Centrale des marchés
fourniture de denrees alimentaires (2ème procédure + nouveaux lots) 974 fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la ville au Tampon ville : Tampon lieu : 256, rue Hubert delisle code_postal : 97430 pays : RE-
Commune du Tampon 97430Le Tampon smp@mairie-tampon.fr
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Fourniture de denrees alimentaires (2ème procédure + nouveaux lots)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 350861

Date de clôture estimée : 12/12/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/11/12)
350166-2012
BOAMP (03/11/12)
12-203158

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune du Tampon, 256, rue Hubert delisle, à l'attention de M. le maire de la commune du Tampon, RE-97430 Tampon. Tél. : (+26)2 2 62 57 87 13. E-mail : smp@mairie-tampon.fr. Fax : (+26)2 2 62 57 87 38.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://webmarche.adullact.org.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Service restauration scolaire, rue Auguste Lacaussade, à l'attention de laurent Ollivier, RE-97430 Tampon. Tél. : (+26)2 2 62 57 98 20

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Service marchés publics, 526, rue hubert delisle, RE-97430 Tampon. Tél. : (+26)2 2 62 57 87 13. E-mail : smp@mairie-tampon.fr. Fax : (+26)2 2 62 57 87 38. URL : http://webmarche.adullact.org

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de denrees alimentaires (2ème procédure + nouveaux lots).

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesmagasin central du 12ème Km du service restauration scolaire - rue Auguste Lacaussade, 97430 Tampon.
Code NUTS : FR94.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans : II.1.4) Les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive européenne(cf.Conseil d'État du 08 août 2008).
Marché à bons de commande sur 4 ans avec possibilité de dénonciation annuelle.
Quantité/valeur des lots (voir article II.1.8 du présent avis).

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet l'approvisionnement en denrées alimentaires afin de pourvoir aux besoins des services communaux chargés de la préparation des repas en ce qui concerne les cantines.
Les besoins se décomposent en 27 lots, les lots 10, 11, 20, 23, 27, 28, 30, 36, 37, 38, 40, 47, 73, 97, 115, 125 et 128 ayant été attribués (et le lot 8 ayant été déclaré sans suite). La présente consultation comprend les lots déclarés précédemment infructueux et des nouveaux lots.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15241000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 15

Intitulé : Boucané frais
1) Description succincte :
Montant en EUR (H.T.) sur les 4 années: 8 000 EUR (H.T.) ; 32 000 EUR HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131200.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Unité : KG

Lot n° 29

Intitulé : Épaule cuite
1) Description succincte :
Montant en EUR (H.T.) sur les 4 années: 4 000 EUR (H.T.) ; 16 000 EUR HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131410.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Unité: kg

Lot n° 31

Intitulé : Jambon de volaille
1) Description succincte :
Montant en EUR (H.T.) sur les 4 années: 8 000 EUR (H.T.) ; 20 000 EUR HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131410.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
unité: kg

Lot n° 39

Intitulé : Fromage rapé
1) Description succincte :
Montant en EUR (H.T.) sur les 4 années: 4 000 EUR (H.T.) ; 16 000 EUR HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15241300.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Unité: kg

Lot n° 45

Intitulé : Petit suisse et autres fromages frais de type suisse
1) Description succincte :
Montant en EUR (H.T.) sur les 4 années: 32 000 EUR (H.T.) ; 120 000 EUR HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15500000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Unité: u

Lot n° 57

Intitulé : Sardine à huile
1) Description succincte :
Montant en EUR (H.T.) sur les 4 années: 4 000 EUR (H.T.) ; 10 000 EUR HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15241300.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
unité: u

Lot n° 71

Intitulé : Baguette
1) Description succincte :
montant en EUR (H.T.) sur les 4 années: 57 000,00 EUR (H.T.) ; 133 000,00 EUR HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Unité: u

Lot n° 74

Intitulé : Huile végétale
1) Description succincte :
montant en EUR (H.T.) sur les 4 années: 60 000,00 EUR (H.T.) ; 240 000,00 EUR HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15411100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Unité: litre

