Centrale des marchés
F-Le Puy-en-Velay: Matériel de reproduction II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Location-maintenance d'un système connecté de reprographie haut volume couleur et d'un système de soumission et d...
Conseil général de la Haute-Loire 43000(Le)Puy-en-Velay
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F-Le Puy-en-Velay: Matériel de reproduction

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74475

Date de clôture estimée : 25/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
107780-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Le Puy-en-Velay
FRANCE
Conseil général de la Haute-Loire
M. le président du conseil général
1 place Monseigneur de Galard CS 20310
43009

Adresse(s) internet:

http://cg43.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Le Puy-en-Velay
+33 471074202
+33 471074211
FRANCE
http://cg43.marcoweb.fr
Conseil général de Haute-Loire
M.. Bernard
direction de l'informatique et de la logistique service imprimerie 1 place Monseigneur de Galard CS 20310
43009

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Le Puy-en-Velay
+33 471074202
+33 471074238
FRANCE
http://cg43.marcoweb.fr
Conseil général de Haute-Loire
direction de l'informatique et de la logistique service juridique et de la commande publique 1 place Monseigneur de Galard CS 20310
43009
sjcp@cg43.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Le Puy-en-Velay
FRANCE
http://cg43.marcoweb.fr
Conseil général de Haute-Loire
direction de l'informatique et de la logistique service juridique et de la commande publique 1 place Monseigneur de Galard CS 20310
43009


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Département
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Location-maintenance d'un système connecté de reprographie haut volume couleur et d'un système de soumission et de gestion des travaux.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Location
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: hôtel du département, 1 place Monseigneur de Galard, 43009 Le Puy-en-Velay FRANCE.
FRANCE
FR


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Location-maintenance d'un système connecté de reprographie haut volume couleur et d'un système de soumission et de gestion des travaux.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel de reproduction
30121300
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat.
Valeur estimée hors TVA: 124 200 EUR

II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Lot 1: ce lot contient une option (prestation alternative): achat d'un système connecté de reprographie numérique haut volume couleur avec une maintenance pour une durée de 4 ans.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Haut volume couleur. Ce lot contient une option (prestation alternative): achat d'un système connecté de reprographie numérique haut volume couleur avec une maintenance pour une durée de 4 ans.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel de reproduction
30121300
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 112 200 EUR
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
De travaux permettant la prise en charge du système désigné dans le lot 1 et du moteur d'impression noir et blanc déjà en place à l'atelier reprographie de type oce vp 2100.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Logiciels d'imprimerie
48970000
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Par virement administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement assuré par les fonds propres de la collectivité.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature (Dc1) Déclaration du candidat (DC2).
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; - agrément et qualification Références professionnelles.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Logistique dont l'entreprise dispose pour l'exécution des prestations avec les moyens matériels, personnels et organisationnels; soit des références datant de moins de 3 ans pour des prestations similaires en précisant les chiffres d'affaires et les coordonnées des clients correspondants, soit la preuve par tout autre moyen du savoir faire dans le domaine, objet du marché notamment par des certificats d'identité professionnelle; une note sur prise en compte de la qualité au sein de l'entreprise ainsi que tout autre élèment permettant de juger du sérieux et des compétences du candidat.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Lot 1: prix des prestations en %. Pondération 40
2. Lot 1: valeur technique en %. Pondération 45
3. Lot 1: maintenance et délai d'intervention en %. Pondération 10
4. Lot 1: performances en matière de protection de l'environnement en %. Pondération 5
5. Lot 2: prix des prestations en %. Pondération 40
6. Lot 2: valeur technique en %. Pondération 50
7. lot 2: maintenance et délai d'intervention en %. Pondération 10

IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12AMG04
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
63000
Clermont-Ferrand
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
FRANCE
6 cour Sablon
VI.4.2)
Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
2.4.2012
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