A proximité de Le Puy-en-Velay 43012 Haute Loire
Acheteur : Centre Hospitalier Emile Roux
12, Boulevard du Dr Chantemesse - bP 20352
43012 Le Puy-en-Velay
Tel : 0471043802
4 Lots
Lot 1
Lot 1 : Inspections standards
Lot 2
Lot 2 : Requalification des salles blanches
Lot 3
Lot 3 : Contrôle Qualité Interne (CQI) pour rayonnement ionisant
Lot 4
Lot 4 : Contrôle Qualité Externe (CQE) pour rayonnement ionisant
Secteurs d'activité
Services de contrôle et d'essais techniques.

PRESTATIONS D'INSPECTIONS ET VÉRIFICATIONS RÉGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/03/2026
JOUE - 176895-2026
176895-2026 - Résultats
France – Services de contrôle et d'essais techniques – PRESTATIONS D'INSPECTIONS ET VÉRIFICATIONS RÉGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES
OJ S 51/2026 13/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Emile Roux
Adresse électroniquemarches.publics@ch-lepuy.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePRESTATIONS D'INSPECTIONS ET VÉRIFICATIONS RÉGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES
DescriptionPRESTATIONS D'INSPECTIONS ET VÉRIFICATIONS RÉGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES
Identifiant de la procédurebd564c12-3596-4ca5-89fe-777661af5427
Avis précédented60ce88-dbc9-43b0-bd9a-17cdb9fbbf03-01
Identifiant interne1050/2025
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH EMILE ROUX  
VilleLE PUY EN VELAY
Code postal43000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON  
VilleCRAPONNE SUR ARZON
Code postal43500
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH JACQUES BARROT  
VilleYSSINGEAUX
Code postal43200
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DE BRIOUDE  
VilleBRIOUDE
Code postal43100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH PIERRE GALLICE  
VilleLANGEAC
Code postal43300
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 : Inspections standards
DescriptionInspections standards
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH EMILE ROUX  
VilleLE PUY EN VELAY
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DE BRIOUDE  
VilleBRIOUDE
Code postal43100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH PIERRE GALLICE  
VilleLANGEAC
Code postal43300
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH JACQUES BARROT  
VilleYSSINGEAUX
Code postal43200
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON  
VilleCRAPONNE SUR ARZON
Code postal43500
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe nombre maximal de participants est uniquement indicatif (valeur requise pour publication), aucune limite n'est imposée dans le cadre de cette procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCritères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Emile Roux
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 2 : Requalification des salles blanches
DescriptionRequalification des salles blanches
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH EMILE ROUX  
VilleLE PUY EN VELAY
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DE BRIOUDE  
VilleBRIOUDE
Code postal43100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH PIERRE GALLICE  
VilleLANGEAC
Code postal43300
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH JACQUES BARROT  
VilleYSSINGEAUX
Code postal43200
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON  
VilleCRAPONNE SUR ARZON
Code postal43500
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe nombre maximal de participants est uniquement indicatif (valeur requise pour publication), aucune limite n'est imposée dans le cadre de cette procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCritères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Emile Roux
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 3 : Contrôle Qualité Interne (CQI) pour rayonnement ionisant
DescriptionContrôle Qualité Interne (CQI) pour rayonnement ionisant
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH EMILE ROUX  
VilleLE PUY EN VELAY
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DE BRIOUDE  
VilleBRIOUDE
Code postal43100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH PIERRE GALLICE  
VilleLANGEAC
Code postal43300
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH JACQUES BARROT  
VilleYSSINGEAUX
Code postal43200
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON  
VilleCRAPONNE SUR ARZON
Code postal43500
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe nombre maximal de participants est uniquement indicatif (valeur requise pour publication), aucune limite n'est imposée dans le cadre de cette procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCritères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot 4 : Contrôle Qualité Externe (CQE) pour rayonnement ionisant
DescriptionContrôle Qualité Externe (CQE) pour rayonnement ionisant
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH EMILE ROUX  
VilleLE PUY EN VELAY
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DE BRIOUDE  
VilleBRIOUDE
Code postal43100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH PIERRE GALLICE  
VilleLANGEAC
Code postal43300
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH JACQUES BARROT  
VilleYSSINGEAUX
Code postal43200
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON  
VilleCRAPONNE SUR ARZON
Code postal43500
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe nombre maximal de participants est uniquement indicatif (valeur requise pour publication), aucune limite n'est imposée dans le cadre de cette procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCritères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis520 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis520 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre480 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAPAVE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre440 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat262019
TitrePRESTATIONS D’INSPECTIONS ET VÉRIFICATIONS RÉGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES LOT 1 : inspections standards
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi11/02/2026
Date de conclusion du marché/concession06/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadreed60ce88-dbc9-43b0-bd9a-17cdb9fbbf03-01
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Emile Roux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiDécision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAPAVE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre80 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat262020
TitrePRESTATIONS D'INSPECTIONS ET VÉRIFICATIONS RÉGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES LOT 2 : requalification des salles blanches
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi11/02/2026
Date de conclusion du marché/concession06/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadreed60ce88-dbc9-43b0-bd9a-17cdb9fbbf03-01
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Emile Roux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCentre Hospitalier Emile Roux
Numéro d’enregistrement26430284500013
Adresse postale12, Boulevard du Dr Chantemesse - BP 20352
VilleLe puy en velay
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
Point de contactCELLULE DES MARCHES CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX
Adresse électroniquemarches.publics@ch-lepuy.fr
Téléphone0471043802
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Numéro d’enregistrement17630005100024
VilleCLERMONT FERRAND
Code postal63033
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielAPAVE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement90386961800608
Adresse postale1 RUE MAURICE SCHUMANN
VilleSAINT GERMAIN LAPRADE
Code postal43700
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis27b643d1-b4f3-470e-ace0-ed21c40859d9  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis12/03/2026 13:55:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis176895-2026
Numéro de publication au JO S51/2026
Date de publication13/03/2026