Centrale des marchés
Conception et réalisation de formations à destination des professionnels des Centre Hospitaliers du GHT72 et plus particulièrement de l'Etablissement Public de Santé Mentale de la Sarthe. Conception et réalisation de formations à l'attention des professionnels des Centre Hospitaliers du GHT72 et plus particulièrement de l'Etablissement Public de Santé Mentale de la Sarthe. adresse...
CH LE MANS 72037Le mans cedex 09 celluledesmarches@ch-lemans.fr 02 43 43 44 11
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Conception et réalisation de formations à destination des professionnels des Centre Hospitaliers du GHT72 et plus particulièrement de l'Etablissement Public de Santé Mentale de la Sarthe.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4406850

Date de clôture estimée : 15/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/03/19)
19-38544
JOUE (15/03/19)
122185-2019

Département(s) de publication : 72
Annonce No 19-38544
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CH LE MANS, 194 avenue Rubillard, 72037, Le mans Cedex 09, F, Téléphone : (+33) 2 44 71 02 83, Courriel : celluledesmarches@ch-lemans.fr, Fax : (+33) 2 43 43 44 11, Code NUTS : FRG04
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ch-lemans.fr/
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=419697&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=419697&orgAcronyme=x7c
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement Public de Santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Conception et réalisation de formations à destination des professionnels des Centre Hospitaliers du GHT72 et plus particulièrement de l'Etablissement Public de Santé Mentale de la Sarthe.
Numéro de référence : FORM19-001
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Conception et réalisation de formations à l'attention des professionnels des Centre Hospitaliers du GHT72 et plus particulièrement de l'Etablissement Public de Santé Mentale de la Sarthe.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Consolidation de savoirs en santé mentale
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Consolidation de savoirs en santé mentale
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : Valeur technique / Pondération : 65
     2. Critère 1.1 : Contenu de la prestation (description précise d'une session, Méthodologie proposée, déroulé pédagogique et scénarios, ...) / Pondération : 35
     3. Critère 1.2 : Organisation et calendrier prévisionnel / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : Le prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché sera conclu pour une première période à compter du 02/09/2019, ou à compter de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 02/09/2020. Conformément à l'article 16 - II du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016, ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée maximum du marché de 4 années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Conduite de l?entretien infirmier
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Conduite de l?entretien infirmier
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : Valeur technique / Pondération : 65
     2. Critère 1.1 : Contenu de la prestation (description précise d'une session, Méthodologie proposée, déroulé pédagogique et scénarios, ...) / Pondération : 35
     3. Critère 1.2 : Organisation et calendrier prévisionnel / Pondération : 10
     4. Critère 1.3 : Niveau de qualification et expériences des formateurs / Pondération : 20
     5. Critère 2 : Le prix / Pondération : 35
Coût :
     1. Critère 2 : Le prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché sera conclu pour une première période à compter du 02/09/2019, ou à compter de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 02/09/2020. Conformément à l'article 16 - II du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016, ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée maximum du marché de 4 années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prise en charge de la douleur en santé mentale
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prise en charge de la douleur en santé mentale
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : Valeur technique / Pondération : 65
     2. Critère 1.1 : Contenu de la prestation (description précise d'une session, Méthodologie proposée, déroulé pédagogique et scénarios, ...) / Pondération : 35
     3. Critère 1.2 : Organisation et calendrier prévisionnel / Pondération : 10
     4. Critère 1.3 : Niveau de qualification et expériences des formateurs / Pondération : 20
Coût :
     1. Critère 2 : Le prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché sera conclu pour une première période à compter du 02/09/2019, ou à compter de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 02/09/2020. Conformément à l'article 16 - II du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016, ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée maximum du marché de 4 années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Comprendre et gérer les troubles du comportement liés aux pathologies psychiatriques pour le personnel soignant
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Comprendre et gérer les troubles du comportement liés aux pathologies psychiatriques pour le personnel soignant
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : Valeur technique / Pondération : 65
     2. Critère 1.1 : Contenu de la prestation (description précise d'une session, Méthodologie proposée, déroulé pédagogique et scénarios, ...) / Pondération : 35
     3. Critère 1.2 : Organisation et calendrier prévisionnel / Pondération : 10
     4. Critère 1.3 : Niveau de qualification et expériences des formateurs / Pondération : 20
Coût :
     1. Critère 2 : Le prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché sera conclu pour une première période à compter du 02/09/2019, ou à compter de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 02/09/2020. Conformément à l'article 16 - II du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016, ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée maximum du marché de 4 années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Contact et communication avec les personnes atteintes de troubles en santé mentale pour le personnel non soignant
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Contact et communication avec les personnes atteintes de troubles en santémentale pour le personnel non soignant
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : Valeur technique / Pondération : 65
     2. Critère 1.1 : Contenu de la prestation (description précise d'une session, Méthodologie proposée, déroulé pédagogique et scénarios, ...) / Pondération : 35
     3. Critère 1.2 : Organisation et calendrier prévisionnel / Pondération : 10
     4. Critère 1.3 : Niveau de qualification et expériences des formateurs / Pondération : 20
Coût :
