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Maçonnerie pierre et finalisation du chantier à l'église Saint Pierre des Carmes Maçonnerie pierre et finalisation du chantier à l'église Saint Pierre des Carmes url : http://www.lepuyenvelay.fr/ designation : COMMUNE DE LE PUY EN VELAY mel : correspondre@aws-france.com ...
COMMUNE DE LE PUY EN VELAY 43011Le Puy-en-Velay correspondre@aws-france.com
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Maçonnerie pierre et finalisation du chantier à l'église Saint Pierre des Carmes

Marché public ou privé
Référence du marché : 6145145

Date de clôture estimée : 28/07/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/06/21)
21-82126
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 43
Annonce No 21-82126
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE LE PUY EN VELAY.
 Correspondant :  CHAPUIS Michel, Maire, 1 place du Martouret B.P. 20317 43011 Le Puy-en-Velay, courriel : correspondre@aws-france.com adresse internet : http://www.lepuyenvelay.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://agysoft.marches-publics.info.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : maçonnerie pierre et finalisation du chantier à l'église Saint Pierre des Carmes.
CPV - Objet principal : 45262512.
Lieu d'exécution : 6 avenue de La Dentelle, 43000 Le Puy-en-Velay.
Code NUTS : -FRK13.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

suite à la résiliation d'un précédent marché de travaux de rénovation de l'église Saint Pierre des Carmes, la Ville du Puy-En-Velay lance une nouvelle consultation pour finaliser les travaux de restauration prévus sur ce bâtiment religieux.
il est à noter que le candidat qui deviendra titulaire du présent marché s'engage à acheter l'échafaudage en place selon les conditions inscrites dans les documents du marché
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : maçonnerie pierre et finalisation du chantier à l'église Saint Pierre des Carmes.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : prestation supplémentaire éventuelle : sapines extérieures de manutention motorisée pour la tour nord.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 8 mois à compter de la notification du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme imposée.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : l'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
aucune clause de garantie financière prévue.
le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 juillet 2021, à 18 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2021-007.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
la transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt dupli sur le profil d'acheteur.
l'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.
l'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Modalités d'ouverture des offres :
Date : 29 juillet 2021, à 09 heures.
Lieu : le Puy en Velay.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 juin 2021.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Cedex 01 63033 Clermont Ferrand, tél. : 04-73-14-61-00, courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, télécopieur : 04-73-14-61-22.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Cedex 01 63033 Clermont Ferrand, tél. : 04-73-14-61-00, courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, télécopieur : 04-73-14-61-22.

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