Centrale des marchés
Maîtrise d'oeuvre Véloroute Voie Verte Littorale Maîtrise d'oeuvre Véloroute Voie Verte Littorale designation : Cté Cnes Mer et Terres d'Opale cp : 62520 tel : (+33) -03-21-06-81-81 correspondant : M. Fasquelle Daniel, PRESIDENT fax : ...
Cté Cnes Mer et Terres d'Opale 62520Le Touquet-Paris-Plage ccmto@ccmto.fr 03 21 06 81 80
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Maîtrise d'oeuvre Véloroute Voie Verte Littorale

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1842041

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (20/01/16)
019144-2016
BOAMP (15/01/16)
16-6703
Résultat de marché

Département(s) de publication : 62
Annonce No 16-6703
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Cté Cnes Mer et Terres d'Opale, tour de Contrôle Aéroport International, à l'attention de M. Fasquelle Daniel, PRESIDENT, F-62520 Le Touquet Paris Plage. Tél. (+33) 03 21 06 81 81. E-mail : ccmto@ccmto.fr. Fax (+33) 03 21 06 81 80.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.mer-terres-opale.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://marches-publics.cc-mer-et-terres-d-opale.fr.
Accès électronique à l'information (URL) : http://marches-publics.cc-mer-et-terres-d-opale.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://marches-publics.cc-mer-et-terres-d-opale.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
maîtrise d'oeuvre Véloroute Voie Verte Littorale.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.
Code NUTS FR302.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
maîtrise d'oeuvre Véloroute Voie Verte Littorale.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71240000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
Valeur : 70 257,62 euros.
Hors TVA.

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. forfait rémunération. Pondération : 55.
     2. valeur technique jugée sur le mémoire technique. Pondération : 45.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO 2015/06.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 151-278908 du 07/08/2015.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : AOO 2015/06
INTITULÉ : Maîtrise d'oeuvre Véloroute Voie Verte Littorale
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 janvier 2016
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 15
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement composé de la SARL CANOPEE, mandataireet BET STRATE, 31, rue de la Fonderie, F-59200 Tourcoing. E-mail : agencecanopee@orange.fr. Tél. (+33) 03 20 36 01 72. Fax (+33) 03 20 27 79 97.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 70 257,62 euros. Hors TVA.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 janvier 2016.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-121192, mise en ligne le 4 août 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : un référé précontractuel pourra être exercé en application des dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative contre la procédure d'attribution du contrat préalablement à sa signature. Une fois le contrat signé, un référé contractuel pourra être exercé en application de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Les entreprises évincées pourront également contester la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, no 291545).

Des renseignements peuvent être obtenus auprès du service juridique de la Communauté de Communes Mer et Terres d'opale à l'adresse indiquée au point I1 et par mail à juridique@ccmto.fr.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
15 janvier 2016.
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