Centrale des marchés
43 Fourniture, installation de mobilier de bureau et accessoires, de vestiaires, de mobiliers d'hébergement et de rayonnages industriels, au profit du S.D.I.S de la Haute-Loire au Puy-en-Velay 43 Fourniture, installation de mobilier de bureau et accessoires, de vestiaires, de mobiliers d'hébergement et de rayonnages industriels, au profit du S.D.I.S de la Haute-Loire au Puy-en-Velay vi...
S.D.I.S. de la Haute-Loire 43000Le Puy-en-Velay
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43 Fourniture, installation de mobilier de bureau et accessoires, de vestiaires, de mobiliers d'hébergement et de rayonnages industriels, au profit du S.D.I.S de la Haute-Loire au Puy-en-Velay

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Marché public ou privé
Référence du marché : 122229

Date de clôture estimée : 12/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/06/12)
12-108427

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
S.D.I.S. de la Haute-Loire, 5 rue Hippolyte Malègue ZA Taulhac, à l'attention de M. Bolea Marc, F-43000 Le Puy-en-Velay. Tél. : (+33) 04 71 07 03 00. Fax : (+33) 04 71 07 03 01.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute-Loire, 5 rue Hippolyte Malègue ZA Taulhac, F-43000 Le Puy-en-Velay. Tél. : (+33) 04 71 07 03 00. Fax : (+33) 04 71 07 03 01. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_rGI2ZKvdME

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture, livraison et installation de divers mobiliers et accessoires.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdépartement de la Haute-Loire, 43000 Le Puy-en-Velay.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture, livraison et installation de mobiliers de bureau et accessoires, de vestiaires, de mobiliers d'hébergement et de rayonnages industriels.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39100000, 39130000,39143000,39143121,39173000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché de fournitures à bons de commande sans quantité minimum, ni quantité maximum.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : trois reconductions possibles de 12 mois.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Fourniture et installation de mobiliers de bureau et accessoires
1) Description succincte :
Fourniture et installation de mobiliers de bureau et accessoires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39130000, 39110000.

3) Quantité ou étendue :
Marché sans minimum, ni maximum

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Fourniture et installation de vestiaires
1) Description succincte :
Fourniture et installation de vestiaires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39143121.

3) Quantité ou étendue :
Marché sans minimum, ni maximum

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Fourniture et installation de mobiliers d'hébergement
1) Description succincte :
Fourniture et installation de mobiliers d'hébergement

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39143100.

3) Quantité ou étendue :
Marché sans minimum, ni maximum

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Fourniture et installation de rayonnages industriels
1) Description succincte :
Fourniture et installation de rayonnages industriels

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39173000.

3) Quantité ou étendue :
Marché sans minimum, ni maximum

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget du SDIS 43 - ressources extérieures publiques - application des articles 86 à 111 du code des marchés publics - virement par mandat administratif à 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) lettre de candidature et d'habilitation du mandataire pour ses co-traitants (Dc1) ou équivalente complétée, datée et signée par une personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise ;
2) déclaration du candidat (Dc2) ou équivalente complétée, datée et signée par une personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise et ses annexes le cas échéant ;
3) déclaration sur l'honneur du candidat, dûment datée et signée, indiquant qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales en application de l'article 46 du code des marchés publics, qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir, qu'il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation pour travail illégal (intégrée dans l'imprimé Dc1) ;
4) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;
5) attestation sur l'honneur dûment datée et signée certifiant de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés prévue aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code français du travail ou règles d'effet équivalent pour les candidats établis hors de France (intégrée dans l'imprimé Dc1).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration du chiffre d'affaire annuel global et du chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2). Afin d'ouvrir le marché aux entreprises nouvellement créées, les candidats pourront prouver par tout moyen leurs capacités économiques et financières.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et la structure des unités de production et de distribution des fournitures à assurer ;
2) les certificats de qualification professionnelle. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à assurer la fourniture des articles ;
3) la liste des opérations pour lesquelles les fournitures proposées par le candidat dans le cadre de la présente consultation ont été fournies par celui ci depuis les trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes. Ces attestations indiquent l'époque et le lieu d'installation des fournitures, ainsi que si elles ont été effectuées dans les règles de l'art menées à bonne fin ;
4) les attestations d'assurances de la société en cours de validité, à savoir les copies des attestations d'assurances en matière de responsabilité civile et professionnelle. Ces attestations devront préciser les garanties et risques notamment financiers, inclus dans les contrats d'assurance concernés.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 50.
2. valeur technique
Pondération : 40.
3. performances en matière de développement durable
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO-MOBILIERS.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 juillet 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Lieu : siège social du SDIS 43.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 mai 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont Ferrand, 6 cours Sablon, F-63033 Clermont Ferrand. E-mail : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 73 14 61 00. Fax : (+33) 04 73 14 61 22

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Clermont Ferrand, 6 cours Sablon, F-63033 Clermont Ferrand. E-mail : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 73 14 61 00. Fax : (+33) 04 73 14 61 22

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 31 mai 2012

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