A proximité de Le Puy-en-Velay 43012 Haute Loire
Acheteur : Centre Hospitalier Emile Roux
12, Boulevard du Dr Chantemesse - bP 20352
43012 Le Puy-en-Velay
Tel : 0471043802
3 Lots
Lot 1
Transports assis professionnalisés pour le compte du CH Emile Roux
Lot 2
Transports assis professionnalisés pour le compte du CH Jacques Barrot
Lot 3
Transports assis professionnalisés pour le compte du CH du Pays de Craponne sur Arzon
Secteurs d'activité
Services de taxi.

PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PATIENTS POUR LE COMPTE DES ETABLISSEMENTS DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/07/2025
JOUE - 424179-2025
424179-2025 - Résultats
France – Services de taxi – PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PATIENTS POUR LE COMPTE DES ETABLISSEMENTS DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE
OJ S 123/2025 01/07/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Emile Roux
Adresse électroniquemarches.publics@ch-lepuy.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PATIENTS POUR LE COMPTE DES ETABLISSEMENTS DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE
DescriptionPrestations de transports de patients pour le compte des établissements du GHT de la Haute-Loire
Identifiant de la procédure891f7355-1322-4433-b265-b10d306e9dc3
Avis précédent56dd5677-e986-4226-a646-7e119a31d048-02
Identifiant interne1028/2025
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60120000 Services de taxi
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH EMILE ROUX  
VilleLE PUY EN VELAY
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON  
VilleCRAPONNE SUR ARZON
Code postal43500
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH JACQUES BARROT  
VilleYSSINGEAUX
Code postal43200
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTransports assis professionnalisés pour le compte du CH Emile Roux
DescriptionTransports assis professionnalisés pour le compte du CH Emile Roux
Identifiant interneLOT1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60120000 Services de taxi
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH EMILE ROUX  
VilleLE PUY EN VELAY
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCritères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier Emile Roux
5.1.
LotLOT-0002
TitreTransports assis professionnalisés pour le compte du CH Jacques Barrot
DescriptionTransports assis professionnalisés pour le compte du CH Jacques Barrot
Identifiant interneLOT2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60120000 Services de taxi
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH JACQUES BARROT 20 Avenue de la Marne 
VilleYSSINGEAUX
Code postal43200
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCritères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier Emile Roux
5.1.
LotLOT-0003
TitreTransports assis professionnalisés pour le compte du CH du Pays de Craponne sur Arzon
DescriptionTransports assis professionnalisés pour le compte du CH du Pays de Craponne sur Arzon
Identifiant interneLOT3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60120000 Services de taxi
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON 16, Rue de la Ratille 
VilleCRAPONNE SUR ARZON
Code postal43500
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCritères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier Emile Roux
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 110 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielASSOCIATION DES TAXIS DE HAUTE LOIRE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ATHL LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de la concession
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché252044
Date à laquelle le lauréat a été choisi06/06/2025
Date de conclusion du marché17/06/2025
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier Emile Roux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTAXI GRAILLE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE GRAILLE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de la concession
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché252045
Date à laquelle le lauréat a été choisi06/06/2025
Date de conclusion du marché17/06/2025
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier Emile Roux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielASSOCIATION DES TAXIS DE HAUTE LOIRE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ATHL LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de la concession
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché252046
Date à laquelle le lauréat a été choisi06/06/2025
Date de conclusion du marché17/06/2025
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier Emile Roux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAMBULANCES DE L'ARZON
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE AMBULANCE DE L'ARZON LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de la concession
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché252047
Date à laquelle le lauréat a été choisi06/06/2025
Date de conclusion du marché17/06/2025
Organisation qui signe le marchéCentre Hospitalier Emile Roux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCentre Hospitalier Emile Roux
Numéro d’enregistrement26430284500013
Adresse postale12, Boulevard du Dr Chantemesse - BP 20352
VilleLe Puy en Velay
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.publics@ch-lepuy.fr
Téléphone0471043802
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0005
Nom officielAMBULANCES DE L'ARZON
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement32869759400039
VilleCRAPONNE SUR ARZON
Code postal43500
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officielTAXI GRAILLE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement50117641600011
VilleCHASPUZAC
Code postal43320
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officielASSOCIATION DES TAXIS DE HAUTE LOIRE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement98748492000010
VilleLE PUY EN VELAY
Code postal43000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Numéro d’enregistrement17630005100024
VilleCLERMONT FERRAND
Code postal63033
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8e8c8a19-7e7b-4531-aea3-43894734b40e  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis30/06/2025 10:13:42 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis424179-2025
Numéro de publication au JO S123/2025
Date de publication01/07/2025