1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EHPAD LES MARRONNIERS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de restructuration et d'extension de l'Ehpad Les Marronniers à Aigrefeuille d'Aunis (17290).
Description: Travaux de restructuration et d'extension de l'Ehpad Les Marronniers à Aigrefeuille d'Aunis (17290).
Identifiant de la procédure: 7c349714-5e68-44c9-ab01-3f089a3d7923
Identifiant interne: 7136
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Avenue des Marronniers
Ville: Aigrefeuille d'Aunis
Code postal: 17290
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les offres doivent être adressées par voie électronique sur le site https://achatpublic.com conformément aux dispositions de l'article 6.2 du RDC. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé ne jamais avoir été reçu. Délai de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres ou, en cas de mise en oeuvre de la négociation, à compter de la date limite de réception des offres finales. Il est précisé que le délai d'exécution court à compter de la date de démarrage fixée par ordre de service. Le dossier de consultation est dématérialisé. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence via le site internet http://achatpublic.com. En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE, le candidat est invité à se rapprocher de la hotline technique au 08.92.23.21.20 ou par mail à support-entreprises@achatpublic.com Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une parvenir leur demande au plus tard dix jours avant la date limite de remise des offres leurs questions via le profil d'acheteur.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 17
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 17
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Vrd / Espaces verts
Description: Vrd / Espaces verts
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 55 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les candidats des lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 15 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du marché dans les conditions suivantes : 2 dates de visite sont organisées : - Le Mardi 11 Février 2025 à 9 H 45 - Le Jeudi 20 Février 2025 à 9 H 45 Lieu de rencontre : 20 Avenue des Marronnier - 17290 AIGREFEUILLE D'AUNIS Une attestation de visite leur sera alors remise. Une copie de cette attestation devra être jointe à l'offre. Afin de participer à cette visite, les candidats devront s'inscrire au préalable auprès de Mme Mottay : mottay@semdas.fr en précisant le nom de l'entreprise, le nom et le téléphone portable de la personne présente ainsi que la date choisie. Pour ce faire l'entreprise devra utiliser la fiche contact jointe au DCE. Si un candidat retire le dossier de consultation après la date des visites indiquées ci-dessus, il sera autorisé à demander une nouvelle date de visite du site. Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: L'ensemble des critères de sélection sont indiqués au règlement de la consultation.
Critère:
Type: Autre
Description: L'ensemble des critères de sélection sont indiqués au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique suivant le cadre fourni au DCE et complété par l'entreprise ainsi que des éléments inclus dans le dossier de l'entreprise.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation apprécié au vu de la décomposition du prix global et forfaitaire complétée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/02/2025 18:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande.
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi via Télérecours par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EHPAD LES MARRONNIERS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Désamiantage
Description: Désamiantage
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: Pour le Lot 2 Désamiantage : Le candidat devra obligatoirement justifier de sa capacité à réaliser les travaux de dépose et d'évacuation des éléments contenant de l'amiante à savoir : Il est exigé la certification pour les « travaux de traitement de l'amiante » délivrée dans les conditions fixées par les articles 1 et 2 de l'arrêté du 14 décembre 2012 fixant les conditions de certifications des entreprises réalisant des travaux de retrait d'amiante ou d'encapsulage d'amiante, de matériaux, d'équipements ou d'articles en contenant. A produire : Certification Qualibat 1552 « Traitement de l'amiante » ou Certification délivrée dans les conditions fixées par la norme NF X46-011 août 2012 (Travaux de traitement de l'amiante - modalité d'attribution et de suivi des certificats des entreprises) par un organisme certificateur accrédité par le COFRAC ou, dans des conditions équivalentes garantissant le respect des mêmes exigences, par tout organisme d'accréditation signataire de l'accord européen multilatéral établi dans le cadre de la coopération européenne des organismes d'accréditation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 55 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les candidats des lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 15 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du marché dans les conditions suivantes : 2 dates de visite sont organisées : - Le Mardi 11 Février 2025 à 9 H 45 - Le Jeudi 20 Février 2025 à 9 H 45 Lieu de rencontre : 20 Avenue des Marronnier - 17290 AIGREFEUILLE D'AUNIS Une attestation de visite leur sera alors remise. Une copie de cette attestation devra être jointe à l'offre. Afin de participer à cette visite, les candidats devront s'inscrire au préalable auprès de Mme Mottay : mottay@semdas.fr en précisant le nom de l'entreprise, le nom et le téléphone portable de la personne présente ainsi que la date choisie. Pour ce faire l'entreprise devra utiliser la fiche contact jointe au DCE. Si un candidat retire le dossier de consultation après la date des visites indiquées ci-dessus, il sera autorisé à demander une nouvelle date de visite du site. Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: L'ensemble des critères de sélection sont indiqués au règlement de la consultation.