Lot n° 86

Intitulé : Eau de source
1) Description succincte :
montant en EUR (H.T.) sur les 4 années: 60 000,00 EUR (H.T.) ; 280 000,00 EUR HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15981000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Unité: u

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande garantissant le remboursement à hauteur de 100 % de l'avance (voir Ccap).
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations objet du présent marché seront rémunérées par mandat selon la réglementation en vigueur. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours.
Elles sont financées par les fonds propres communaux avec la participation de la Caisse d'allocations Familiales.
Les prix sont ajustables.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : La forme souhaitée par la collectivité est le groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature ( Dc1) remplie et signée par la personne physique habilitée par le candidat ;
Une déclaration du candidat (quel que soit le nombre de lots ) (Dc2) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point b / Références et/ ou qualifications de l'entreprise du Rc .
En ce qui concerne les entreprises nouvelles , la déclaration auprès du centre de formalité des entreprises.
En cas de groupement:
Soit une seule lettre de candidature (Dc1), cette dernière étant alors signée en sa partie H par chaque cotraitant ;
Soit une lettre de candidature (Dc1) par chacun des membres du groupement.
Une déclaration du candidat(dc2) par cotraitant (quel que soit le nombre de lots ) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point b / Références et/ ou qualifications de l'entreprise du Rc.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration du candidat (quel que soit le nombre de lots ) (Dc2) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point b / Références et/ ou qualifications de l'entreprise du Rc .
Si le candidat est redressement judiciaire , la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
En ce qui concerne les entreprises nouvelles , la déclaration auprès du centre de formalité des entreprises.
Le chiffre d'affaires global des trois dernières années ou des trois exercices clos (rubrique D1 du Dc2).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principales prestations effectuées.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 décembre 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
Autre : ou langue étrangère si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Lieu : séance non publique, date et heure et lieu inconnus à ce jour.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires .

Les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive européenne(cf. Conseil d'état du 08 août 2008).
- le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de la notification pour les lots 45, 71 et 86. Il est conclu pour une période de 4 ans à compter de l'ordre de service pour les lots 15, 29, 31, 39, 57, et 74.il pourra être dénoncé par période annuelle sur décision expresse du pouvoir adjudicateur. (1 an à compter de la notification) ;
- le délai de livraison est à l'initiative des candidats ;
- début prévisionnel des prestations : janvier 2013 ;
- date d'envoi du présent avis au JOUE : 30 octobre 2012 ;
- type de procédure :appel d'offres Ouvert passé selon les articles 10, 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics ;
- les critères pour le jugement des offres.

1- valeur technique (55 %)

2- prix (40 %)

3- délai de livraison (5 %)
- conditions de remise des offres ou des candidatures ;
- les candidats peuvent retirer le dossier de consultation selon les deux modalités suivantes.

1 / Sous format papier : En retirant ou en faisant retirer le dossier au service des marchés publics de la commune du Tampon, ou en faisant la demande écrite soit à l'adresse postale indiquée dans le présent avis, soit par télécopie au 0262 57 87 38.

2 / Sous format électronique : En téléchargeant le dossier de consultation à l'adresse Internet suivante http://webmarche.adullact.org cf. Règlement de la consultation

Les candidats peuvent remettre leurs offres sous forme papier ou sous forme électronique - voir règlement de la consultation.

L'heure indiquée dans le présent avis (point Iv.3.4) correspond à l'heure locale de la Réunion.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Saint- Denis de la Réunion, 27, rue Felix guyon B.P. 2024, RE-97488 Saint-Denis. E-mail : greffe.ta-saintdenis@juradm.fr. Tél. : (+26)2 2 62 92 43 60. Fax : (+26)2 2 62 92 43 62

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours tribunal administratif de Saint- Denis de la Réunion, 27, rue Felix guyon B.P. 2024, RE-97488 Saint-Denis. E-mail : greffe.ta-saintdenis@juradm.fr. Tél. : (+26)2 2 62 92 43 60. Fax : (+26)2 2 62 92 43 62

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 octobre 2012

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