1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DU SOLER
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de nettoyage de locaux communaux 2027-2030
Description: Le présent marché unique comporte des prestations forfaitaires et des Prestations Supplémentaires Eventuelles intéressant, respectivement, différents bâtiments communaux tels que listés, notamment, au Réglement de la Consultation
Identifiant de la procédure: d8d1acd6-b09c-40ef-a0d2-09ed27c0137d
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature complémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments, 90911300 Services de nettoyage de vitres, 90919300 Services de nettoyage des écoles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Prestations de nettoyage de locaux communaux 2027-2030
Description: Le présent marché unique comporte des prestations forfaitaires et des Prestations Supplémentaires Eventuelles intéressant, respectivement, différents bâtiments communaux tels que listés, notamment, au Réglement de la Consultation
Identifiant interne: S-PF-1863410
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature complémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments, 90911300 Services de nettoyage de vitres, 90919300 Services de nettoyage des écoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place André Daugnac
Ville: Le Soler
Code postal: 66270
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il est reconductible par tacite reconduction pour une même durée et dans la limite de 4 ans - sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 3 mois avant la date d'échéance annuelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Mairie de (66270) Le Soler
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délai d'introduction des recours dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de LE SOLER
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: D7E689EE-0A5D-66AF-A02E5CC578D67C52
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: MAIRIE DU SOLER
Numéro d’enregistrement: 5534
Adresse postale: Place André Daugnac
Ville: Le Soler
Code postal: 66270
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Point de contact: REVEL-FOURCADE Armelle
Téléphone: 0468921012
Télécopieur: 0468925627
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Mairie de LE SOLER
Numéro d’enregistrement: D7E68A23-00F4-4BCB-F829E031BE8F4F1B
Adresse postale: Place André Daugnac
Ville: Le Soler
Code postal: 66270
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Point de contact: Personne en charge des Marchés Publics
Téléphone: 0468921012
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: D7E68A3C-A9E7-34B2-ADA273CBB2483032
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467548100
Télécopieur: 0467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 7e686198-0bc3-4779-9995-ec0e12e8755d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/09/2026 15:10:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 620145-2026
Numéro de publication au JO S: 174/2026
Date de publication: 09/09/2026
