Centrale des marchés
Produits alimentaires divers Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration Municipale et la Petite Enfance.
Ville du Port — Île de la Réunion 97821Le Port
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Produits alimentaires divers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1713171

Date de clôture estimée : 16/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/10/15)
353232-2015
08/10/2015    S195    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Le Port: Produits alimentaires divers

2015/S 195-353232

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Ville du Port — Île de la Réunion
9 rue Renaudière de Vaux
À l'attention de: M. le maire du Port
97821 Le Port
FRANCE

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui

Centre communal d'action social
BP 62004
97821 Le Port
FRANCE

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale et la petite enfance.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Cuiisine Centrale/Crèche Isnelle Amelin, 97420 Le Port.

Code NUTS FR940

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 3

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 4 847 541 EUR
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration Municipale et la Petite Enfance.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15800000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 4 847 541 EUR
II.2.2)Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le calendrier prévisionnel de publication des prochains avis n'est pas encore établi.
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: fourchette: entre 0 et 2
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Légume hors d'oeuvre assaisonnés ou pas s/v prêts à l'emploi
1)Description succincte
Légume hors d'oeuvre assaisonnés ou pas s/v prêts à l'emploi.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15330000, 15331480

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 232 290 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Rougail s/v prêt à l'emploi
1)Description succincte
Rougail s/v prêt à l'emploi.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15331000, 15332261

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 42 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Légumes frais s/v prêt à l'emploi (découpés en cube, julienne, rondelle, lamelle, émincé, rapé, broyé)
1)Description succincte
Légumes frais s/v prêt à l'emploi (découpés en cube, julienne, rondelle, lamelle, émincé, rapé, broyé).
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15331480, 15331000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 254 247 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Germes de soja frais
1)Description succincte
Germes de soja frais.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15331137

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 3 570 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Fruits s/v prêt à l'emploi
1)Description succincte
Fruits s/v prêt à l'emploi.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03222112, 03222110

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 15 750 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Produits de la découpe de volaille fraîche
1)Description succincte
Produits de la découpe de volaille fraîche.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131500, 15131200

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 458 898 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7 Intitulé: Boucané de volaille fraîche
1)Description succincte
Boucané de volaille fraîche.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131500, 15131200

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 29 385 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8 Intitulé: Charcuterie de volaille fraîche
1)Description succincte
Charcuterie de volaille fraîche.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131135, 15131410, 15131120, 15131200

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 188 763 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9 Intitulé: Viande de volaille transformée
1)Description succincte
Viande de volaille transformée.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131500

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 5 400 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10 Intitulé: Viande de volaille congelée transformée
1)Description succincte
Viande de volaille congelée transformée.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131500, 15896000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 170 925 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11 Intitulé: Ovoproduits
1)Description succincte
Ovoproduits.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03142500

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 96 390 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 12 Intitulé: Produit de la découpe de viande de porc frais ou cuit
1)Description succincte
Produit de la découpe de viande de porc frais ou cuit.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15113000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 148 875 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 13 Intitulé: Charcuterie de porc frais
1)Description succincte
Charcuterie de porc frais.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131400, 15131120, 15131200

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 80 805 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 14 Intitulé: Produits de la découpe de viande rouge fraîche
1)Description succincte
Produits de la découpe de viande rouge fraîche.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15111100

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 87 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 15 Intitulé: Produits de la découpe de viande rouge congelée
1)Description succincte
Produits de la découpe de viande rouge congelée.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15111100, 15131640, 15115100, 15896000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 155 229 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 16 Intitulé: Morue sèchée déssalée surgelée
1)Description succincte
Morue sèchée déssalée surgelée.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03311210

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 46 200 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 17 Intitulé: Poisson pélagique surgelé
1)Description succincte
Poisson pélagique surgelé.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15221000, 15220000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 145 476 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 18 Intitulé: Merlu surgelé
1)Description succincte
Merlu surgelé.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03311230, 15896000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 75 570 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 19 Intitulé: Poisson en conserve appertisée
1)Description succincte
Poisson en conserve appertisée.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15241400, 15241300

