A proximité de Le Puy-en-Velay 43012 Haute Loire
Acheteur : Centre Hospitalier Emile Roux
12, Boulevard du Dr Chantemesse - bP 20352
43012 Le Puy-en-Velay
Tel : 0471043802
  Reste 3139 jours - Date de clôture estimée : 05/05/2035  
2 Lots
Lot 1
Achat de véhicules de tourisme et/ou utilitaires neufs et/ou d'occasion, toutes motorisations (thermique, hybride, hybride rechargeable, électrique, biocarburant, gaz naturel et hydrogène…) et éventuels services associés
Lot 2
Location de véhicules de tourisme et/ou utilitaires neufs et/ou d'occasion, toutes motorisations (thermique, hybride, hybride rechargeable, électrique, biocarburant, gaz naturel et hydrogène…) et éventuels services associés
Secteurs d'activité
Véhicules à moteur.

ACQUISITION ET LOCATION DE VEHICULES ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE COMPTE DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 31/03/2025
JOUE - 203823-2025
203823-2025 - Mise en concurrence
France – Véhicules à moteur – ACQUISITION ET LOCATION DE VEHICULES ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE COMPTE DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE
OJ S 63/2025 31/03/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Roux
Adresse électronique: marches.publics@ch-lepuy.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION ET LOCATION DE VEHICULES ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE COMPTE DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE
Description: La consultation a pour objet la mise en place d'un système d'acquisition dynamique (SAD) tel que défini à l'article L. 2125-1 du Code de la commande publique, pour l'acquisition et la location de certains types de véhicules répondant aux besoins des établissements du GHT de la Haute-Loire.
Identifiant de la procédure: b7b93799-cda6-4b38-a101-8e73037b0e27
Identifiant interne: 1020/2025
Type de procédure: Restreinte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH EMILE ROUX  
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON  
Ville: CRAPONNE SUR ARZON
Code postal: 43500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH JACQUES BARROT  
Ville: YSSINGEAUX
Code postal: 43200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DE BRIOUDE  
Ville: BRIOUDE
Code postal: 43100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH PIERRE GALLICE  
Ville: LANGEAC
Code postal: 43300
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Articles L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat de véhicules de tourisme et/ou utilitaires neufs et/ou d'occasion, toutes motorisations (thermique, hybride, hybride rechargeable, électrique, biocarburant, gaz naturel et hydrogène…) et éventuels services associés
Description: Achat de véhicules de tourisme et/ou utilitaires neufs et/ou d'occasion, toutes motorisations (thermique, hybride, hybride rechargeable, électrique, biocarburant, gaz naturel et hydrogène…) et éventuels services associés
Identifiant interne: Catégorie 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH EMILE ROUX  
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DE BRIOUDE  
Ville: BRIOUDE
Code postal: 43100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH PIERRE GALLICE  
Ville: LANGEAC
Code postal: 43300
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH JACQUES BARROT  
Ville: YSSINGEAUX
Code postal: 43200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON  
Ville: CRAPONNE SUR ARZON
Code postal: 43500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 05/05/2035 08:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Location de véhicules de tourisme et/ou utilitaires neufs et/ou d'occasion, toutes motorisations (thermique, hybride, hybride rechargeable, électrique, biocarburant, gaz naturel et hydrogène…) et éventuels services associés
Description: Location de véhicules de tourisme et/ou utilitaires neufs et/ou d'occasion, toutes motorisations (thermique, hybride, hybride rechargeable, électrique, biocarburant, gaz naturel et hydrogène…) et éventuels services associés
Identifiant interne: Catégorie 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH EMILE ROUX  
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DE BRIOUDE  
Ville: BRIOUDE
Code postal: 43100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH PIERRE GALLICE  
Ville: LANGEAC
Code postal: 43300
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH JACQUES BARROT  
Ville: YSSINGEAUX
Code postal: 43200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON  
Ville: CRAPONNE SUR ARZON
Code postal: 43500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 05/05/2035 08:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Roux
Numéro d’enregistrement: 26430284500013
Adresse postale: 12, Boulevard du Dr Chantemesse - BP 20352
Ville: Le Puy en Velay
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Adresse électronique: marches.publics@ch-lepuy.fr
Téléphone: 0471043802
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Ville: CLERMONT FERRAND
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 58b05f3a-d0d8-4c92-aca0-883749df2b91  -  02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/03/2025 10:29:00 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 203823-2025
Numéro de publication au JO S: 63/2025
Date de publication: 31/03/2025