1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CA du Puy en Velay
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Un accord-cadre composés de 3 lots pour les travaux de la Direction de l'Eau et de l'Assainissement -Communauté D'Agglomération du Puy en Velay
Description: Lot 1: travaux de branchements neufs et petits travaux liés aux interventions « type fuite » dans les domaines eau et assainissement Lot 2: Travaux de grosses réparations, extensions et renouvellement des réseaux en zone urbaine Lot 3: Travaux de grosses réparations, extensions et renouvellement des réseaux en zone rurale
Identifiant de la procédure: 11bacd89-774c-418e-9e79-8a0de8e9b434
Identifiant interne: T-PF-1503465
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: la valeur de l'accord cadre pour le lot 1 et la durée du marché est de 4 000 000.00 euro(s) ht. la valeur de l'accord cadre pour le lot 2 et la durée du marché est de 8 000 000.00 euro(s) ht. la valeur de l'accord cadre pour le lot 3 et la durée du marché est de 8 000 000.00 euro(s) ht
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: travaux de branchements neufs et petits travaux liés aux interventions « type fuite » dans les domaines eau et assainissement
Description: Les travaux comprendront principalement la création de nouveaux branchements d'eau et d'assainissement collectif. La majorité des branchements seront destinées à desservir des propriétés (particuliers, entreprises, immeuble, lotissement etc…). A la marge, les travaux pourront concerner des reprises et des réhabilitations de branchements d'eau et d'assainissement
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées, 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre débute à la notification pour 2 ans. L'accord cadre pourra ensuite être reconduit tacitement une fois pour une période de deux ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Travaux de grosses réparations, extensions et renouvellement des réseaux en zone urbaine
Description: Les travaux seront de plusieurs types : - Extension de réseau, avec création des branchements ; - Renouvellement de réseaux avec ou sans renforcement ; - Réparations ponctuelles ; - Ouvrages de gestion alternative des eaux pluviales : tranchées drainantes, noues, puisards, bassin de stockage et/ou infiltration… ; - Travaux dans les ouvrages de traitement ; - Travaux de réhabilitation par l'intérieur
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232151 Travaux de remise à neuf de conduites d'eau, 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre débute à la notification pour 2 ans. L'accord cadre pourra ensuite être reconduit tacitement une fois pour une période de deux ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Travaux de grosses réparations, extensions et renouvellement des réseaux en zone rurale
Description: Les travaux seront de plusieurs types : - Extension de réseau, avec création des branchements ; - Renouvellement de réseaux avec ou sans renforcement ; - Réparations ponctuelles ; - Ouvrages de gestion alternative des eaux pluviales : tranchées drainantes, noues, puisards, bassin de stockage et/ou infiltration… ; - Travaux dans les ouvrages de traitement ; - Travaux de réhabilitation par l'intérieur
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232151 Travaux de remise à neuf de conduites d'eau, 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre débute à la notification pour 2 ans. L'accord cadre pourra ensuite être reconduit tacitement une fois pour une période de deux ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: respect de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 20 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BONNET DEFAY TERRASSEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: BONNET DEFAY TERRASSEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A2024032_01
Titre: Un accord-cadre composés de 3 lots pour les travaux de la Direction de l'Eau et de l'Assainissement -Communauté D'Agglomération du Puy en Velay
Date de conclusion du marché: 07/11/2024
Lauréat:
Nom officiel: ENTREPRISE FERRET
Offre:
Identifiant de l’offre: ENTREPRISE FERRET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A2024032_01
Titre: Un accord-cadre composés de 3 lots pour les travaux de la Direction de l'Eau et de l'Assainissement -Communauté D'Agglomération du Puy en Velay
Date de conclusion du marché: 07/11/2024
Lauréat:
Nom officiel: VALOUR T.P PERE ET FILS
Offre:
Identifiant de l’offre: VALOUR T.P PERE ET FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A2024032_01
Titre: Un accord-cadre composés de 3 lots pour les travaux de la Direction de l'Eau et de l'Assainissement -Communauté D'Agglomération du Puy en Velay
Date de conclusion du marché: 07/11/2024
Lauréat:
Nom officiel: BONNEFOY TP
Offre:
Identifiant de l’offre: BONNEFOY TP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A2024032_01
Titre: Un accord-cadre composés de 3 lots pour les travaux de la Direction de l'Eau et de l'Assainissement -Communauté D'Agglomération du Puy en Velay
Date de conclusion du marché: 07/11/2024
Lauréat:
Nom officiel: FREDERIC PITAVY TP
Offre:
Identifiant de l’offre: FREDERIC PITAVY TP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A2024032_01
Titre: Un accord-cadre composés de 3 lots pour les travaux de la Direction de l'Eau et de l'Assainissement -Communauté D'Agglomération du Puy en Velay
Date de conclusion du marché: 07/11/2024
Lauréat:
Nom officiel: SARL STPPV
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL STPPV
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A2024032_01
Titre: Un accord-cadre composés de 3 lots pour les travaux de la Direction de l'Eau et de l'Assainissement -Communauté D'Agglomération du Puy en Velay
Date de conclusion du marché: 07/11/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ENTREPRISE FAURIE