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 46 449 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 20 Intitulé: Fruits verts congelés utilisés en légumes
1)Description succincte
Fruits verts congelés utilisés en légumes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03222113, 03222110

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 39 540 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 21 Intitulé: Légumes congelés
1)Description succincte
Légumes congelés.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15331170, 03221212, 03221250, 03221420

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 46 110 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 22 Intitulé: Epices condiments surgelés
1)Description succincte
Epices condiments surgelés.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15870000, 15872500

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 23 814 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 23 Intitulé: Plats cuisinés en conserve
1)Description succincte
Plats cuisinés en conserve.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39221220, 15131490, 15131000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 88 269 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 24 Intitulé: Légumes en conserve appertisé
1)Description succincte
Légumes en conserve appertisé.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15331400, 03221221, 15331470, 15331430, 15331466

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 57 711 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 25 Intitulé: Légumes asiatiques appertisés
1)Description succincte
Légumes asiatiques appertisés.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15331400

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 4 575 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 26 Intitulé: Grains secs crus
1)Description succincte
Grains secs crus.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03221210, 03212211

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 30 414 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 27 Intitulé: Riz
1)Description succincte
Riz.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15614100

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 72 450 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 28 Intitulé: Féculents accompagnements
1)Description succincte
Féculents accompagnements.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15851100, 15625000, 15312100

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 83 532 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 29 Intitulé: Pain frais
1)Description succincte
Pain frais.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15811200

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 98 700 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 30 Intitulé: Pain surgelé
1)Description succincte
Pain surgelé.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15811200

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 9 030 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 31 Intitulé: Yaourt à boire
1)Description succincte
Yaourt à boire.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15551300, 15551320, 15551310

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 84 840 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 32 Intitulé: Yaourt à boire
1)Description succincte
Yaourt à boire.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15551000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 53 910 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 33 Intitulé: Lait gélifié
1)Description succincte
Lait gélifié.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15551000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 31 740 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 34 Intitulé: Dessert lacté
1)Description succincte
Dessert lacté.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15551000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 57 840 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 35 Intitulé: Fromage frais
1)Description succincte
Fromage frais.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15542000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 25 650 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 36 Intitulé: Les fromages affinés
1)Description succincte
Les fromages affinés.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15545000, 15542200

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 98 430 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 37 Intitulé: Les fromages à tartiner
1)Description succincte
Les fromages à tartiner.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15545000, 15542200

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 66 660 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 38 Intitulé: Fromage à pâte pressé cuite
1)Description succincte
Fromage à pâte pressé cuite.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15543300

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 31 950 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 39 Intitulé: Crème dessert UHT longue conservation
1)Description succincte
Crème dessert UHT longue conservation.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15833100

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 36 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 40 Intitulé: Lait
1)Description succincte
Lait.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15511400

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 192 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 41 Intitulé: Crème et beurre
1)Description succincte
Crème et beurre.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15512100, 15530000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 17 370 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 42 Intitulé: Huile végétale
1)Description succincte
Huile végétale.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15411110, 15411100

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 24 132 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 43 Intitulé: Sauces assaisonnements
1)Description succincte
Sauces assaisonnements.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15871200, 15871230

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 10 797 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 44 Intitulé: Conserve de fruit
1)Description succincte
Conserve de fruit.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15982100, 15332270

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 90 780 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 45 Intitulé: Jus de fruit
1)Description succincte
Jus de fruit.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15321000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 297 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 46 Intitulé: Biscuit sec/gâteau fourré longue conservation
1)Description succincte
Biscuit sec/gâteau fourré longue conservation.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15820000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 148 800 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 47 Intitulé: Céréales petit déjeuner
1)Description succincte
Céréales petit déjeuner.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15613310

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 114 450 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 48 Intitulé: Gâteaux à pâte jaune
1)Description succincte
Gâteaux à pâte jaune.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15812200

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 93 600 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 49 Intitulé: Pâté 100 % volaille en coupelle
1)Description succincte
Pâté 100 % volaille en coupelle.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15131310

