A proximité de Le Puy-en-Velay 43009 Haute Loire
Acheteur : Département de la Haute-Loire
1, place Monseigneur de Galard, CS 20310
43009 LE PUY EN VELAY Cedex
Tel : 0471074343
2 Lots
Lot 1
PRODUITS, CONSOMMABLES ET MATERIELS D'ENTRETIEN
Lot 2
PRODUITS ET CONSOMMABLES D'ENTRETIEN
Secteurs d'activité
Produits de nettoyage.

GROUPEMENT DE COMMANDES : FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERIELS D'ENTRETIEN POUR LE DEPARTEMENT ET LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE LA HAUTE-LOIRE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2025
JOUE - 851364-2025
851364-2025 - Résultats
France – Produits de nettoyage – GROUPEMENT DE COMMANDES : FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERIELS D'ENTRETIEN POUR LE DEPARTEMENT ET LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE LA HAUTE-LOIRE
OJ S 246/2025 22/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de la Haute-Loire
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de La Haute-Loire
Adresse électroniquecontact@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielService départemental d'incendie et de secours de la Haute-Loire
Adresse électroniquecontact@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreGROUPEMENT DE COMMANDES : FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERIELS D'ENTRETIEN POUR LE DEPARTEMENT ET LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE LA HAUTE-LOIRE
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le Département de la Haute-Loire et le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute-Loire (SDIS43) participent au partage de bonnes pratiques et travaillent à l'amélioration de leurs conditions d'acquisitions de produits et matériels d'entretien, dans un souci de cohérence, de standardisation et de mutualisation
Identifiant de la procédure139686a4-a2e8-49e5-838f-2f49c799230a
Identifiant interne2025-SIAL-0001
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesL'accord-cadre pour le lot 1 avec la société Bonnet Hygiene pour un montant maximum de 280 000,00 euro(s) Ht / 4 ans pour le Cd43 et pour un montant maximum de 180 000 euro(s) Ht / 4 ans pour le Sdis43. Une nouvelle consultation sera lancée ultérieurement en 2026 pour le lot 2
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePRODUITS, CONSOMMABLES ET MATERIELS D'ENTRETIEN
DescriptionPRODUITS, CONSOMMABLES ET MATERIELS D'ENTRETIEN
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur397865-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPrise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
5.1.
LotLOT-0002
TitrePRODUITS ET CONSOMMABLES D'ENTRETIEN
DescriptionLot réservé au profit des entreprises ou établissements visés par l'article L.2113-12 du Code de la commande publique
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur397865-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPrise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis480 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre480 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL BONNET HYGIENE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre280 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025rf058
TitreProduits, Consommables Et Materiels D'Entretien
Date de conclusion du marché24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementF903BE25-A736-00DF-FE0568A8CAAE1476
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielDépartement de la Haute-Loire
Numéro d’enregistrement54066
Adresse postale1, place Monseigneur de Galard Cs 20310
VilleLe Puy En Velay Cedex
Code postal43009
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
Point de contactPETIT Marie-Agnès
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0471074343
Télécopieur0471074399
Adresse internethttp://www.hauteloire.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielDépartement de La Haute-Loire
Numéro d’enregistrementF903BE44-D106-7EF6-426B5CB6B4BBE118
Adresse postale1 Place Monseigneur de Galard
VilleLe Puy-en-Velay Cedex
Code postal430009
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
Point de contactMadame la Présidente du Département
Adresse électroniquecontact@aws-france.com
Téléphone0471074343
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officielService départemental d'incendie et de secours de la Haute-Loire
Numéro d’enregistrementF903BE64-02D2-1364-85D0FE558C70EFF7
Adresse postale104 Rue Hippolyte Malègue Za de Taulhac
VilleLe Puy en Velay
Code postal43000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
Point de contactMadame la Présidente du CASDIS
Adresse électroniquecontact@aws-france.com
Téléphone0471070300
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrementF903BE79-EA00-9ACA-CA5B7365980ABF31
Adresse postale6 cours Sablon
VilleClermont-Ferrand
Code postal63033
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone0473146100
Télécopieur0473146122
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrementF903BE9B-D549-3A84-16FF097114A5661A
Adresse postale6 cours Sablon
VilleClermont-Ferrand
Code postal63033
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone0473146100
Télécopieur0473146122
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officielSARL BONNET HYGIENE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1665583-1-1-1
Adresse postale8 Rue De L Octroi
VilleMende
Code postal48000
Subdivision pays (NUTS)Lozère (FRJ14)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis3051b382-4b4f-411e-b66c-f262951deb87  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis18/12/2025 18:27:12 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis851364-2025
Numéro de publication au JO S246/2025
Date de publication22/12/2025