Centrale des marchés
43 fourniture, transport, stockage de granulats pour la construction et l'entretien des routes, les travaux réalisés en régie par les agents du parc routier et des pôles de territoire au Puy-en-Velay 43 fourniture, transport, stockage de granulats pour la construction et l'entretien des routes, les travaux réalisés en régie par les agents du parc routier et des pôles de territoire au Puy-en-Vel...
Conseil général de la Haute-Loire 43009Le Puy-en-Velay
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43 fourniture, transport, stockage de granulats pour la construction et l'entretien des routes, les travaux réalisés en régie par les agents du parc routier et des pôles de territoire au Puy-en-Velay

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Marché public ou privé
Référence du marché : 552777

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (10/04/13)
13-62615

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de la Haute-Loire, 1, place Monseigneur de Galard CS 20310, à l'attention de le président du conseil général, F-43009 Le Puy-en-Velay.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
routes departementales Fourniture et Transport de granulats pour travaux de chaussées réalisées en régie Année 2013 (2014-2015-2016).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : département de la Haute-Loire.
Code NUTS : FR.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la fourniture, le transport et le stockage de granulats destinés à la construction et à l'entretien des routes départementales pour les travaux réalisés en régie par les agents du Parc Routier Départemental ou les agents de Pôles de Territoire. Les lots 1 à 24 par Centre Opérationnel Routier concernent les granulats "ordinaires", gravillons à psv >= 50, pierres, sables et graves. Les lots 25 à 29 pour cinq Pôles de Territoire, concernent les gravillons à psv >= 52. Les fournitures devront etre conformes aux normes suivantes -nf en 13043 de Août 2003 -nf en 13242 A+ de Mars 2008 -nf en 13285 de décembre 2010 -nf p 18-545 de septembre 2011 Le système d'attestation de conformité recommandé est 2+. Les granulats concernant les opérations individalisées d'investissement sont en général exclus de cette consultation et font l'objet de consultations séparées.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
14212000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations en tenant compte du coût de transport. Pondération : 80.
2. valeur technique. Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13CDGQ.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 244-401262 du 19/12/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché : 25 février 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS CHEVALIER,Quartier Grande Ile,F-,43100 Brioude.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Lot 2 : Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 3

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché : 25 février 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS CHEVALIER,Quartier Grande Ile,F-,43100 Brioude.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 4

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché : 25 février 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SA CHAMBON,La Fridière,F-,43230 Paulhaguet.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 5

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Lot 5 : Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 6

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Lot 6 : Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 7

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Lot 7 : Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 8

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Lot 8 : Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 9

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché : 25 février 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SOGRAP
CARRIERES de ST-JULIEN du PINET, Les Barthes,F-,43200 St-Julien du Pinet.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 10

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché : 25 février 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SA CHAMBON,La Fridière,F-,43230 Paulhaguet.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 11

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché : 25 février 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SA CHAMBON,La Fridière,F-,43230 Paulhaguet.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 12

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché : 25 février 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SA CHAMBON,La Fridière,F-,43230 Paulhaguet.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 13

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché : 25 février 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CARRIERES FAURIE,32 rue de St-Agrève, F-,43190 Tence.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 14

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché : 25 février 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
MOULIN SAS,Za du Rousset,F-,43600 Les Villetttes.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 15

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché : 25 février 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CARRIERES FAURIE,32 rue de St-Agrève, F-,43190 Tence.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 16

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché : 25 février 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CARRIERES FAURIE,32 rue de St-Agrève, F-,43190 Tence.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 17

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché : 25 février 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CARRIERES FAURIE,32 rue de St-Agrève, F-,43190 Tence.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 18

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché : 25 février 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CARRIERES FAURIE,32 rue de St-Agrève, F-,43190 Tence.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 19

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché : 25 février 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SMTV,Zi Les Baraques,F-,43370 Cussac Sur Loire.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 20

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché : 25 février 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SMTV,Zi Les Baraques,F-,43370 Cussac Sur Loire.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 21

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché : 25 février 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SMTV,Zi Les Baraques,F-,43370 Cussac Sur Loire.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 22

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché : 25 février 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SMTV,Zi Les Baraques,F-,43370 Cussac Sur Loire.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 23

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché : 25 février 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SMTV,Zi Les baraques,F-,43370 Cussac Sur Loire.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 24

Intitulé : Granulats ordinaires
V.1) Date d'attribution du marché : 25 février 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CARRIERES FAURIE,32 rue de St-Agrève, F-,43190 Tence.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 25

Intitulé : Granulats à PSV 52
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Lot 25 : Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 26

Intitulé : Granulats à PSV 52
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Lot 26 : Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 27

Intitulé : Granulats à PSV 52
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Lot 27 : Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 28

Intitulé : Granulats à PSV 52
V.1) Date d'attribution du marché : 25 février 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
MOULIN SAS,Za du Rousset,F-,43600 Les Villettes.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 29

Intitulé : Granulats à PSV 52
V.1) Date d'attribution du marché : 25 février 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SMTV,Zi Les Baraques,F-,43370 Cussac Sur Loire.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Marchés signés le 08/04/2013
n° de marchés : Lot 1 : 13t027 - lot 3 : 13t028 - lot 4 : 13t029 - lot 9 : 13t030 - lot 10 : 13t031 - lot 11 : 13t032 - lot 12 : 13t033 - lot 13 : 13t034 - lot 14 : 13t035 - lot 15 : 13t036 - lot 16 : 13t037 - lot 17 : 13t038 - lot 18 : 13t039 - lot 19 : 13t040 - lot 20 : 13t041 - lot 21 : 13t042 - lot 22 : 13t043 - lot 23 : 13t044 - lot 24 : 13t045 - lot 28 : 13t046 - lot 29 : 13t047
Marchés à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 244 B, annonce n° 171 du 18 décembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 Cours Sablon, F-63000 Clermont Ferrand
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 8 avril 2013.

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