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 14 400 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 50 Intitulé: Pâte à tartiner
1)Description succincte
Pâte à tartiner.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15871274

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 11 685 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 51 Intitulé: Glaces
1)Description succincte
Glaces.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15555200, 15981310

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 54 720 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 52 Intitulé: Gâteaux frais
1)Description succincte
Gâteaux frais.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15812200

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 26 460 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 53 Intitulé: Fruits de saison
1)Description succincte
Fruits de saison.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03222113, 15332180, 03222112, 03222110

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 2 820 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 54 Intitulé: Fruits divers
1)Description succincte
Fruits divers.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03222321, 03222220, 03222334, 03222340, 03222110

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 136 950 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 55 Intitulé: Banane
1)Description succincte
Banane.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03222111

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 35 700 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 56 Intitulé: Agrumes
1)Description succincte
Agrumes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03222200

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 35 700 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 57 Intitulé: Pané de poisson et de viande
1)Description succincte
Pané de poisson et de viande.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15241000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 45 900 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 58 Intitulé: Epices condiments surgelés
1)Description succincte
Epices condiments surgelés.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15872000, 15870000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 14 238 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 59 Intitulé: 15872000
1)Description succincte
15872000.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15612110, 15623000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 1 524 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 60 Intitulé: Sucre
1)Description succincte
Sucre.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15831000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 30 972 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 61 Intitulé: Epicerie
1)Description succincte
Epicerie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15861000, 15863000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 3 309 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 62 Intitulé: Arome et fonds de sauce déshydraté
1)Description succincte
Arome et fonds de sauce déshydraté.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15871200

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 6 834 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 63 Intitulé: Sauces liquides asiatiques
1)Description succincte
Sauces liquides asiatiques.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15871210, 15871260

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 15 399 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 64 Intitulé: Sandwichs clubs
1)Description succincte
Sandwichs clubs.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15811511

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 70 650 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 65 Intitulé: Eau embouteillée
1)Description succincte
Eau embouteillée.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

41110000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 23 220 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 66 Intitulé: Tomate en conserve
1)Description succincte
Tomate en conserve.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15331420

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 24 540 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Dans un délai de quinze jours à compter de la notification du marché et avant tout commencement d'exécution, le titulaire devra justifier qu'il est couvert par un contrat d'assurance au titre de la responsabilité civile découlant des articles 1382 à 1384 du Code civil.
Il devra donc fournir une attestation de son assureur justifiant qu'il est à jour de ses cotisations et que sa police contient les garanties en rapport avec l'importance de la prestation.
A tout moment durant l'exécution de la prestation, le titulaire doit être en mesure de produire cette attestation, sur demande du pouvoir adjudicateur et dans un délai de quinze jours à compter de la réception de la demande.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises peuvent présenter leur offre seules ou sous forme de groupement conjoint ou solidaire, sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et de le concurrence.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— renseignements relatifs à la nationalité du candidat pour les contrats passés dans le domaine de la défense.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Prix des prestations. Pondération 50