     1. Critère 2 : Le prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché sera conclu pour une première période à compter du 02/09/2019, ou à compter de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 02/09/2020. Conformément à l'article 16 - II du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016, ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée maximum du marché de 4 années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prise en charge des adolescents
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prise en charge des adolescents
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : Valeur technique / Pondération : 65
     2. Critère 1.1 : Contenu de la prestation (description précise d'une session, Méthodologie proposée, déroulé pédagogique et scénarios, ...) / Pondération : 35
     3. Critère 1.2 : Organisation et calendrier prévisionnel / Pondération : 10
     4. Critère 1.3 : Niveau de qualification et expériences des formateurs / Pondération : 20
Coût :
     1. Critère 2 : Le prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché sera conclu pour une première période à compter du 02/09/2019, ou à compter de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 02/09/2020. Conformément à l'article 16 - II du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016, ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée maximum du marché de 4 années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prise en charge du public autiste adolescent adulte
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prise en charge du public autiste adolescent adulte
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : Valeur technique / Pondération : 65
     2. Critère 1.1 : Contenu de la prestation (description précise d'une session, Méthodologie proposée, déroulé pédagogique et scénarios, ...) / Pondération : 35
     3. Critère 1.2 : Organisation et calendrier prévisionnel / Pondération : 10
     4. Critère 1.3 : Niveau de qualification et expériences des formateurs / Pondération : 20
Coût :
     1. Critère 2 : Le prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché sera conclu pour une première période à compter du 02/09/2019, ou à compter de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 02/09/2020. Conformément à l'article 16 - II du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016, ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée maximum du marché de 4 années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prise en charge du syndrome post-traumatique
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prise en charge du syndrome post-traumatique
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : Valeur technique / Pondération : 65
     2. Critère 1.1 : Contenu de la prestation (description précise d'une session, Méthodologie proposée, déroulé pédagogique et scénarios, ...) / Pondération : 35
     3. Critère 1.2 : Organisation et calendrier prévisionnel / Pondération : 10
     4. Critère 1.3 : Niveau de qualification et expériences des formateurs / Pondération : 20
Coût :
     1. Critère 2 : Le prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché sera conclu pour une première période à compter du 02/09/2019, ou à compter de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 02/09/2020. Conformément à l'article 16 - II du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016, ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée maximum du marché de 4 années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Sensibilisation à la réhabilitation psychosociale
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Sensibilisation à la réhabilitation psychosociale
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : Valeur technique / Pondération : 65
     2. Critère 1.1 : Contenu de la prestation (description précise d'une session, Méthodologie proposée, déroulé pédagogique et scénarios, ...) / Pondération : 35
     3. Critère 1.2 : Organisation et calendrier prévisionnel / Pondération : 10
     4. Critère 1.3 : Niveau de qualification et expériences des formateurs / Pondération : 20
Coût :
     1. Critère 2 : Le prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché sera conclu pour une première période à compter du 02/09/2019, ou à compter de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 02/09/2020. Conformément à l'article 16 - II du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016, ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée maximum du marché de 4 années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Réhabilitation psychosociale et évaluation
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réhabilitation psychosociale et évaluation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : Valeur Technique / Pondération : 65
     2. Critère 1.1 : Contenu de la prestation (description précise d'une session, Méthodologie proposée, déroulé pédagogique et scénarios, ...) / Pondération : 35
     3. Critère 1.2 : Organisation et calendrier prévisionnel / Pondération : 10
     4. Critère 1.3 : Niveau de qualification et expériences des formateurs / Pondération : 20
Coût :
     1. Critère 2 : Le prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché sera conclu pour une première période à compter du 02/09/2019, ou à compter de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 02/09/2020. Conformément à l'article 16 - II du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016, ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée maximum du marché de 4 années.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Le chiffre d'affaires global et, si possible, le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objets du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices ;La preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents ou déclarations appropriés de banques ;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Les effectifs moyens annuels de personnels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;La liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé à propos de l'objet précis du marché ;L'attestation de conformité des prestations aux spécifications ou aux normes, si elles existent ;Au besoin, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : L’Opérateur économique reconnu organisme de formation (document de la DIRRECTE)L’organisme de formation doit être reconnu organisme DPC auprès de l’A.N.D.P.C (document de l’ANDPC) et la formation doit être un programme DPC.L’organisme sera obligatoirement référencé DATADOCK. Il pourra également communiquer les référencements, labels et certifications qualités obtenus.
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15 avril 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 16 avril 2019 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée Ile Gloriette, 44000, Nantes, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Châteaubriand, 44000, Nantes, F
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat: devant le Tribunal administratif de Nantes (articles L551-1 du Code de justice administrative).
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 mars 2019
Chargement en cours...

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