Centrale des marchés
974 rénovation du bâti scolaire concernant 13 écoles du Tampon 974 rénovation du bâti scolaire concernant 13 écoles du Tampon code_postal : 97430 ville : Tampon lieu : 256, rue hubert delisle
Commune du Tampon 97430Le Tampon smp@mairie-tampon.fr +262 262 57 87 38
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974 rénovation du bâti scolaire concernant 13 écoles du Tampon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1395715

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (13/02/15)
51429-2015
BOAMP (12/02/15)
15-5838

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune du Tampon, 256, rue hubert delisle, à l'attention de M. le maire de la commune du Tampon, RE-97430 Tampon. Tél. : (+26)2 2 62 57 87 13. E-mail : smp@mairie-tampon.fr. Fax : (+26)2 2 62 57 87 38.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://webmarche.adullact.org.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
travaux de rénovation du bâti scolaire concernant 13 écoles du tampon.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : commune du Tampon, 97430 Tampon.
Code NUTS : FR94.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché concerne la rénovation du bâti scolaire concernant 13 écoles du Tampon.
Pour chaque école, les travaux seront répartis en 3 lots à savoir: 1 - charpente / couverture, étanchéité extérieure, membrane d'étanchéité.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45000000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
renov13écoles_autres.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 180-316881 du 19/09/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : il s'agit de de travaux de Charpente / couverture, étanchéité extérieure, membrane d'étanchéité à l'école élémentaire de Pont d'Yves.
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.319

Lot n° : 2

Intitulé : il s'agit de travaux de menuiseries aluminium à l'école élémentaire de Pont d'Yves
V.1) Date d'attribution du marché : 24 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SUD ALUMINIUM OCEAN INDIEN, 7 Bis Chemin King-Siong Mont Vert Les Hauts, RE-,97410 Saint pierre.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 194 078,76 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.305

Lot n° : 3

Intitulé : Il s'agit de travaux de peinture à l'école élémentaire de pont d'Yves
V.1) Date d'attribution du marché : 24 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ENTREPRISE CAZAL SARL, 1 rue des Dalias
B.P. 133, RE-,97470 Saint benoit.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 73 407,85 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 1

Intitulé : Il s'agit de travaux de Charpente / couverture, étanchéité extérieure, membrane d'étanchéité à l'école maternelle de Pont d'Yves
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.318

Lot n° : 2

Intitulé : il s'agit de travaux de menuiseries aluminium à l'école maternelle de Pont d'yves
V.1) Date d'attribution du marché : 24 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SUD ALUMINIUM OCEAN INDIEN, 7 Bis Chemin King-Siong Mont Vert Les Hauts, RE-,97410 Saint pierre.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 119 250,37 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.306

Lot n° : 3

Intitulé : il s'agit de travaux de peinture à l'école maternelle de Pont d'yves
V.1) Date d'attribution du marché : 24 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ENTREPRISE CAZAL SARL, 1 rue des Dalias
B.P. 133, RE-,97470 Saint benoit.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 43 111,39 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 1

Intitulé : il s'agit de travaux de Charpente / couverture, étanchéité extérieure à l'école maternelle du 12ème km
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.320

Lot n° : 2

Intitulé : il s'agit de travaux de menuiseries aluminium à l'école maternelle du 12ème km
V.1) Date d'attribution du marché : 24 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SUD ALUMINIUM OCEAN INDIEN, 7 Bis Chemin King-Siong Mont Vert Les Hauts, RE-,97410 Saint pierre.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 218 971,61 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.307

Lot n° : 3

Intitulé : il s'agit de travaux de peinture à l'école maternelle du 12ème km
V.1) Date d'attribution du marché : 24 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ENTREPRISE CAZAL SARL, 1 rue des Dalias
B.P. 133, RE-,97470 Saint benoit.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 59 242,09 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 1

Intitulé : il s'agit de travaux de Charpente / couverture, étanchéité extérieure à l'école élémentaire du 12ème km
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.321

Lot n° : 2

Intitulé : il s'agit de travaux de menuiseries aluminium à l'école élémentaire du 12ème km
V.1) Date d'attribution du marché : 24 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SUD ALUMINIUM OCEAN INDIEN
, 7 Bis Chemin King-Siong Mont Vert Les Hauts, RE-,97410 Saint pierre.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 350 315,66 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.308

Lot n° : 3

Intitulé : il s'agit de travaux de peinture à l'école élémentaire du 12ème km
V.1) Date d'attribution du marché : 24 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ENTREPRISE CAZAL SARL
, 1 rue des Dalias
B.P. 133, RE-,97470 Saint benoit.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 98 608,06 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 1

Intitulé : il s'agit de travaux de Charpente / couverture, étanchéité extérieure, membrane d'étanchéité à l'école primaire du Petit Tampon
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.322

Lot n° : 2

Intitulé : il s'agit de travaux de menuiseries aluminium à l'école primaire du Petit Tampon
V.1) Date d'attribution du marché : 24 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SUD ALUMINIUM OCEAN INDIEN, 7 Bis Chemin King-Siong Mont Vert Les Hauts, RE-,97410 Saint pierre.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 199 001,84 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.309

Lot n° : 3

Intitulé : il s'agit de travaux de peinture à l'école primaire du Petit Tampon
V.1) Date d'attribution du marché : 24 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ENTREPRISE CAZAL SARL, 1 rue des Dalias
B.P. 133, RE-,97470 Saint benoit.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 87 516,10 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 1

