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MAINTENANCE ET TRAVAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC, INSTALLATION SPORTIVES, LIEU DE CULTE ET ILLUMINATIONS FESTIVES.COMMUNE DE LE THOR (84250) MAPA 2021-005 MARCHE DE MAINTENANCE ET DE TRAVAUX DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC, DES INSTALLATIONS SPORTIVES, LIEU DE CULTE ET ILLUMINATIONS FESTIVES designation : Mairie de Le Thor ville : LE THOR t...
Mairie de Le Thor 84250Le Thor commandepublique@ville-lethor.fr
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MAINTENANCE ET TRAVAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC, INSTALLATION SPORTIVES, LIEU DE CULTE ET ILLUMINATIONS FESTIVES.COMMUNE DE LE THOR (84250)

Marché public ou privé
Référence du marché : 5913970

Date de clôture estimée : 15/03/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (22/02/21)
21-24636
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 84
Annonce No 21-24636
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Le Thor.
 Correspondant : Mme NAVAS Caroline, Directrice des Affaires Juridiques et de la Commande Publique, 190, crs gambetta 84250 Le Thor, tél. : 04-90-33-95-04, courriel : commandepublique@ville-lethor.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.laprovencemarchespublics.com:443/6585.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : mapa 2021-005 marche de maintenance et de travaux de l'éclairage public, des installations sportives, lieu de culte et illuminations festives.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45316110
Objets supplémentaires : 50232100.
Lieu d'exécution : centre Municipal - chemin des Moulins, 84250 Le Thor.
Code NUTS : -FRL06.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.

Caractéristiques principales : 

accord cadre à bons de commandes. Les prestations sont traitées à prix unitaires.la durée de l'accord-cadre à bons de commande est de 48 mois
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : montants de l'accord cadre : Informations sur les lots :
- pour le Lot no1 ÉCLAIRAGE Public
Le montant maximum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 120 000.00 euros (H.T.).
- pour le Lot no2 installations sportives et lieu de Culte
Le montant maximum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 30 000.00 euros (H.T.).
- pour le Lot no3 ILLUMINATIONS Festives
Le montant maximum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 30 000.00 euros (H.T.).
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : il n'est pas prévu de retenue de garantie. Il n'est pas prévu d'avance.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : extrait registre de KBIS.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - critère prix des prestations : 55 %;
     - critère valeur technique : 45 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 mars 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2021-005 MAPA.

Renseignements complémentaires : les demandes de renseignements seront faites avant le 10/03/202. Les demandes de renseignements seront faites sur le site de la plateforme de téléchargement (https://www.laprovencemarchespublics.com), via la FAQ. Chaque concurrent sera informé de l'ensemble des questions posées et des réponses données. NB : Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'une erreur qu'il aurait saisie de son adresse électronique, ou en cas de suppression de ladite adresse électronique ou encore en cas de téléchargement anonyme.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation est tamp;eacute;lamp;eacute;chargeable sur le site : https://wwwlaprovencemarchespublics.com Lors du tamp;eacute;lamp;eacute;chargement du dossier de consultation, sur le site www.laprovencemarchespublics.com, le candidat peut renseigner lamp;#039;organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique tamp;eacute;lamp;eacute;chargeant les documents et une adresse amp;eacute;lectronique permettant de faamp;ccedil;on certaine une correspondance amp;eacute;lectronique, afin quamp;#039;il puisse bamp;eacute;namp;eacute;ficier de toutes les informations complamp;eacute;mentaires, diffusamp;eacute;es lors du damp;eacute;roulement de la pramp;eacute;sente consultation, en particulier les amp;eacute;ventuelles pramp;eacute;cisions ou report de damp;eacute;lais.
Date limite d'obtention : 15 mars 2021, à 12 heures.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la transmission des candidatures et des offres se fait obligatoirement par voie électronique via le profil d'acheteur www.laprovencemarchespublics.com. Un mode d'emploi est disponible sur le site. Les frais d'accès au réseau sont à la charge des candidats. Chaque transmission dématérialisée fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence est celui qui est indiqué sur le site du profil d'acheteur.
il est rappelé que seule la transmission électronique complète avant l'heure limite de réception des offres constitue une offre électronique remise dans les délais. Une offre électronique, en cours de transmission au moment de l'heure limite de réception des offres, constitue une offre reçue hors délai.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 février 2021.

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES 16 avenue Feuchère 30941 Nimes Cedex 09, tél. : 04-66-27-37-00, télécopieur : 04-66-36-27-86.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : figurent dans le règlement de consultation.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) Lot 1. -
eclairage public : lot 1: éclairage public: maintenance de 881 points lumineux, fourniture et pose de mâts, de luminaires et de matériels divers. Mise en place d'un logiciel de suivi.
C.P.V. - Objet principal : 45316110
Objets supplémentaires : 50232100.
Mots descripteurs : Eclairage public, Maintenance

Lot(s) Lot 2. -
installations sportives et lieu de culte : lot 2: installations sportives et lieu de culte: maintenance de 125 points lumineux pour les installations sportives et 22 pour l'église Notre Dame du Lac. Fourniture et pose de mâts,luminaires et de matériels divers. Mise en place d'un logiciel de suivi.
C.P.V. - Objet principal : 45316110
Objets supplémentaires : 50232100.
Mots descripteurs : Eclairage public, Maintenance

Lot(s) Lot 3. -
illuminations festives : lot 3: Illuminations festives : pose, dépose et raccordements électriques des motifs et guirlandes lumineuses.
C.P.V. - Objet principal : 50232100.
Mots descripteurs : Eclairage public, Maintenance
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