1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Roux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRESTATIONS D'HOTELLERIE POUR LE CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX
Description: PRESTATIONS D'HOTELLERIE POUR LE CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX
Identifiant de la procédure: 9b8a0dca-5ff4-4c4b-ab06-d4b9cc8e1511
Identifiant interne: 1001/2024
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55100000 Services d'hôtellerie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Articles L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Prestations d'hôtellerie pour le centre hospitalier Emile Roux
Description: Prestations d'hôtellerie pour le centre hospitalier Emile Roux
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55100000 Services d'hôtellerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX Service des ressources humaines 12 BD DU DOCTEUR CHANTEMESSE
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard de la qualité des prestations d'hôtellerie : literie et salle d'eau, services en chambre, équipements, de la qualité et diversité des produits proposés au petit déjeuner
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux permettant de réaliser des économies « intelligentes » au plus près du besoin et incitant à la sobriété en termes d'énergie et de ressources et intégrant des dispositions en faveur de la protection de l'environnement et optimisant le cycle de vie ou des dispositifs d'insertion professionnelle et qualité de vie au travail
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 08:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Ville: CLERMONT FERRAND
Pays: France
Téléphone: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Roux
Numéro d’enregistrement: 26430284500013
Adresse postale: 12, Boulevard du Dr Chantemesse - BP 20352
Ville: Le puy en velay
Code postal: 43012
Pays: France
Téléphone: 0471043802
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6dd8d457-afe0-493f-aa01-751dd6af375e - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/09/2024 17:19:49 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 580240-2024
Numéro de publication au JO S: 188/2024
Date de publication: 26/09/2024