Intitulé : il s'agit de travaux de Charpente / couverture, étanchéité extérieure, membrane d'étanchéité à l'école primaire Alfred Isautier
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.325

Lot n° : 2

Intitulé : il s'agit de travaux de menuiseries aluminium à l'école primaire Alfred Isautier
V.1) Date d'attribution du marché : 24 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SUD ALUMINIUM OCEAN INDIEN
, 7 Bis Chemin King-Siong Mont Vert Les Hauts, RE-,97410 Saint pierre.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 349 580,48 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.310

Lot n° : 3

Intitulé : il s'agit de travaux de peinture à l'école primaire Alfred Isautier
V.1) Date d'attribution du marché : 24 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ENTREPRISE CAZAL SARL
, 1 rue des Dalias
B.P. 133, RE-,97470 saint benoit.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 74 090,31 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 1

Intitulé : il s'agit de de travaux de Charpente / couverture, étanchéité extérieure, membrane d'étanchéité à l'école élémentaire Antoine Lucas
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.323

Lot n° : 2

Intitulé : il s'agit de travaux de menuiseries aluminium à l'école élémentaire Antoine Lucas
V.1) Date d'attribution du marché : 24 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SUD ALUMINIUM OCEAN INDIEN, 7 Bis Chemin King-Siong Mont Vert Les Hauts, RE-,97410 Saint pierre.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 235 032,14 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.311

Lot n° : 3

Intitulé : il s'agit de travaux de peinture à l'école élémentaire Antoine Lucas
V.1) Date d'attribution du marché : 24 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ENTREPRISE CAZAL SARL, 1 rue des Dalias B.P. 133, RE-,97470 saint benoit.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 81 254,57 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 1

Intitulé : il s'agit de travaux de Charpente / couverture, étanchéité extérieure, membrane d'étanchéité à l'école maternelle Terrain Fleury
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.324

Lot n° : 2

Intitulé : il s'agit de travaux de menuiseries aluminium à l'école maternelle Terrain Fleury
V.1) Date d'attribution du marché : 24 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SUD ALUMINIUM OCEAN INDIEN
, 7 Bis Chemin King-Siong Mont Vert Les Hauts, RE-,97410 Saint pierre.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 200 504,26 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.312

Lot n° : 3

Intitulé : il s'agit de travaux de peinture à l'école maternelle Terrain Fleury
V.1) Date d'attribution du marché : 24 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ENTREPRISE CAZAL SARL
, 1 rue des Dalias
B.P. 133, RE-,97470 Saint benoit.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 62 177,01 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 1

Intitulé : il s'agit de travaux de Charpente / couverture, étanchéité extérieure, membrane d'étanchéité à l'école maternelle Georges Besson
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : il s'agit de travaux de menuiseries aluminium à l'école maternelle Georges Besson
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.313

Lot n° : 3

Intitulé : il s'agit de travaux de peinture à l'école maternelle Georges Besson
V.1) Date d'attribution du marché : 21 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ENTREPRISE CAZAL SARL, 1 rue des Dalias
B.P. 133, RE-,97470 Saint benoit.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 36 998,50 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 1

Intitulé : il s'agit de de travaux de Charpente / couverture, étanchéité extérieure, membrane d'étanchéité à l'école élémentaire Iris Hoareau
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : il s'agit de travaux de menuiseries aluminium à l'école élémentaire Iris Hoareau
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.314

Lot n° : 3

Intitulé : il s'agit de travaux de peinture à l'école élémentaire Iris Hoareau
V.1) Date d'attribution du marché : 24 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ENTREPRISE CAZAL SARL
, 1 rue des Dalias
B.P. 133, RE-,97470 Saint benoit.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 39 639,39 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 1

Intitulé : Il s'agit de travaux de Charpente / couverture, étanchéité extérieure, membrane d'étanchéité à l'école primaire Vincent sery
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : il s'agit de travaux de menuiseries aluminium à l'école primaire Vincent sery
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.315

Lot n° : 3

Intitulé : il s'agit de travaux de peinture à l'école primaire Vincent sery
V.1) Date d'attribution du marché : 24 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ENTREPRISE CAZAL SARL, 1 rue des Dalias B.P. 133, RE-,97470 Saint benoit.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 36 714,23 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 1

Intitulé : Il s'agit de travaux de Charpente / couverture, étanchéité extérieure, membrane d'étanchéité à l'école primaire de Dassy
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.316

Lot n° : 3

Intitulé : il s'agit de travaux de peinture à l'école primaire de Dassy
V.1) Date d'attribution du marché : 24 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ENTREPRISE CAZAL SARL
, 1 rue des Dalias
B.P. 133, RE-,97470 Saint benoit.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 17 156,02 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 1

Intitulé : il s'agit de travaux de Charpente / couverture, étanchéité extérieure, membrane d'étanchéité à l'école primaire Champcourt
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : il s'agit de travaux de menuiseries aluminium à l'école primaire Champcourt
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.317

Lot n° : 3

Intitulé : il s'agit de travaux de peinture à l'école primaire champcourt
V.1) Date d'attribution du marché : 24 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ENTREPRISE CAZAL SARL, 1 rue des Dalias B.P. 133, RE-,97470 Saint benoit.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 22 960,77 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :8,5
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 février 2015.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 179 A, annonce n° 173 du 18 septembre 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 9 février 2015.

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