Centrale des marchés
fournitures scolaires fournitures scolaires fournitures scolaires code_postal : 43000 lieu : le Territoire de la commune, 43000 Le Puy-en-Velay
Commune du Puy en Velay 43011Le Puy-en-Velay marches.publics@agglo-lepuyenvelay.fr 0471043745
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Fournitures scolaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 552528

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/04/13)
13-64557
Avis de marché
Département de publication : 43
Annonce No 13-64557
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune du Puy en Velay.
 Correspondant : gilles GAILLARD, caisse des Ecoles 1, Place du Martouret C.S. 20317 43011 Le Puy-en-Velay Cedextél. : 04-71-04-37-02télécopieur : 04-71-04-37-45courriel : marches.publics@agglo-lepuyenvelay.fr.

Objet du marché : fournitures scolaires.
Lieu d'exécution et de livraison: le Territoire de la commune, 43000 Le Puy-en-Velay.

Caractéristiques principales : 
marchés à bons de Commande
- montant annuel minimum 15 000 euros (T.T.C.)
- montant annuel maximum 45 000 euros (T.T.C.)

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 16 juin 2013.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 mai 2013, à 16 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 13-64557.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation est remis gratuitement sur demande écrite à l'adresse suivante
Commune du Puy en Velay
Caisse des écoles
Service mutualisé des marchés publics Ville / Agglo
16, Place de la Libération
Boite postale 50085
43003 Le Puy en Velay
Téléphone 04 71 04 37 02
télécopieur 04 71 04 37 45
Courriel : marches.publics@agglo-lepuyenvelay.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres seront remises par tout moyen permettant d'assurer date certaine de remise et d'en préserver la confidentialité,
A l'adresse suivante :
Commune du Puy en Velay
Caisse des écoles
Service mutualisé des marchés publics Ville / Agglo
16, Place de la Libération
Boite postale 50085
43003 Le Puy en Velay
Du lundi au vendredi, jors jours fériés, de 8 h. 30 à 12 h. 00 et de 14 h. 00 à 17 h.30.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 avril 2013.

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