1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CA du Puy en Velay
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et entretien du parc pneumatique de la Régie de Transports de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne : La fourniture, l'entretien et la réalisation de prestations associées du parc pneumatique des autobus de la Régie des Transports de la Communauté d'agglomération du Puy en Velay (RTCA). Le parc d'autobus de la RTCA est constitué de : 14 Bus Man standard Lions City 12 Bus Man Mild Hybrid 5 Minibus Bluebus 5 Minibus Karsan Partie 1 : Prestations continues : Fourniture et entretien du parc pneumatique de 36 véhicules de transport en commun. Le prix de la prestation est un prix unitaire aux 1 000 kilomètres parcourus pour une estimation de 1 200 000 kilomètres parcourus annuellement. Une fois par mois, un passage pour suivre le parc des véhicules de transport sera effectué au dépôt de la RTCA. Partie 2 : Prestations occasionnelles à bons de commande selon forfait : 1) - Forfait réparation tubeless ( crevaison ) et forfait contrôle train ( parallélisme )
Identifiant de la procédure: c98ae4f5-fe16-4956-ace7-37c49cb0f5bb
Identifiant interne: A2025002
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34352200 Pneus pour autobus
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34352200 Pneus pour autobus
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture et entretien du parc pneumatique de la Régie de Transports de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne : La fourniture, l'entretien et la réalisation de prestations associées du parc pneumatique des autobus de la Régie des Transports de la Communauté d'agglomération du Puy en Velay (RTCA). Le parc d'autobus de la RTCA est constitué de : 14 Bus Man standard Lions City 12 Bus Man Mild Hybrid 5 Minibus Bluebus 5 Minibus Karsan Partie 1 : Prestations continues : Fourniture et entretien du parc pneumatique de 36 véhicules de transport en commun. Le prix de la prestation est un prix unitaire aux 1 000 kilomètres parcourus pour une estimation de 1 200 000 kilomètres parcourus annuellement. Une fois par mois, un passage pour suivre le parc des véhicules de transport sera effectué au dépôt de la RTCA. Partie 2 : Prestations occasionnelles à bons de commande selon forfait : 1) - Forfait réparation tubeless ( crevaison ) et forfait contrôle train ( parallélisme )
Identifiant interne: F-PF-1601644
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34352200 Pneus pour autobus
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34352200 Pneus pour autobus
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 30/06/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 112444-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'agglomération du Puy en Velay
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRUCK BUS SERVICES-44TONNES
Offre:
Identifiant de l’offre: TRUCK BUS SERVICES-44TONNES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: A2025002
Titre: Fourniture et entretien du parc pneumatique de la Régie de Transports de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Date de conclusion du marché: 14/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443F393C-A4C9-772E-7EBD5C04AC098FC5
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CA du Puy en Velay
Numéro d’enregistrement: 58889
Adresse postale: 16 place de la Libération
Ville: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43003
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Point de contact: Joubert Michel
Téléphone: 0471026011
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Communauté d'agglomération du Puy en Velay
Numéro d’enregistrement: 1932546
Adresse postale: 16 place de la Libération
Ville: Le Puy en Velay
Code postal: 43003
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Téléphone: 0471043729
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 443F397C-06D2-F77C-064A9D7FD47AF580
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 443F39A9-DA87-4DA7-E1FEC74D6C49F4BC
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TRUCK BUS SERVICES-44TONNES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1601644-1-0-1
Adresse postale: Av Rene Descartes
Ville: Blavozy
Code postal: 43700
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Téléphone: 0471030075
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: eb5be2d0-2887-4d64-a737-cc74c5a72b86 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 05/05/2025 14:30:02 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 288928-2025
Numéro de publication au JO S: 87/2025
Date de publication: 06/05/2025