Critère:
Type: Autre
Description: L'ensemble des critères de sélection sont indiqués au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique suivant le cadre fourni au DCE et complété par l'entreprise ainsi que des éléments inclus dans le dossier de l'entreprise.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation apprécié au vu de la décomposition du prix global et forfaitaire complétée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/02/2025 18:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande.
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi via Télérecours par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EHPAD LES MARRONNIERS
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Gros oeuvre
Description: Gros oeuvre
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262311 Travaux de gros œuvre en béton
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lots 3,9,15,16 et 17 ont à charge dans leur lot respectif des prestations qui devront être exécutées dans le cadre de la sous-section 4 (présente de matériaux amiantés) : les candidats de ces lots doivent apporter la preuve dans leur dossier de candidature qu'ils possèdent au sein de leur équipe, des personnes habilitées pour exécuter ce travail ou qu'ils feront appel à un sous-traitant qu'ils nous désigneront dans le présent dossier de candidature.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 55 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les candidats des lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 15 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du marché dans les conditions suivantes : 2 dates de visite sont organisées : - Le Mardi 11 Février 2025 à 9 H 45 - Le Jeudi 20 Février 2025 à 9 H 45 Lieu de rencontre : 20 Avenue des Marronnier - 17290 AIGREFEUILLE D'AUNIS Une attestation de visite leur sera alors remise. Une copie de cette attestation devra être jointe à l'offre. Afin de participer à cette visite, les candidats devront s'inscrire au préalable auprès de Mme Mottay : mottay@semdas.fr en précisant le nom de l'entreprise, le nom et le téléphone portable de la personne présente ainsi que la date choisie. Pour ce faire l'entreprise devra utiliser la fiche contact jointe au DCE. Si un candidat retire le dossier de consultation après la date des visites indiquées ci-dessus, il sera autorisé à demander une nouvelle date de visite du site. Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: L'ensemble des critères de sélection sont indiqués au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique suivant le cadre fourni au DCE et complété par l'entreprise ainsi que des éléments inclus dans le dossier de l'entreprise.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation apprécié au vu de la décomposition du prix global et forfaitaire complétée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/02/2025 18:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande.
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi via Télérecours par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EHPAD LES MARRONNIERS
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Charpente industrielle (bois)
Description: Charpente industrielle (bois)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 55 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les candidats des lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 15 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du marché dans les conditions suivantes : 2 dates de visite sont organisées : - Le Mardi 11 Février 2025 à 9 H 45 - Le Jeudi 20 Février 2025 à 9 H 45 Lieu de rencontre : 20 Avenue des Marronnier - 17290 AIGREFEUILLE D'AUNIS Une attestation de visite leur sera alors remise. Une copie de cette attestation devra être jointe à l'offre. Afin de participer à cette visite, les candidats devront s'inscrire au préalable auprès de Mme Mottay : mottay@semdas.fr en précisant le nom de l'entreprise, le nom et le téléphone portable de la personne présente ainsi que la date choisie. Pour ce faire l'entreprise devra utiliser la fiche contact jointe au DCE. Si un candidat retire le dossier de consultation après la date des visites indiquées ci-dessus, il sera autorisé à demander une nouvelle date de visite du site. Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: L'ensemble des critères de sélection sont indiqués au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique suivant le cadre fourni au DCE et complété par l'entreprise ainsi que des éléments inclus dans le dossier de l'entreprise.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation apprécié au vu de la décomposition du prix global et forfaitaire complétée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/02/2025 18:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande.
