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43 rd333 - aménagement de lutte anti-congères entre Cayres et Saint-Jean achalm sur la RD 333 43 rd333 - aménagement de lutte anti-congères entre Cayres et Saint-Jean achalm sur la RD 333 rd333 - aménagement de lutte anti-congères entre Cayres et Saint-Jean Lachalm - pR 0+450 au PR 5+870 - ...
Conseil général de la Haute-Loire 43009Le Puy-en-Velay
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43 rd333 - aménagement de lutte anti-congères entre Cayres et Saint-Jean achalm sur la RD 333

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1046234

Date de clôture estimée : 05/05/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/04/14)
14-55595
SOURCEWEB (08/04/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de la Haute-Loire.
Correspondant : le président du conseil général, 1, place Monseigneur de Galard CS 20310 43009 Le Puy-en-Velay Cedex.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Collectivité Territoriale.

Objet du marché : rd333 - aménagement de lutte anti-congères entre Cayres et Saint-Jean Lachalm - pR 0+450 au PR 5+870 - communes de CAYRES et de saint-jean lachalm.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45112500.

Lieu d'exécution : plusieurs Zones à traiter entre Cayres et St-Jean Lachalm.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
l'opération comprend notamment (données indicatives et non contractuelles): tranche ferme (tf) : Zones 1 + 3 + 4 - tranche conditionnelle n°1(Tc1) : Zone 2. Marché unique à tranches conditionnelles
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : tranche Ferme - abattage d'arbres: 7 u - décapage de terre végétale : 10900 m2 - déblais : 3650 m3 - purges sous fossé : 140 m3 - arrondi de crete de talus : 1340 ml - mise en dépôt définitif : 2890 m3 - remblai courant : 760 m3 - revetement en terre végétale : 9810 m2 - canalisation béton Diam 300 : 61 ml - tete de sécurité Diam 300 : 22 u - curage de fossés : 130 m - sciage de chaussée : 875 m - réglage et compactage plateforme : 1970 m2 - fourniture, transport et mise en oeuvre de graves 0/31.5 : 1440 T - enduit tricouche : 865 m2 - accotement en terre végétale: 1300 m2.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : tranche Conditionnelle n°1 - décapage de terre végétale : 5900 m2 - déblais : 1600 m3 - purges sous fossé : 25 m3 - arrondi de crete de talus : 600 ml - mise en dépôt définitif : 1190 m3 - remblai courant : 410 m3 - revetement en terre végétale : 5500 m2 - canalisation béton Diam 300 et 400: 60 ml - tete de sécurité Diam 300 et 400 : 10 u - tete bizautée Diam 400 : 2 u - curage de fossés : 200 m - sciage de chaussée : 600 m - réglage et compactage plateforme : 1150 m2 - fourniture, transport et mise en oeuvre de graves 0/31.5 : 850 T - enduit tricouche : 550 m2 - accotement en terre végétale: 600 m2.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Par tranche. Une avance de 20,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : les travaux débuteront à compter du 15/09/2014. Tranche Ferme: Délai 2 mois Tranche Conditionnelle 1: Délai 1 mois.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.



Capacité économique et financière - références requises : garanties et capacités techniques et financières Références professionnelles - liste de références récentes concernant les qualités et capacités techniques et financières - pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, le cas échéant en cas de groupement, les habilitations nécessaires pour représenter les opérateurs économiques au stade de la passation de marché.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Capacité techniques : Logistique dont l'entreprise dispose pour l'exécution des prestations avec les moyens matériels, personnels et organisationnels; soit des références datant de moins de 3 ans pour des prestations similaires en précisant les chiffres d'affaires et les coordonnées des clients correspondants, soit la preuve par tout autre moyen du savoir faire dans le domaine, objet du marché notamment par des certificats d'identité professionnelle; une note sur prise en compte de la qualité au sein de l'entreprise ainsi que tout autre élèment permettant de juger du sérieux et des compétences du candidat.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 90 % ;
- valeur technique : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 mai 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14DG333C.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers courants et largement disponibles.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 avril 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE.
direction des Services Techniques Service Administration 1, place Monseigneur de Galard CS 20310, 43009 Le Puy-en-Velay Cedex, adresse internet : http://cg43.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE.
Correspondant : Henri BOUTE ou David GREGOIRE tél: 04 71 07 44 73, pôle de territoire du Puy en Velay 16, rue Jean Solvain, 43000 Le Puy-en-Velay, courriel : pole-lepuy@cg43.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE.
Correspondant : Dany JOUFFROY tél: 04 71 07 42 36, direction des Services Techniques Service Administration 1, place Monseigneur de Galard CS 20310, 43009 Le Puy-en-Velay Cedex, courriel : service.administration@cg43.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE.
direction des Services Techniques Service Administration 1, place Monseigneur de Galard CS 20310, 43009 Le Puy-en-Velay Cedex, adresse internet : http://cg43.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand 6 Cours Sablon 63000 Clermont Ferrand.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel.

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