précitée.
L'Heure fixée pour le dépôt des plis est celle de Paris.
Il est indispensable de bien renseigner le champ "E_Mail" lors de l'inscription sur la plateforme dématérialisée, cette adresse étant utilisée pour les échanges électroniques avec l'irsn.
point 2) Divers
- les textes légaux et réglementaires mentionnés dans le présent avis sont consultables sur le site :
http://www.legifrance.gouv.fr
- la monnaie de référence de la procédure et du contrat est l'euro.
- le candidat établi dans un etat autre que la France produit une attestation sur l'honneur attestant de la régularité de sa situation au regard des règles et procédures de l'etat dans lequel il est établi.
- en cas de groupement d'opérateurs économiques, l'ensemble des éléments de la candidature doit être transmis pour chaque membre du groupement.
- rappel : il s'agit de la phase "candidatures" de la procédure adaptée restreinte. A ce stade de la procédure, les opérateurs économiques intéressés sont invités à remettre uniquement un dossier de candidature.
- il s'agit d'un marché sensible. Les candidats doivent se reporter à l'article 13 du règlement de la consultation où sont expliquées les conditions particulières d'exécution et les informations à remettre à l'officier de sécurité de l'irsn.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 juin 2019.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud 78000 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, courriel : Greffe.ta-versailles@juradm.fr, télécopieur : 01-39-20-54-87 adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les voies de recours ouvertes sont les suivantes :
- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-4 et L. 551-10 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja.
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - gros œuvre / vrd.
Le présent lot contient :
- installations de chantier
- gros œuvre
- terrassement
- fondations
- structure
- etanchéité
- désamiantage
- voiries Réseaux Divers
- espaces Verts
C.P.V. - Objet principal : 45000000
Objets supplémentaires : 45223220
45112500
45262660.
Mots descripteurs : Chauffage (travaux), Gros œuvre, Métallerie, Peinture (travaux), Plomberie (travaux)

Lot(s) 2. - menuiseries extéireures / métallerie.
Le présent lot contient:
- menuiseries extérieures, Occultations
- serrurerie, Métallerie
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Chauffage (travaux), Gros œuvre, Métallerie, Peinture (travaux), Plomberie (travaux)

Lot(s) 3. - cvc, gtc.
Le présent lot contient:
- filtration (THE et Piège à Iode)
- production EG et Ec
- distribution d'eau chaude et d'eau glacée
- traitement d'air des locaux (CTA, extracteur, gaines, terminaux et équipements de réseaux)
- extractions process (Sorbonne, BAG, hotte, armoire ventilé, équipements)
- extraction nucléaire (caisson filtre THE en bag-in / bag-out, pièges à iodes)
- fourniture, pose et raccordement de Hottes
- gestion des pressions, des températures,
- gestion des modes dégradés,
- gestion Technique Centralisée
C.P.V. - Objet principal : 45331000.
Mots descripteurs : Chauffage (travaux), Gros œuvre, Métallerie, Peinture (travaux), Plomberie (travaux)

Lot(s) 4. - electricité.
Le présent lot contient:
- courants forts
- groupe Electrogène
- courants faibles
- système de sécurité incendie
C.P.V. - Objet principal : 45310000.
Mots descripteurs : Chauffage (travaux), Gros œuvre, Métallerie, Peinture (travaux), Plomberie (travaux)

Lot(s) 5. - monte charges non accompagné.
Le présent lot concerne l'installation d'un monte charge non accompagné de 300 Kg double entrée desservant le niveau terrasse et le niveau RDC du bâtiment
C.P.V. - Objet principal : 42416120.
Mots descripteurs : Chauffage (travaux), Gros œuvre, Métallerie, Peinture (travaux), Plomberie (travaux)

Lot(s) 6. - second œuvre.
Le présent lot contient:
- cloisons et doublages
- faux Plafonds
- menuiseries intérieures
- revêtements de sols souples et résine
- peinture, signalétique
C.P.V. - Objet principal : 45421152
Objets supplémentaires : 45421000
45430000
44810000.
Mots descripteurs : Chauffage (travaux), Gros œuvre, Métallerie, Peinture (travaux), Plomberie (travaux)

Lot(s) 7. - paillasse / Mobilier de laboratoire.
Le présent lot contient:
- fourniture et pose de paillasses sèches et humides en revêtement glace émaillée et grés
- fourniture et pose de passe-plats et meubles,
C.P.V. - Objet principal : 51430000
Objets supplémentaires : 39181000.
Mots descripteurs : Chauffage (travaux), Gros œuvre, Métallerie, Peinture (travaux), Plomberie (travaux)

Lot(s) 8. - sorbonnes / Boîte à gants.
Le présent lot contient:
- fourniture, pose et raccordement de Sorbonnes y compris attaque acide,
- fourniture, pose et raccordement de laveurs de gaz,
- fourniture, pose et raccordement de boîte à gants
C.P.V. - Objet principal : 51000000.
Mots descripteurs : Chauffage (travaux), Gros œuvre, Métallerie, Peinture (travaux), Plomberie (travaux)

Lot(s) 9. - plomberie - gaz spéciaux.
Le présent lot contient:
- distribution d'eau froide, d'eau chaude sanitaire compris bouclage
- distribution d'eau osmosée de type Ii
- réseau d'évacuation des réseaux d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales
- réseau de collecte des effluents de laboratoire (pas de traitement)
- centrales de production de gaz spéciaux (argon, azote, air comprimé, oxygène, Co2)
- distribution des gaz spéciaux dans les laboratoires
- système détection de Co2, d'anoxie et suroxygénation
- appareils et Equipements sanitaires compris robinetteries
C.P.V. - Objet principal : 45330000.
Mots descripteurs : Chauffage (travaux), Gros œuvre, Métallerie, Peinture (travaux), Plomberie (travaux)
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