Centrale des marchés
Souscription des contrats d'assurances de la commune Le Teilleul Souscription des contrats d'assurances de la commune Procédure adaptée Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : commune du Teilleul, mairie, 60, rue Beauregard, 50640 ...
Commune du Teilleul 50640Le Teilleul mairieduteilleul@wanadoo.fr 0233597899
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Souscription des contrats d'assurances de la commune

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1154288

Date de clôture estimée : 10/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (12/07/14)
7105033101
SOURCEWEB (18/07/14)
Le Teilleul
Souscription des contrats d'assurances de la commune
Procédure adaptée
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : commune du Teilleul, mairie, 60, rue Beauregard, 50640 Le Teilleul, tél. 02 33 59 40 05,
fax 02.33.59.78.99, Mme Deslandes. Courriel de la personne responsable du dossier assurances : mairieduteilleul@wanadoo.fr
Type de procédure : procédure adaptée.
Objet du marché : souscription des contrats d'assurances de la commune.
Caractéristiques principales : réalisation continue de prestations homogènes sur une durée maximale de 6 ans.
Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Présentation des lots :
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes.
Classification CPV : objet principal : 66515000-3.
Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes.
Classification CPV : objet principal : 66516000-0.
Lot 3 : assurance des véhicules et des risques annexes.
Classification CPV : objet principal : 66514110-0.
Lot 4 : assurance de la protection juridique.
Classification CPV : objet principal : 66513000-9.
Lot 5 : assurance des prestations statutaires.
Classification CPV : objet principal : 66512000-2.
Conditions relatives au marché :
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupements conjoints : les contrats
peuvent être proposés par des groupements conjoints d'assureurs.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : justifications à fournir par le soumissionnaire sur ses qualités et capacités énoncées dans le règlement de consultation.
Sélection : tous les candidats ayant satisfait aux exigences réglementaires (article 52 du Code des marchés publics) et possédant les capacités professionnelles, techniques et financières jugées suffisantes. Dans l'éventualité d'une cotraitance, chaque cotraitant devra présenter ces justificatifs.
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de consultation.
Date limite de réception des offres : 10 septembre 2014 à 12 h 00.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date
limite de réception des offres.
Adresse où elles doivent être transmises : commune du Teilleul, mairie, 60, rue Beauregard, 50640 Le Teilleul.
Autres renseignements : les offres peuvent être déposées sur la plateforme : http://www.centraledesmarches.com conformément au règlement de consultation.
Conditions d'obtention des dossiers : les dossiers peuvent être téléchargés via la plateforme de dématérialisation :
http://www.centraledesmarches.com
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
commune du Teilleul, mairie, 60, rue Beauregard, 50640 Le Teilleul.
Renseignements complémentaires :
Pour tout renseignement d'ordre administratif et/ou technique : contact Mme Deslandes, tél. 02 33 59 40 05, fax 02.33.59.78.99.
Courriel mairieduteilleul@wanadoo.fr
Date d'envoi du présent avis : 10 juillet 2014.
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00