2. Valeur technique. Pondération 40

3. Performance environnementale. Pondération 10

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
no15040CB
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
16.11.2015 - 10:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le calendrier prévisionnel de publication des prochains avis n'est pas établi.
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Sélection des candidatures et jugement des offres
Ce jugement sera effectué dans les conditions prévues aux articles 52, 53 et 55 du Code des marchés publics et donnera lieu à un classement des offres.
Les critères relatifs à la candidature sont:
Capacités professionnelles
Garanties et capacités techniques et financières
Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:
Critèrespondération
1. prix des prestations 50 %
2. valeur technique 40 %
3. performance Environnementale 10 %
* Critère no1: Le prix des prestations (noté sur la base du Dqe)
Le prix des prestations est noté sur 20 avec la formule
Note de l'offre = 20 x (1 — (Mo — md) / Md)
Où: « Mo » est le montant de l'offre notée et « Md » le montant de l'offre techniquement conforme la moins disante.
× Critère no2: La valeur technique
Notation de 0 à 20.
La valeur technique de l'offre sera jugée sur la base d'une fiche technique.
Et, pour certains articles, il sera en plus demandé un échantillon.
Les échantillons concernent:
— nº 7, nº 9, nº 15, nº 16, nº 18, nº 27, nº 52, nº 57;
— nº 1 (uniquement pour les sous lots suivants: achards légumes; salade fraîcheur et salade chinoise);
— nº 2 (uniquement pour les sous lots suivants: rougail tomate);
— nº 3 (uniquement pour les sous lots suivants: aubergine découpée cube; brèdes chinois découpé pour mines et pomme de terre fraîche s/v découpée en cube ou quartier);
— nº 5 (uniquement pour le sous lot suivant: salade de fruits avec au moins 2 fruits tropicaux);
— nº 8 (uniquement pour les sous lots suivants: Saucisses de poulet fumées tranchées et chipolatas de poulet);
— nº 10 (uniquement pour les sous lots suivant: Steak haché de poulet et Rôti de dindonneau non saumuré);
— nº 13 (uniquement pour les sous lots suivant: Poitrine de fumée tranchée et saucisses de porc fumées tranchées);
— nº 17 (uniquement pour les sous lots suivants: Marlin surgelé sans peau et sans arêtes découpé pour cari et Thon surgelé en cube sans arêtes et sans peau);
— nº 21 (uniquement pour le sous lot suivant: Chou fleur en fleurette surgelé);
— nº 48 (uniquement pour le sous lot suivant: Amandine);
— nº 50 (uniquement pour le sous lot suivant: Pâte à tartiner composée de chocolat, beurre et noisette bocal de 400/450g);
— nº 51 (uniquement pour le sous lot suivant: Sorbet aux fruits);
— nº 58 (uniquement pour le sous lot suivant: Curcuma);
— nº 66 (uniquement pour le sous lot suivant: Tomate broyée).
La valeur technique de l'offre sera notée en fonction des sous-critères suivants:
— qualité organoleptique des aliments: 5 points;
— fiche technique: 5 points;
— commande et livraison: 5 points;
— conditionnement, calibrage: 5 points;
× Critère no3: La performance environnementale
Notation de 0 à 20
La performance environnementale de l'offre sera notée en fonction des sous-critères suivants:
— démarche développement durable: 10 points;
— l'Origine et le parcours des produits: 10 points;
Note globale NG
Notation de 0 à 20.
Ng = (N1 x 0,5) + (N2 x 0,4) + (N3 x 0,1)
L'attention des concurrents est attirée sur le fait que la présente consultation ne fera l'objet d'aucune négociation.
L'offre la mieux classée sera donc retenue à titre provisoire en attendant que le ou les candidats produisent les certificats et attestations des articles 46-i et 46-ii du Code des marchés publics. Le délai imparti par le pouvoir adjudicateur pour remettre ces documents ne pourra être supérieur à 10 jours.
L'attention des concurrents est attirée sur le fait que toute offre incomplète sera immédiatement écartée.
Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'Entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Le ou les candidats retenus produisent les certificats et attestations des articles 46-i et 46-ii du Code des marchés publics. Le délai imparti par le pouvoir adjudicateur pour remettre ces documents ne pourra être supérieur à 10 jours.
Article 6: Conditions d'envoi ou de remise des plis
6.1 — transmission sous support papier
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions:
Offre pour:
Fournitures de denrées alimentaires pour la restauration municipale et la petite enfance
Lot nº.........
Ne pas ouvrir
Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante:
Mairie du Port
Service achats-marchés
9 rue Renaudière de Vaux
