Centrale des marchés
fourniture de denrées alimentaires (40 lots) 974 approvisionnement en denrées alimentaires afin de pourvoir aux besoins des services communaux au Tampon pays : F- ville : Le Tampon code_postal : 97430 lieu : 256, rue Hubert Delisle
Commune du Tampon 97430Le Tampon smp@mairie-tampon.fr +262262578738
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Fourniture de denrées alimentaires (40 lots)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1153733

Date de clôture estimée : 20/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/07/14)
235837-2014
BOAMP (10/07/14)
14-87837

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune du Tampon, 256, rue Hubert Delisle, à l'attention de M. le maire de la commune du Tampon, F-97430 Le Tampon. Tél. : (+26) 22 6 2 57 8 6 32. E-mail : smp@mairie-tampon.fr. Fax : (+26) 22 6 2 57 8 7 38.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://webmarche.adullact.org.

Adresse du profil d'acheteur : http://webmarche.adullact.org.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie du Tampon - Service restauration scolaire, 256, rue Hubert Delisle, F-97430 Le Tampon. Tél. : (+26) 22 6 2 57 9 8 20

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Mairie du Tampon - Service des Marchés Publics, 256, rue Hubert Delisle, F-97430 Le Tampon. Tél. : (+26) 22 6 2 57 8 6 32. E-mail : smp@mairie-tampon.fr. Fax : (+26) 22 6 2 57 8 7 38. URL : http://webmarche.adullact.org

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie du Tampon - Service des Marchés Publics, 256, rue Hubert Delisle, F-97430 Le Tampon. Tél. : (+26) 22 6 2 57 8 6 32. E-mail : smp@mairie-tampon.fr. Fax : (+26) 22 6 2 57 8 7 38. URL : http://webmarche.adullact.org
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de denrées alimentaires (40 lots).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesmagasin central du 12ème Km. Service restauration scolaire - rue Auguste Lacaussade, 97430 Le Tampon.
Code NUTS : FR940.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet l'approvisionnement en denrées alimentaires afin de pourvoir aux besoins des services communaux chargés de la préparation des repas en ce qui concerne les cantines et les différentes manifestations communales. Les besoins se décomposent en 40 lots (lots infructueux et nouveaux lots).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : fournitures de denrées alimentaires 40 lots.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 14

Intitulé : Olives vertes dénoyautées
1) Description succincte :
Olives vertes dénoyautées Bte 5/1:
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 32 000euros (H.T.).
Olives vertes dénoyautées Bte 4/4
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 1600 EUR (H.T.).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03222400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 34

Intitulé : Crevettes
1) Description succincte :
Crevettes (16/20) : Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 22 464 EUR (H.T.).
Crevettes (21/30) : Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 47 520 EUR (H.T.).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03312000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 54

Intitulé : Champignons
1) Description succincte :
Champignons entiers Bte 5/1 : Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 46 800,00 EUR (H.T.).
Champignons pieds et morceaux Bte 5/1 : Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 72 000,00 EUR (H.T.).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331430.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 53

Intitulé : Cassoulet
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 173 120,00 EUR (H.T.).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 63

Intitulé : Lentilles blondes Haricots blancs Haricots
1) Description succincte :
lentilles blondes :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 43 200 EUR (H.T.).
Haricots blancs :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 34 560 EUR (H.T.).
Haricots ßCoco rosex :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 40 640 EUR (H.T.).
Pois du cap :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 88 800 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 68

Intitulé : Lait blanc 1/2 écrémé
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 27 000,00 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15511000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 75

Intitulé : Sel fin, Vinaigre d'alcool, Poivre, Curcuma
1) Description succincte :
sel fin :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 24 480 EUR (H.T.).
Vinaigre d'alcool :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 32 320 EUR (H.T.).
Poivre :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 24 288 EUR (H.T.).
Curcuma :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 26 592euros HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15870000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 80

Intitulé : siave, Sauce d'huitre, Champignons secs, Sauce prune, Sauce haricot, Sauce poissons.
1) Description succincte :
siave:
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 5 340 EUR (H.T.).
Sauce d'huitre :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 3 636 EUR (H.T.).
Champignons secs :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 1 772 EUR (H.T.).
Sauce prune:
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 354 EUR (H.T.).
Sauce haricot :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 314 EUR (H.T.).
Sauce poissons :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 354euros (H.T.).
Vet-Sin :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 1 336 EUR (H.T.).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15870000, 15871200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 83

Intitulé : Café soluble, café moulu
1) Description succincte :
Café soluble:
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 19 776 EUR HT
Café moulu :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 5 216 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15861000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 90

Intitulé : soda gazeux à base de jus de fruits (exotique, orange, etc...).
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 71 600 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15981200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 91

Intitulé : au gazeuse minérale.
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 47 040 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15981200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 100

Intitulé : Biscuit sec individuel
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 170 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15821200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 110

Intitulé : nappe blanche en papier, Gobelet en plastique, Petite assiette cartonnée blanche ou plastifiée,petites cuillères en plastique
1) Description succincte :
Nappe blanche:
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 51 200 EUR (H.T.).
Gobelet en plastique :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 30 560 EUR HT
Petite assiette cartonnée blanche ou plastifiée :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 31 520 EUR (H.T.).
Petites cuillères en plastique :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 48 480 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39513100, 39221210.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 112

Intitulé : Grandes assiettes plastiques jetables
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 9 920 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221210.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 114

