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43 routes departementales sondages in situ sur sols sur le departement de la haute loire au Puy En Velay 43 routes departementales sondages in situ sur sols sur le departement de la haute loire au Puy En Velay routes departementales sondages in situ sur sols sur le departement de la haute loire. vill...
Conseil général de la Haute-Loire 43009Le Puy-en-Velay
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43 routes departementales sondages in situ sur sols sur le departement de la haute loire au Puy En Velay

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1392971

Date de clôture estimée : 04/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/02/15)
15-18797

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de la Haute-Loire.
Correspondant : le président du Département, 1, place Monseigneur de Galard CS 20310 43009 Le Puy-en-Velay Cedex.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Collectivité Territoriale.

Objet du marché : routes departementales sondages in situ sur sols sur le departement de la haute loire.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45111250.

Lieu d'exécution : département de Haute-Loire.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
essais au pénétrométre dynamique à énergie constante - sondages destructifs - sondages carottés - sondages radar - essais pressiométriques - equipement pour piézomètres et inclinomètres. Marché unique à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le montant total des commandes du marché est défini comme suit : seuil maximum 120000,00 EUR (H.T.) Pour la période initiale. Les montants totaux des commandes pour les périodes de reconduction du marché sont les suivantes : 1ere période de reconduction seuil maximum 120 000.00 EUR (H.T.) 2e période de reconduction seuil maximum 120 000.00 EUR (H.T.) 3e période de reconduction seuil maximum 120 000.00 EUR (H.T.) Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat jusqu'au 31/12/2015. Le marché est reconductible pour 3 périodes de un an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement du marché assuré par les fonds propres de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : lettre de candidature (Dc1) Déclaration du candidat (Dc2).



Capacité économique et financière - références requises : garanties et capacités techniques et financières Références professionnelles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : capacités techniques.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 70 % ;
- délai de remise des rapports : 15 % ;
- valeur technique : 15 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 mars 2015, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 15JPKSON.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers courants et largement disponibles.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 février 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Département de la Haute-Loire.
direction de Services Techniques Service Administration 1, place Monseigneur de Galard CS 20310, 43009 Le Puy-en-Velay Cedex, adresse internet : http://hauteloire.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Département de la Haute-Loire.
Correspondant : M. Michel FIMBEL ou PAULET, direction des Services Techniques Service Routes 1, place Monseigneur de Galard CS 20310, 43009 Le Puy-en-Velay Cedex, tél. : (+33) 4-71-07-42-41, courriel : routes@hauteloire.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Département de la Haute-Loire.
Correspondant : Mme JOUFFROY Dany, direction de Services Techniques Service Administration 1, place Monseigneur de Galard CS 20310, 43009 Le Puy-en-Velay Cedex, tél. : (+33) 4-71-07-42-46, courriel : service.administration@hauteloire.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Département de la Haute-Loire.
direction de Services Techniques Service Administration 1, place Monseigneur de Galard CS 20310, 43009 Le Puy-en-Velay Cedex, adresse internet : http://hauteloire.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand 6 Cours Sablon 63000 Clermont Ferrand.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel.

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