BP 62004
97821 Le Port Cedex
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.
Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les Pièces de la candidature et les Pièces de l'offre dont le contenu est défini au présent règlement de la consultation.
6.2 — remise des échantillons
Il est rappelé que la remise d'échantillon concerne les lots suivants:
— nº 7, nº 9, nº 15, nº 16, nº 18, nº 27, nº 52, nº 57;
— nº 1 (uniquement pour les sous lots suivants: achards légumes; salade fraîcheur et salade chinoise);
— nº 2 (uniquement pour les sous lots suivants: rougail tomate);
— nº 3 (uniquement pour les sous lots suivants: aubergine découpée cube; brèdes chinois découpé pour mines et pomme de terre fraîche s/v découpée en cube ou quartier);
— nº 5 (uniquement pour le sous lot suivant: salade de fruits avec au moins 2 fruits tropicaux);
— nº 8 (uniquement pour les sous lots suivants: Saucisses de poulet fumées tranchées et chipolatas de poulet);
— nº 10 (uniquement pour les sous lots suivant: Steak haché de poulet et Rôti de dindonneau non saumuré);
— nº 13 (uniquement pour les sous lots suivant: Poitrine de fumée tranchée et saucisses de porc fumées tranchées);
— nº 17 (uniquement pour les sous lots suivants: Marlin surgelé sans peau et sans arêtes découpé pour cari et Thon surgelé en cube sans arêtes et sans peau);
— nº 21 (uniquement pour le sous lot suivant: Chou fleur en fleurette surgelé);
— nº 48 (uniquement pour le sous lot suivant: Amandine);
— nº 50 (uniquement pour le sous lot suivant: Pâte à tartiner composée de chocolat, beurre et noisette bocal de 400/450g);
— nº 51 (uniquement pour le sous lot suivant: Sorbet aux fruits);
— nº 58 (uniquement pour le sous lot suivant: Curcuma);
— nº 66 (uniquement pour le sous lot suivant: Tomate broyée);
Les candidats devront présenter des échantillons des lots correspondants accompagnés impérativement des fiches techniques des produits (datés et signées).
L'Emballage extérieur devra porter la mention suivante:
Fourniture de denrees alimentaires pour la restauration municipale et la petite enfance
Nom et coordonnees:
Echantillons pout le lot nº.........
Les échantillons devront être déposés le .................................................Avant 12 heures (heure locale de la réunion) à la Cuisine Centrale ZI nº 2, rue Sully Prud'Homme 97420 Le Port.
Pour tout renseignement complémentaire relatif à la remise des échantillons, les candidats pourront contacter le service de la restauration scolaire au +262 262433532.
Important: Les échantillons ainsi que les fiches techniques (datées et signées) sont indispensables pour évaluer la qualité des produits.
Il est rappelé que l'échantillon du produit est une pièce de l'offre. Par conséquent, dans l'hypothèse où un candidat omet de présenter les échantillons, son offre ne sera pas analysée et ne sera donc pas classée.
6.3- transmission électronique
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http:\\leport.marcoweb.fr. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
NB: Ce fuseau horaire concerne uniquement la plate forme de dématérialisation: Une remise des offres prévue à 12:00 (heure de La Réunion) comme indiqué sur la page de garde du présent document correspond à 9:00 ou 10:00 (selon la période de l'année) sur le fuseau horaire GMT +01:00 utilisé par la plate forme de dématérialisation.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word; Excel; Pdf
Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.

Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne.

Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.
Article 7: Renseignements complémentaires
7.1 — demande de renseignements
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires d'ordre administratif(s) et technique(s) qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à:
Mairie du Port
Service achats-marchés
9 rue Renaudière de Vaux
BP 62004
97821 Le Port Cedex
Tél. : +262 262424690
Télécopie: +262 262424681
Les candidats pourront également transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http:\\leport.marcoweb.fr
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Saint-Denis
27 rue Félix Guyon
97488 Saint-Denis
RÉUNION
Téléphone: +262 262924360
Fax: +262 262924362

Organe chargé des procédures de médiation

Le comité consultatif de réglement amiable des litiges
21 rue Miollis
75015 Paris
Téléphone: +33 144426343
Fax: +33 144426337

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif de Saint-Denis
27 rue Félix Guyon
97488 Saint-Denis
RÉUNION
Téléphone: +262 262924360
Fax: +262 262924362

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
5.10.2015
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