A proximité de Le Tampon Cedex 97831
Acheteur : COMMUNE DU TAMPON
97831 LE TAMPON Cedex
Tel : 0262578678
2 Lots
Lot 1
PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES
Lot 2
PRESTATIONS FONCIERES
Secteurs d'activité
Services topographiques.
Services d'arpentage.

PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/10/2024
JOUE - 604720-2024
604720-2024 - Résultats
France – Services topographiques – PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES
OJ S 196/2024 08/10/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCOMMUNE DU TAMPON
Adresse électroniquesmp@mairie-tampon.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots faisant chacun l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et correspondent à des montants maximum annuels
Identifiant de la procéduref6023135-e3ce-4af8-97e0-d050bfe29666
Identifiant interneS-PF-1444396
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71355000 Services d'arpentage
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes montants indiqués ci-dessus correspondent à des montants maximums annuels de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement par période annuelle, dans la limite de 4 ans
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES
Description: Levés topographiques de surfaces et de voies, levés par laser aéroporté (LIDAR), levés d'architectures et bâtiments Le montant estimé correspond au montant maximum annuel
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques, 71355000 Services d'arpentage
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2024
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: PRESTATIONS FONCIERES
Description: Dossiers d'enquêtes parcellaires préalables aux opérations foncières, Document d'arpentage et bornage Le montant estimé correspond au montant maximum annuel
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71355000 Services d'arpentage, 71355000 Services d'arpentage
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2024
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis2 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCABINET VEYLAND
Offre
Identifiant de l’offreCABINET VEYLAND
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre350 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéVi2024.145
TitrePrestations Topographiques
Date de conclusion du marché01/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCABINET VEYLAND
Offre
Identifiant de l’offreCABINET VEYLAND
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre250 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéVi2024.146
TitrePrestations Foncieres
Date de conclusion du marché01/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: FDBEB616-DF00-1E38-F522DDD5C90902F5
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: COMMUNE DU TAMPON
Numéro d’enregistrement: 61043
Adresse postale: 256 Rue Hubert Delisle Cs 32117 
Ville: Le Tampon Cedex
Code postal: 97831
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Point de contact: THIEN AH KOON Patrice
Adresse électronique: smp@mairie-tampon.fr
Téléphone: 0262578678
Profil de l’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d’enregistrement: FDBEB676-E272-965C-A98F75C84A2DDF07
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon  
Ville: Saint-Denis de la Réunion
Code postal: 97488
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr
Téléphone: 0262924360
Télécopieur: 0262924362
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CABINET VEYLAND
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1444396-1-1-1
Adresse postale: 25 Rue Du Docteur Henri Roussel  
Ville: Le Tampon
Code postal: 97418
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Adresse électronique: cv-geometre@cabinet-veyland.fr
Téléphone: 0262595384
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CABINET VEYLAND
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1444396-1-2-1
Adresse postale: 25 Rue Du Docteur Henri Roussel  
Ville: Le Tampon
Code postal: 97418
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Adresse électronique: cv-geometre@cabinet-veyland.fr
Téléphone: 0262595384
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0e7ad781-4d5d-4647-9b32-3db42bf60b74 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 07/10/2024 10:50:56 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 604720-2024
Numéro de publication au JO S: 196/2024
Date de publication: 08/10/2024