A proximité de Le Puy-en-Velay 43003 Haute Loire
Acheteur : CA du Puy en Velay
16 place de la Libération
43003 Le Puy-en-Velay
Tel : 0471043700
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
Secteurs d'activité
Études techniques.

Elaboration du plan intercommunal de sauvegarde de la Communauté d'agglomération du Puy

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 29/09/2026
JOUE - 668738-2026
668738-2026 - Notification préalable d’attribution directe
France – Études techniques – Elaboration du plan intercommunal de sauvegarde de la Communauté d'agglomération du Puy
OJ S 188/2026 29/09/2026
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CA du Puy en Velay
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Elaboration du plan intercommunal de sauvegarde de la Communauté d'agglomération du Puy
Description: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché a pour objet la réalisation du plan intercommunal de sauvegarde (PICS) de l'agglomération, ainsi que la réalisation de prestations diverses, en lien avec la gestion de crise, qui pourraient ultérieurement alimenter le PICS ou en découler
Identifiant de la procédure: 8ad240b3-1a99-458c-96fb-1448b5589165
Identifiant interne: A2025017
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71335000 Études techniques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Elaboration du plan intercommunal de sauvegarde de la Communauté d'agglomération du Puy
Description: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché a pour objet la réalisation du plan intercommunal de sauvegarde (PICS) de l'agglomération, ainsi que la réalisation de prestations diverses, en lien avec la gestion de crise, qui pourraient ultérieurement alimenter le PICS ou en découler
Identifiant interne: S-PA-1845086
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71335000 Études techniques
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 44 985,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: KEYROS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 44 985,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025017
Titre: Elaboration du plan intercommunal de sauvegarde de la Communauté d'agglomération du Puy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 0AF52104-D86B-4515-A783C0A48A67BF69
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CA du Puy en Velay
Numéro d’enregistrement: 57689
Adresse postale: 16 place de la Libération
Ville: Le Puy en Velay
Code postal: 43003
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Point de contact: Bringer Jean Paul
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0471043700
Profil de l’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 0AF5215B-D691-7290-ED6FC63A9B438EEA
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 0AF521B0-CA82-02EC-1B8B02DE131CEB8C
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: KEYROS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1845086-1-0-1
Adresse postale: 3 Rue Jules Valles
Ville: Paris
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 367f4ffd-406c-4359-b84e-f9e78e2d6b2b  -  01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 28/09/2026 12:10:49 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 668738-2026
Numéro de publication au JO S: 188/2026
Date de publication: 29/09/2026