Intitulé : Sacs Sandwich
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 60 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18937000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Gâteau individuel R
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 80 000,00 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Viennoiseries R
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 32 000,00 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Mini viennoiseries R
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 16 800,00 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Bûche pâtissières R
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 104 000,00 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Whisky R
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 102 600,00 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : Vin rouge de table R
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 44 000,00 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15931200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : Vin blanc moelleux R
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 14 000,00 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15930000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 014

Intitulé : Vin rouge R
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 48 000, 00 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15930000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : Vin rosé R
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 7 800,00 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15930000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : Anisette R
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 22 240,00 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15911100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé : Soda gazeux aux extraits végétaux à base de cola R
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 51 200,00 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15981200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé : Riz Basmati R
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 8 000,00 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03211300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : Cerf congelé R
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 25 200,00 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé : Camarons 8/12 R
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 32 000,00 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15220000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé : Filets de bourgeois congelé R
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 88 000,00 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15220000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé : Manchons de canard congelé R
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 128 000,00 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 32

Intitulé : Mousse de canard et de pâté de volaille (32 bis)
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 160 000,00 EUR (H.T.).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131400, 15131500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 31

Intitulé : Jambon volaille
1) Description succincte :
montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 320 000,00 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 41

Intitulé : Saucisson sec
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 200 000,00 EUR (H.T.).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 42

Intitulé : Achards de légumes
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 260 000,00 EUR (H.T.).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 60

Intitulé : Pain sandwich
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 600 000,00 EUR (H.T.).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 62

Intitulé : Compote de poires et autres fruits (sauf pommes)
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 280 000,00 EUR (H.T.).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15332100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 105

Intitulé : Mini sucrés, mini salés
1) Description succincte :
Mini sucrés:
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 218 400 EUR (H.T.).
Mini salés :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 185 600 EUR (H.T.).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25

Intitulé : Fromage en tranche
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 320 000 EUR (H.T.).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15542000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : Poulet frais et escalope de poulet frais
1) Description succincte :
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 671 400 EUR (H.T.).
Escalope de poulet (frais)
Montant total pour les 4 années : Sans minimum et un seuil maximum de 9 960 EUR (H.T.)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112130.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande garantissant le remboursement à hauteur de 100 % de l'avance (voir Ccap).
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations objet du présent marché seront rémunérées par mandat selon la réglementation en vigueur. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours.
Elles sont financées par les fonds propres communaux avec la participation de la Caisse d'allocations Familiales.
Les prix sont ajustables. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Une indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement fixée à 40 EUR sera également appliquée.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature ( Dc1) remplie et signée par la personne physique habilitée par le candidat ;
Une déclaration du candidat (quel que soit le nombre de lots ) (Dc2) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point b / Références et/ ou qualifications de l'entreprise du Rc .
En ce qui concerne les entreprises nouvelles , la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises.
En cas de groupement:
Soit une seule lettre de candidature (Dc1), cette dernière étant alors signée en sa partie H par chaque cotraitant ;
Soit une lettre de candidature (Dc1) par chacun des membres du groupement.
Une déclaration du candidat(dc2) par cotraitant (quel que soit le nombre de lots ) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point b / Références et/ ou qualifications de l'entreprise du Rc.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration du candidat (quel que soit le nombre de lots ) (Dc2) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point b / Références et/ ou qualifications de l'entreprise du Rc .
Si le candidat est redressement judiciaire , la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
En ce qui concerne les entreprises nouvelles , la déclaration auprès du centre de formalité des entreprises.
Le chiffre d'affaires global des trois dernières années ou des trois exercices clos (rubrique D1 du Dc2).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principales prestations effectuées indiquant le montant et le destinataire public ou privé.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
SMP/AVV/denréerelancenouveaulot.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
20 août 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
Autre : u langue étrangère si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
lieu : séance non publique, date et heure et lieu inconnus à ce jour.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires .

Les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive européenne (cf. Conseil d'etat du 08 août 2008).
Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de l'ordre de service pour les lots 90, 91 et pour une période de 4 ans à compter de la notification pour tous les autres lots.
Le marché pourra être dénoncé par période annuelle sur décision expresse du pouvoir adjudicateur. (1 an à compter de la notification ou de la date de l'ordre de service selon le cas).
- délai de livraison: A compter de la réception du bon de commandes dans les conditions précisées au CCAP ;
- début prévisionnel des prestations : septembre 2014 ;
- type de procédure :appel d'offres Ouvert passé selon les articles 10, 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics ;
- conditions de remise des offres ou des candidatures ;
- les candidats peuvent retirer le dossier de consultation selon les deux modalités suivantes.
1 / Sous format papier : En retirant ou en faisant retirer le dossier au service des marchés publics de la commune du Tampon, ou en faisant la demande écrite soit à l'adresse postale indiquée dans le présent avis, soit par télécopie au 0262 57 87 38.
2 / Sous format électronique : En téléchargeant le dossier de consultation à l'adresse Internet suivante http://webmarche.adullact.org cf. Règlement de la consultation
Les candidats peuvent remettre leurs offres sous forme papier ou sous forme électronique - voir règlement de la consultation.
L'heure indiquée dans le présent avis (point Iv.3.4) correspond à l'heure locale de la Réunion.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis, 27, rue Felix Guyon, F-97488 Saint-Denis Cedex. E-mail : greffe.tasaintdenis@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 6 2 92 4 3 60. Fax : (+33) 02 6 2 92 4 3 62
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Saint-Denis, 27, rue Felix Guyon, F-97488 Saint-Denis Cedex. E-mail : greffe.tasaintdenis@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 6 2 92 4 3 60. Fax : (+33) 02 6 2 92 4 3 62
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 juillet 2014.

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