Centrale des marchés
fourniture de matériaux de construction 974 fourniture de matériaux de construction au Tampon ville : Le Tampon lieu : 256, rue Hubert Delisle code_postal : 97430 pays : F-
Commune du Tampon 97430Le Tampon smp@mairie-tampon.fr 0262578738
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Fourniture de matériaux de construction

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Marché public ou privé
Référence du marché : 674283

Date de clôture estimée : 03/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/04/13)
13-29352

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune du Tampon, 256, rue Hubert Delisle, à l'attention de M. le maire de la commune du Tampon, F-97430 Le Tampon. Tél. : (+33) 02 62 57 86 32. E-mail : smp@mairie-tampon.fr. Fax : (+33) 02 62 57 87 38.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://webmarche.adullact.org.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie du Tampon - DIRECTION GENERALE DES ETUDES ET DU BÂTIMENT, 256, rue Hubert Delisle, F-97430 Le Tampon. Tél. : (+33) 02 62 57 86 57

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Mairie du Tampon - Service des Marchés Publics, 256, rue Hubert Delisle, F-97430 Le Tampon. Tél. : (+33) 02 62 57 86 32. E-mail : smp@mairie-tampon.fr. Fax : (+33) 02 62 57 87 38. URL : http://webmarche.adullact.org

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie du Tampon - Service des Marchés Publics, 256, rue Hubert Delisle, F-97430 Le Tampon. Tél. : (+33) 02 62 57 86 32. E-mail : smp@mairie-tampon.fr. Fax : (+33) 02 62 57 87 38. URL : http://webmarche.adullact.org
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de matériaux de construction.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdirection Générale Technique du Tampon, 97430 Le Tampon.
Code NUTS : FR940.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché consiste en l'achat de divers matériaux (ciment, bois, métaux, pierres artificielles, sanitaires, carrelage, menuiseries et cloisonnements) pour les services municipaux.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44110000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : voir rubrique ci-dessous : informations sur les lots.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 01

Intitulé : Ciment
1) Description succincte :
Ciment
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44110000, 44111200.
3) Quantité ou étendue :
Montant total des commandes pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 600 000,00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 02

Intitulé : Bois
1) Description succincte :
bois
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44110000, 03410000.
3) Quantité ou étendue :
Montant total des commandes pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 800 000,00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 03

Intitulé : Métaux
1) Description succincte :
Métaux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44110000, 14700000.
3) Quantité ou étendue :
Montant total des commandes pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 1 000 000,00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 04

Intitulé : Pierres artificielles
1) Description succincte :
Pierres artificielles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44110000, 45262510.
3) Quantité ou étendue :
Montant total des commandes pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 140 000,00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 05

Intitulé : Sanitaires
1) Description succincte :
Sanitaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44110000, 45332400.
3) Quantité ou étendue :
Montant total des commandes pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 120 000,00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 06

Intitulé : Carrelage
1) Description succincte :
Carrelage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44110000, 45431000.
3) Quantité ou étendue :
Montant total des commandes pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 80 000,00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 07

Intitulé : Menuiseries et cloisonnements
1) Description succincte :
Menuiseries et cloisonnements
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44110000, 45421000,44112300.
3) Quantité ou étendue :
Montant totaldes commandes pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 80 000,00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande garantissant le remboursement à hauteur de 100 % de l'avance (voir Ccap). Le dossier sera remis gratuitement sur simple demande.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations objet du présent marché seront rémunérées par mandat selon la réglementation en vigueur. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours. Le marché pourra être nanti ou cédé. L'opération est financée par les fonds communaux. Les prix sont ajustables.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : La forme souhaitée par la collectivité est le groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature ( Dc1) remplie et signée par la personne physique habilitée par le candidat ;
Une déclaration du candidat (quel que soit le nombre de lots ) (Dc2) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point b / Références et/ ou qualifications de l'entreprise du Rc .
En ce qui concerne les entreprises nouvelles , la déclaration auprès du centre de formalité des entreprises.
En cas de groupement:
Soit une seule lettre de candidature (Dc1), cette dernière étant alors signée en sa partie H par chaque cotraitant ;
Soit une lettre de candidature (Dc1) par chacun des membres du groupement.
Une déclaration du candidat(dc2) par cotraitant (quel que soit le nombre de lots ) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point b / Références et/ ou qualifications de l'entreprise du Rc.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration du candidat (quel que soit le nombre de lots ) (Dc2) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point b / Références et/ ou qualifications de l'entreprise du Rc .
Si le candidat est redressement judiciaire , la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
En ce qui concerne les entreprises nouvelles , la déclaration auprès du centre de formalité des entreprises.
Le chiffre d'affaires global des trois dernières années ou des trois exercices clos (rubrique D1 du Dc2).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 70.
2. délai
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Mat construction2013/PM.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 juin 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
Autre : ou langue étrangère si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Lieu : séance non publique, date et heure et lieu inconnus à ce jour.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
- les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive européenne(cf. Conseil d'état du 08 août 2008) ;
- le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de la notification. Le marché pourra être dénoncé par période annuelle sur décision expresse du pouvoir adjudicateur. (1 an à compter de la notification) ;
- le délai de livraison est à l'initiative des candidats ;
- début prévisionnel des prestations :juillet 2013 ;
- type de procédure :appel d'offres Ouvert passé selon les articles 10, 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics ;
- conditions de remise des offres ou des candidatures ;
- les candidats peuvent retirer le dossier de consultation selon les deux modalités suivantes.
1 / Sous format papier : En retirant ou en faisant retirer le dossier au service des marchés publics de la commune du Tampon, ou en faisant la demande écrite soit à l'adresse postale indiquée dans le présent avis, soit par télécopie au 0262 57 87 38.
2 / Sous format électronique : En téléchargeant le dossier de consultation à l'adresse Internet suivante http://webmarche.adullact.org cf. Règlement de la consultation
Les candidats peuvent remettre leurs offres sous forme papier ou sous forme électronique - voir règlement de la consultation.
L'heure indiquée dans le présent avis (point Iv.3.4) correspond à l'heure locale de la Réunion.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Saint- Denis de la Réunion, 27, rue Félix guyon, B.P. 2024, F-97488 Saint-Denis Cedex. E-mail : greffe.tasaintdenis@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 62 92 43 60. Fax : (+33) 02 62 92 43 62
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours tribunal administratif de Saint- Denis de la Réunion, 27, rue Félix guyon, B.P. 2024, F-97488 Saint-Denis Cedex. E-mail : greffe.tasaintdenis@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 62 92 43 60. Fax : (+33) 02 62 92 43 62
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 avril 2013.

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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00