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi via Télérecours par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EHPAD LES MARRONNIERS
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Couverture tuile
Description: Couverture tuile
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261211 Travaux de couverture en tuiles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 55 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les candidats des lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 15 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du marché dans les conditions suivantes : 2 dates de visite sont organisées : - Le Mardi 11 Février 2025 à 9 H 45 - Le Jeudi 20 Février 2025 à 9 H 45 Lieu de rencontre : 20 Avenue des Marronnier - 17290 AIGREFEUILLE D'AUNIS Une attestation de visite leur sera alors remise. Une copie de cette attestation devra être jointe à l'offre. Afin de participer à cette visite, les candidats devront s'inscrire au préalable auprès de Mme Mottay : mottay@semdas.fr en précisant le nom de l'entreprise, le nom et le téléphone portable de la personne présente ainsi que la date choisie. Pour ce faire l'entreprise devra utiliser la fiche contact jointe au DCE. Si un candidat retire le dossier de consultation après la date des visites indiquées ci-dessus, il sera autorisé à demander une nouvelle date de visite du site. Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: L'ensemble des critères de sélection sont indiqués au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique suivant le cadre fourni au DCE et complété par l'entreprise ainsi que des éléments inclus dans le dossier de l'entreprise.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation apprécié au vu de la décomposition du prix global et forfaitaire complétée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/02/2025 18:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande.
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi via Télérecours par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EHPAD LES MARRONNIERS
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Etanchéité
Description: Etanchéité
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 55 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: L'ensemble des critères de sélection sont indiqués au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique suivant le cadre fourni au DCE et complété par l'entreprise ainsi que des éléments inclus dans le dossier de l'entreprise.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation apprécié au vu de la décomposition du prix global et forfaitaire complétée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/02/2025 18:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande.
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi via Télérecours par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EHPAD LES MARRONNIERS
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Isolation thermique par l'extérieur
Description: Isolation thermique par l'extérieur
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261410 Travaux d'isolation de toiture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 55 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les candidats des lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 15 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du marché dans les conditions suivantes : 2 dates de visite sont organisées : - Le Mardi 11 Février 2025 à 9 H 45 - Le Jeudi 20 Février 2025 à 9 H 45 Lieu de rencontre : 20 Avenue des Marronnier - 17290 AIGREFEUILLE D'AUNIS Une attestation de visite leur sera alors remise. Une copie de cette attestation devra être jointe à l'offre. Afin de participer à cette visite, les candidats devront s'inscrire au préalable auprès de Mme Mottay : mottay@semdas.fr en précisant le nom de l'entreprise, le nom et le téléphone portable de la personne présente ainsi que la date choisie. Pour ce faire l'entreprise devra utiliser la fiche contact jointe au DCE. Si un candidat retire le dossier de consultation après la date des visites indiquées ci-dessus, il sera autorisé à demander une nouvelle date de visite du site. Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: L'ensemble des critères de sélection sont indiqués au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique suivant le cadre fourni au DCE et complété par l'entreprise ainsi que des éléments inclus dans le dossier de l'entreprise.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation apprécié au vu de la décomposition du prix global et forfaitaire complétée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/02/2025 18:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande.
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi via Télérecours par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EHPAD LES MARRONNIERS
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Menuiseries extérieures aluminium et PVC / Serrurerie
Description: Menuiseries extérieures aluminium et PVC / Serrurerie
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 55 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les candidats des lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 15 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du marché dans les conditions suivantes : 2 dates de visite sont organisées : - Le Mardi 11 Février 2025 à 9 H 45 - Le Jeudi 20 Février 2025 à 9 H 45 Lieu de rencontre : 20 Avenue des Marronnier - 17290 AIGREFEUILLE D'AUNIS Une attestation de visite leur sera alors remise. Une copie de cette attestation devra être jointe à l'offre. Afin de participer à cette visite, les candidats devront s'inscrire au préalable auprès de Mme Mottay : mottay@semdas.fr en précisant le nom de l'entreprise, le nom et le téléphone portable de la personne présente ainsi que la date choisie. Pour ce faire l'entreprise devra utiliser la fiche contact jointe au DCE. Si un candidat retire le dossier de consultation après la date des visites indiquées ci-dessus, il sera autorisé à demander une nouvelle date de visite du site. Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: L'ensemble des critères de sélection sont indiqués au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique suivant le cadre fourni au DCE et complété par l'entreprise ainsi que des éléments inclus dans le dossier de l'entreprise.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation apprécié au vu de la décomposition du prix global et forfaitaire complétée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/02/2025 18:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande.
