A proximité de Le Puy-en-Velay 43003 Haute Loire
Acheteur : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Ccas Du Puy En Velay
43003 Le Puy-en-Velay
Tel : 0471043700
Secteurs d'activité
Produits alimentaires divers.
Légumes.

Denrées alimentaires 2025: relance du lot 13

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/06/2025
JOUE - 353261-2025
353261-2025 - Résultats
France – Produits alimentaires divers – Denrées alimentaires 2025: relance du lot 13
OJ S 104/2025 02/06/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Adresse électroniquemarches.publics@lepuyenvelay.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCCAS du Puy-en-Velay
Adresse électroniquemarches.publics@lepuyenvelay.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreDenrées alimentaires 2025: relance du lot 13
DescriptionLe lot n°13 Légumes frais sous vide est relancé suite à une déclaration sans suite prise par délibération du 25 septembre 2024. Il s'agit d'une procédure avec négociation, conformément à l'article R2124-3 6° du Code de la Commande Publique. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne l'approvisionnement en denrées alimentaires de Cuisine en Velay et de la crèche de Brives-Charensac gérées par la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay ainsi que des deux Établissements pour Personnes Âgées Dépendantes (E.H.P.A.D.) gérés par le Centre Communal d'Action Sociale du Puy-en-Velay
Identifiant de la procédure11fdd561-e746-4db0-996a-14563330c4d4
Identifiant interneRG-A2024019_13
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0002
TitreLégumes frais sous vide
DescriptionLégumes frais sous vide
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03221000 Légumes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/01/2025
Durée13 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges: une reconduction prévue
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur668421-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionApprovisionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure28 036,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre28 036,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPOMONA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre28 036,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéA2024019_13
TitreLégumes frais sous vide
Date de conclusion du marché30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementE842BABD-0F13-6C1E-1C5EE3E786B30167
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Numéro d’enregistrement58885
Adresse postale16 place de la Libération
VilleLe Puy-en-Velay
Code postal43003
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
Point de contactJOUBERT Michel
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0471043700
Profil de l’acheteurhttps://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielCommunauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Numéro d’enregistrementE842BAF1-B449-5BCB-794F6FDD89199AD4
Adresse postaleCa Du Puy En Velay 16 place de la Libération
VilleLe Puy En Velay Cedex
Code postal43003
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.publics@lepuyenvelay.fr
Téléphone0471043729
Profil de l’acheteurhttps://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officielCCAS du Puy-en-Velay
Numéro d’enregistrementE842BB10-E403-57AD-70AD9BEE383D18E7
Adresse postaleCcas Du Puy En Velay 31 boulevard de la République, null
VilleLe Puy En Velay Cedex
Code postal43000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
Point de contactService marches publics
Adresse électroniquemarches.publics@lepuyenvelay.fr
Téléphone0471072162
Profil de l’acheteurhttps://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrementE842BB1F-A27E-78F9-77C7D2627187A5B0
Adresse postale6 cours Sablon
VilleClermont-Ferrand
Code postal63033
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone0473146100
Télécopieur0473146122
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrementE842BB2D-DC15-87CD-508A483B78EFB748
Adresse postale6 cours Sablon
VilleClermont-Ferrand
Code postal63033
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone0473146100
Télécopieur0473146122
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officielPOMONA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1545686-1-2-1
Adresse postale8 Rue Ernest-Jean Bapt
VilleLempdes
Code postal63370
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniqued.michaud@terreazur.fr
Téléphone04 73 60 97 88
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise883a8a5-4c0e-4dd8-844d-76cd9c949d27  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis28/05/2025 16:09:18 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis353261-2025
Numéro de publication au JO S104/2025
Date de publication02/06/2025