Centrale des marchés
Construction de la médiathèque de la Ville du Robert Construction de la médiathèque de la Ville du Robert url : http://www.ville-robert.fr designation : Ville du Robert tel : (+33) 5-96-65-10-05 mel : commande.publique@ville-robert.fr cp :...
Ville du Robert 97231Le Robert commande.publique@ville-robert.fr 05 96 65 74 56
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Construction de la médiathèque de la Ville du Robert

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5476229

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (03/07/20)
309535-2020
BOAMP (02/07/20)
20-83776

Département(s) de publication : 972
Annonce No 20-83776
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville du Robert, Numéro national d'identification : 21972222000015, Hôtel de VilleRue Vincent AllègreBP 107, Point(s) de contact : Le Maire, Alfred MONTHIEUX, 97231, Le Robert, F, Téléphone : (+33) 5 96 65 10 05, Courriel : commande.publique@ville-robert.fr, Fax : (+33) 5 96 65 74 56, Code NUTS : FRY20
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ville-robert.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Construction de la médiathèque de la Ville du Robert
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45212331
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Construction de la médiathèque de la Ville du Robert
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Construction de la médiathèque de la Ville du Robert
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Démolitions - VRD -- Gros-œuvre
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32400000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Démolitions - VRD -- Gros-œuvre
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 55
     2. Justification et optimisation du délai / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le lot 1 est un macro-lot. Chaque entreprise candidate est tenue de transmettre une réponse pour tous les corps d'état le constituant. L'entreprise titulaire du lot sera mandataire du groupement ainsi constitué. Un même prestataire ne pourra être mandataire de plus d'un groupement pour un même macro-lot.1a - VRD1b - Gros-œuvre1c - Démolitions
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Charpente -- Etanchéité -- Menuiserie aluminium -- Serrurerie
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44316500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Charpente -- Étanchéité -- Menuiserie aluminium -- Serrurerie
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 55
     2. Justification et optimisation du délai / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le lot 2 est un macro-lot. Chaque entreprise candidate est tenue de transmettre une réponse pour tous les corps d'état le constituant. L'entreprise titulaire du lot sera mandataire du groupement ainsi constitué. Un même prestataire ne pourra être mandataire de plus d'un groupement pour un même macro-lot.2a - Charpente métallique2b - Etanchéité2c - Menuiseries Aluminium2d - Serrureries
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Menuiseries bois -- Cloisons sèches -- Faux-plafonds
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421152
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Menuiseries bois -- Cloisons sèches -- Faux-plafonds
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 55
     2. Justification et optimisation du délai / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le lot 3 est un macro-lot. Chaque entreprise candidate est tenue de transmettre une réponse pour tous les corps d'état le constituant. L'entreprise titulaire du lot sera mandataire du groupement ainsi constitué. Un même prestataire ne pourra être mandataire de plus d'un groupement pour un même macro-lot.3a - Menuiseries Bois3b - Cloisons sèches3c - Faux-plafonds
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Courants forts - Courants faibles
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Courants forts - Courants faibles
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 55
     2. Justification et optimisation du délai / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Climatisation - Ventilation - Plomberie
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45331200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Climatisation - Ventilation - Plomberie
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 55
     2. Justification et optimisation du délai / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Revêtements sols et murs
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45430000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Revêtements sols et murs
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 55
     2. Justification et optimisation du délai / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Peinture
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45442110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Peinture
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 55
     2. Justification et optimisation du délai / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ascenseur
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42416100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acenseur
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 55
     2. Justification et optimisation du délai / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Signaletique interieure et mobilier
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39155000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44423450
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Signalétique intérieure et mobilier
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 55
     2. Justification et optimisation du délai / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 075-177031 du 16/04/2019
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Démolitions - VRD -- Gros-œuvre
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Charpente -- Étanchéité -- Menuiserie aluminium -- Serrurerie
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : Menuiseries bois -- Cloisons sèches -- Faux-plafonds
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 juin 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SYCAD SARL, Numéro national d'identification : 49036371000016, ZI Cocotte Canal, 97224, Ducos, FR, Code NUTS : FRY20
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 324 156
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : Courants forts - Courants faibles
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 11 juin 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LOU.R.ELEC, Numéro national d'identification : 80908705900022, Quartier BoutaudVert-Pré, 97231, LE ROBERT, FR, Code NUTS : FRY20
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 396 413
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 5
Intitulé : Climatisation - Ventilation - Plomberie
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 juin 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TUNZINI - ANTILLES, Numéro national d'identification : 43431434000051, 1KM200 Route du Vert-préChemin Bois CarréBP 231, 97232, LE LAMENTIN, FR, Code NUTS : FRY20
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 313 827
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 6
Intitulé : Revêtements sols et murs
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 7
Intitulé : Peinture
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 16 juin 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
BONAVENTURE JEAN-CLAUDE B.J-CL, Numéro national d'identification : 32757855500028, 17, Cité Mansarde, 97231, LE ROBERT, FR, Code NUTS : FRY20
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 60 844
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 8
Intitulé : Ascenseur
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 juin 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
W II T - KONE, Numéro national d'identification : 49259106000016, Immeuble HexagoneZI Petite Cocotte, 97224, DUCOS, FR, Code NUTS : FRY20
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 64 500
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 9
Intitulé : Signalétique intérieure et mobilier
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 16 juin 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SCMB SARL - ENSEIGNE ACTIBURO, Numéro national d'identification : 43770942100014, ZI de la LézardeVoie no 1, 97232, LE LAMENTIN, FR, Code NUTS : FRY20
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 420 505
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Modalités essentielles de financement et de paiement: FEDER -- état -- cTM -- fonds propres de la Ville du Robert. Mode de règlement: virement administratif. Délai global de paiement à 30 jours à compter du dépôt de la facture
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Fort-de-France, CS 17103 12, rue du Citronnier Plateau Fofo, 97271, Schoelcher Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 96 71 66 67, Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr, Fax : (+33) 5 96 63 10 08, Adresse internet : http://martinique.tribunaladministratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif susmentionné:-- un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), etpouvant être exercé avant la signature du contrat,-- un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), etpouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,-- un recours en contestation de validité du contrat, qui peut être exercé par les tiers au contrat, sansconsidération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées,-- un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision del'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),-- un recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
30 juin 2020
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