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi via Télérecours par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EHPAD LES MARRONNIERS
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Cloisons sèches / Faux Plafonds
Description: Cloisons sèches / Faux Plafonds
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421152 Installation de cloisons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lots 3,9,15,16 et 17 ont à charge dans leur lot respectif des prestations qui devront être exécutées dans le cadre de la sous-section 4 (présente de matériaux amiantés) : les candidats de ces lots doivent apporter la preuve dans leur dossier de candidature qu'ils possèdent au sein de leur équipe, des personnes habilitées pour exécuter ce travail ou qu'ils feront appel à un sous-traitant qu'ils nous désigneront dans le présent dossier de candidature.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 55 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: L'ensemble des critères de sélection sont indiqués au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique suivant le cadre fourni au DCE et complété par l'entreprise ainsi que des éléments inclus dans le dossier de l'entreprise.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation apprécié au vu de la décomposition du prix global et forfaitaire complétée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/02/2025 18:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande.
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi via Télérecours par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EHPAD LES MARRONNIERS
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Menuiseries intérieures
Description: Menuiseries intérieures
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 55 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: L'ensemble des critères de sélection sont indiqués au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique suivant le cadre fourni au DCE et complété par l'entreprise ainsi que des éléments inclus dans le dossier de l'entreprise.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation apprécié au vu de la décomposition du prix global et forfaitaire complétée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/02/2025 18:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande.
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi via Télérecours par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EHPAD LES MARRONNIERS
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Carrelages / Faïences
Description: Carrelages / Faïences
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 55 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: L'ensemble des critères de sélection sont indiqués au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique suivant le cadre fourni au DCE et complété par l'entreprise ainsi que des éléments inclus dans le dossier de l'entreprise.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation apprécié au vu de la décomposition du prix global et forfaitaire complétée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/02/2025 18:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande.
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi via Télérecours par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EHPAD LES MARRONNIERS
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Peinture
Description: Peinture
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 55 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: L'ensemble des critères de sélection sont indiqués au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique suivant le cadre fourni au DCE et complété par l'entreprise ainsi que des éléments inclus dans le dossier de l'entreprise.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation apprécié au vu de la décomposition du prix global et forfaitaire complétée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/02/2025 18:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande.
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi via Télérecours par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EHPAD LES MARRONNIERS
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Sols collés
Description: Sols collés
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 55 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: L'ensemble des critères de sélection sont indiqués au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique suivant le cadre fourni au DCE et complété par l'entreprise ainsi que des éléments inclus dans le dossier de l'entreprise.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation apprécié au vu de la décomposition du prix global et forfaitaire complétée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/02/2025 18:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande.
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi via Télérecours par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EHPAD LES MARRONNIERS
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Ascenseurs
Description: Ascenseurs
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 55 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: L'ensemble des critères de sélection sont indiqués au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique suivant le cadre fourni au DCE et complété par l'entreprise ainsi que des éléments inclus dans le dossier de l'entreprise.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation apprécié au vu de la décomposition du prix global et forfaitaire complétée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/02/2025 18:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande.