Offre:
Identifiant de l’offre: ENTREPRISE FAURIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A2024032_02
Titre: Travaux de grosses réparations, extensions et renouvellement des réseaux en zone urbaine
Date de conclusion du marché: 07/11/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE REALISATION DE TRAVAUX PUBLICS
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE REALISATION DE TRAVAUX PUBLICS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A2024032_03
Titre: Un accord-cadre composés de 3 lots pour les travaux de la Direction de l'Eau et de l'Assainissement -Communauté D'Agglomération du Puy en Velay
Date de conclusion du marché: 07/11/2024
Lauréat:
Nom officiel: ETS TPCF - GROUPE COLAS
Offre:
Identifiant de l’offre: ETS TPCF - GROUPE COLAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A2024032_03
Titre: Un accord-cadre composés de 3 lots pour les travaux de la Direction de l'Eau et de l'Assainissement -Communauté D'Agglomération du Puy en Velay
Date de conclusion du marché: 07/11/2024
Lauréat:
Nom officiel: SOVETRA
Offre:
Identifiant de l’offre: SOVETRA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A2024032_03
Titre: Un accord-cadre composés de 3 lots pour les travaux de la Direction de l'Eau et de l'Assainissement -Communauté D'Agglomération du Puy en Velay
Date de conclusion du marché: 07/11/2024
Lauréat:
Nom officiel: CHRISTIAN FAURIE TRAVAUX PUBLICS - GRAVIERES ET SABLIERES DU DOUX
Offre:
Identifiant de l’offre: CHRISTIAN FAURIE TRAVAUX PUBLICS - GRAVIERES ET SABLIERES DU DOUX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A2024032_03
Titre: Un accord-cadre composés de 3 lots pour les travaux de la Direction de l'Eau et de l'Assainissement -Communauté D'Agglomération du Puy en Velay
Date de conclusion du marché: 07/11/2024
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 1A3DA28B-9FFD-3CB7-996BE57FC27ED195
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CA du Puy en Velay
Numéro d’enregistrement: 58886
Adresse postale: 16 place de la Libération
Ville: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43003
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Point de contact: Joubert Michel
Téléphone: 0471043700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 1A3DA2AC-9CC3-B40F-89D7DEC5D9CA4419
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 1A3DA2BD-0935-ADF6-D0D836D749FEBA3E
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BONNET DEFAY TERRASSEMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1503465-1-1-1
Adresse postale: Montbel
Ville: Rosieres
Code postal: 43800
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Téléphone: 0677066463
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ENTREPRISE FAURIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1503465-1-2-1
Adresse postale: Quartier Chantoiseau
Ville: Saint-Agreve
Code postal: 07320
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475301555
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE REALISATION DE TRAVAUX PUBLICS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1503465-1-3-1
Adresse postale: 220 Rue De La Cumine
Ville: Montregard
Code postal: 43290
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Téléphone: 0471656639
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ENTREPRISE FERRET
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1503465-1-1-2
Adresse postale: Rue Principale
Ville: Costaros
Code postal: 43490
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Téléphone: 0471571628
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ETS TPCF - GROUPE COLAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1503465-1-3-2
Adresse postale: Rue De La Sauvete
Ville: Montrond-Les-Bains
Code postal: 42210
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0471020068
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: VALOUR T.P PERE ET FILS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1503465-1-1-3
Adresse postale: La Toureille
Ville: Saint-Julien-Du-Pinet
Code postal: 43200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Téléphone: 0471655273
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SOVETRA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1503465-1-3-3
Adresse postale: Zi Les Fangeas
Ville: Solignac-Sur-Loire
Code postal: 43370
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Téléphone: 0471031119
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: BONNEFOY TP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1503465-1-1-4
Adresse postale: 48 Route De Saint Front
Ville: Lantriac
Code postal: 43260
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Téléphone: 0662989443
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: CHRISTIAN FAURIE TRAVAUX PUBLICS - GRAVIERES ET SABLIERES DU DOUX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1503465-1-3-4
Adresse postale: 140 Rue Du Stade
Ville: Saint-Agreve
Code postal: 07320
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475302845
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: FREDERIC PITAVY TP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1503465-1-1-5
Adresse postale: 590 Rte Route De Greziecq
Ville: Saint-Nizier-De-Fornas
Code postal: 42380
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0615685609
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: SARL STPPV
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1503465-1-1-6
Adresse postale: 22 Av Louis Jonget
Ville: Le Puy-En-Velay
Code postal: 43000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Téléphone: 0471041271
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 427e2f86-bfdf-4c2f-b667-627a92079ea3 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 31/12/2024 11:18:29 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 66-2025
Numéro de publication au JO S: 1/2025
Date de publication: 02/01/2025
