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43 fourniture et livraison d'un camion benne à ordures ménagères de 12 m3 à Le Puy-En-Velay 43 fourniture et livraison d'un camion benne à ordures ménagères de 12 m3 à Le Puy-En-Velay fourniture et livraison d'un camion benne à ordures ménagères de 12 m3. ville : Le Puy-en-Velay, code_...
Cté d'agglomération du Puy-en-Velay 43003Le Puy-en-Velay marches.publics@agglo-lepuyenvelay.fr 0471043745
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43 fourniture et livraison d'un camion benne à ordures ménagères de 12 m3 à Le Puy-En-Velay

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Marché public ou privé
Référence du marché : 665349

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/04/13)
13-64633

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté d'agglomération du Puy-en-Velay.
Correspondant : emmanuelle SIMON, 16, place de la libération B.P. 50085 43003 Le Puy-en-Velay Cedex tél. : 04-63-20-70-39 télécopieur : 04-71-04-37-45 courriel : marches.publics@agglo-lepuyenvelay.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture et livraison d'un camion benne à ordures ménagères de 12 m3.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : 3, rue Jean Brenas - zone Artisanale de Taulhac, 43000 Le Puy-en-Velay.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Il s'agit :
- de la fourniture d'un châssis benne à ordures ménagères 4 x 2 de 16 tonnes (pour la pose d'une benne à ordures ménagères d'une capacité de 12 m3) ;
- de la fourniture et la pose d'une benne à ordures ménagères de 12 m3 avec basculeur de conteneurs, toutes sujétions comprises

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 4 mois à compter de la notification du marché.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 50 % ;
- valeur technique : 45 % ;
- délais : 5 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 mai 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13-64633.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site www.achatpublic.com (réf dossier 13-64633)
En cas d'impossibilité de téléchargement du dossier, la demande peut être transmise par courrier à l'adresse suivante : communauté d'agglomération du Puy-En-Velay- service mutualisé des marchés publics - 16, Place de la Libération - B.P. 50085 - 43003 Le Puy-En-Velay Cedex ou par télécopie au 04.71.04.37.45 ou par courrier électronique : marches.publics@agglo-lepuyenvelay.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les modalités de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Service Environnement.
Correspondant : bernard HOPF, 3, rue Jean Brenas Zone Artisanale de Taulhac, 43000 Le Puy-en-Velay, tél. : 04-71-04-37-34.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-ferrand 6, cours sablon B.P. 129 63033 Clermont Ferrand Cedex 1 tél. : 04-73-14-61-00 courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr télécopieur : 04-73-14-61-22.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-ferrand 6, cours sablon B.P. 129 63033 Clermont Ferrand Cedex 1 tél. : 04-73-14-61-00 courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr télécopieur : 04-73-14-61-22.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 acquisition d'un châssis porteur BOM 4 x 2 16 tonnes.
Châssis porteur pour la pose d'une benne de ramassage des ordures ménagères d'une capacité de 12 m3.
Lot(s) 2 acquisition d'une benne à ordures ménagères de 12 m3.
Fourniture et pose d'une benne à ordures ménagères de 12 m3 avec basculeur de conteneurs, toutes sujétions comprises.

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