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi via Télérecours par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EHPAD LES MARRONNIERS
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Chauffage / Plomberie Sanitaire / Ventilation
Description: Chauffage / Plomberie Sanitaire / Ventilation
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lots 3,9,15,16 et 17 ont à charge dans leur lot respectif des prestations qui devront être exécutées dans le cadre de la sous-section 4 (présente de matériaux amiantés) : les candidats de ces lots doivent apporter la preuve dans leur dossier de candidature qu'ils possèdent au sein de leur équipe, des personnes habilitées pour exécuter ce travail ou qu'ils feront appel à un sous-traitant qu'ils nous désigneront dans le présent dossier de candidature.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 55 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les candidats des lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 15 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du marché dans les conditions suivantes : 2 dates de visite sont organisées : - Le Mardi 11 Février 2025 à 9 H 45 - Le Jeudi 20 Février 2025 à 9 H 45 Lieu de rencontre : 20 Avenue des Marronnier - 17290 AIGREFEUILLE D'AUNIS Une attestation de visite leur sera alors remise. Une copie de cette attestation devra être jointe à l'offre. Afin de participer à cette visite, les candidats devront s'inscrire au préalable auprès de Mme Mottay : mottay@semdas.fr en précisant le nom de l'entreprise, le nom et le téléphone portable de la personne présente ainsi que la date choisie. Pour ce faire l'entreprise devra utiliser la fiche contact jointe au DCE. Si un candidat retire le dossier de consultation après la date des visites indiquées ci-dessus, il sera autorisé à demander une nouvelle date de visite du site. Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: L'ensemble des critères de sélection sont indiqués au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique suivant le cadre fourni au DCE et complété par l'entreprise ainsi que des éléments inclus dans le dossier de l'entreprise.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation apprécié au vu de la décomposition du prix global et forfaitaire complétée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/02/2025 18:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande.
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi via Télérecours par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EHPAD LES MARRONNIERS
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Equipements de cuisine
Description: Equipements de cuisine
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lots 3,9,15,16 et 17 ont à charge dans leur lot respectif des prestations qui devront être exécutées dans le cadre de la sous-section 4 (présente de matériaux amiantés) : les candidats de ces lots doivent apporter la preuve dans leur dossier de candidature qu'ils possèdent au sein de leur équipe, des personnes habilitées pour exécuter ce travail ou qu'ils feront appel à un sous-traitant qu'ils nous désigneront dans le présent dossier de candidature.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 55 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: L'ensemble des critères de sélection sont indiqués au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique suivant le cadre fourni au DCE et complété par l'entreprise ainsi que des éléments inclus dans le dossier de l'entreprise.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation apprécié au vu de la décomposition du prix global et forfaitaire complétée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/02/2025 18:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande.
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi via Télérecours par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EHPAD LES MARRONNIERS
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Electricité / Courants forts et faibles
Description: Electricité / Courants forts et faibles
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lots 3,9,15,16 et 17 ont à charge dans leur lot respectif des prestations qui devront être exécutées dans le cadre de la sous-section 4 (présente de matériaux amiantés) : les candidats de ces lots doivent apporter la preuve dans leur dossier de candidature qu'ils possèdent au sein de leur équipe, des personnes habilitées pour exécuter ce travail ou qu'ils feront appel à un sous-traitant qu'ils nous désigneront dans le présent dossier de candidature.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 55 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: L'ensemble des critères de sélection sont indiqués au règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique suivant le cadre fourni au DCE et complété par l'entreprise ainsi que des éléments inclus dans le dossier de l'entreprise.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la prestation apprécié au vu de la décomposition du prix global et forfaitaire complétée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/02/2025 18:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande.
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi via Télérecours par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EHPAD LES MARRONNIERS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EHPAD LES MARRONNIERS
Numéro d’enregistrement: 26171183200012
Adresse postale: 20 Avenue des Marronniers
Ville: Aigrefeuille d'Aunis
Code postal: 17290
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Point de contact: Chantal MOTTAY
Téléphone: +33 546017758
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 Rue Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal
Téléphone: +33 549607919
Télécopieur: +33 549606809
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 178 600 045 00029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6cb447d8-5a76-4f00-8525-1b6c40b0837b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/01/2025 13:56:08 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 51271-2025
Numéro de publication au JO S: 17/2025
Date de publication: 24/01/2025
