Centrale des marchés
Réalisation du pôle loisir nature du dos-d'âne II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Réalisation du pôle loisir nature du dos-d'âne. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de pr...
Territoire de la Côte Ouest 97822Le Port marche@tco.re +262262323140
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Réalisation du pôle loisir nature du dos-d'âne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 795734

Date de clôture estimée : 17/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/08/13)
267590-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
97822
Le Port
M. le président
Territoire de la Côte Ouest
1 rue Eliard Laude, BP 49
+262 262321212
FRANCE
marche@tco.re
+262 262323140

Adresse(s) internet:

http://www.tco.re

http://mp.tco.re

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
97822
Service des marchés
Le Port Cedex
M. le président
TCO
foyer des Dockers, rue de la Douane, square Pierre Semard, BP 49


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Réalisation du pôle loisir nature du dos-d'âne.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Lieu dit Grand coin à dos-d'âne, 97419 La Possession.
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le marché consiste en la construction du pôle loisirs et nature du dos d'âne.
Le marché comporte des tranches et est passé en 19 lots séparés.
Lot 1: VRD.
Lot 2: jardin paysager:
— tranche ferme: production sur secteurs 1 et 2, mise en ouvre et entretien des jardins paysagers sur le secteur 1 du pôle loisir nature,
— tranche conditionnelle: mise en oeuvre et entretien sur le secteur 2 du pôle loisir nature.
Lot 3: gros oeuvre.
Lot 4: étanchéité.
Lot 5: couverture zinc.
Lot 6: charpente bois.
Lot 7: menuiseries bois – bardage – sauna.
Lot 8: menuiseries aluminium – serrurerie – mur rideau.
Lot 9: cloisons- faux plafonds – peinture.
Lot 10: revêtements durs – sols coules et résine – isolation thermique par l'extérieur (ITE) et par l'intérieur (ITI) – HAMMAM.
Lot 11: électricité courant fort/courant faible.
Lot 12: plomberie/ECS.
Lot 13: filtration – équipements de piscine.
Lot 14: chauffage et traitement d'air.
Lot 15: mobiliers spécifiques en panneaux compacts stratifies.
Lot 16: toboggan aquatique.
Lot 17: structure artificielle d'escalade.
Lot 18: piste de BMX.
Lot 19: jeux extérieurs pour enfants.
Clause d'insertion sociale pour les lots 1, 2 (concerne uniquement la tranche conditionnelle) et 3 l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire.
En application de l'article 14 du code des marchés publics, le titulaire du marché est invité à proposer des heures de travail à des personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
45212000

Travaux de construction de piscines
45212212

Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45110000

Travaux d'aménagement paysager de jardins
45112712

Travaux de gros œuvre
45223220


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Les travaux envisagés comprennent:
La réalisation de 3 bâtiments bioclimatiques et de basses consommations situées à 1 000 mètres d'altitude:
sup
2

sup
2

sup
2

sup
2

La réalisation des équipements sportifs et de loisirs extérieurs liés à la réalisation de ces 3 bâtiments:
— un terrain de pétanque,
— un terrain de BMX,
— un mur d'escalade et un bloc autoporteur,
— des jeux pour enfants,
— des kiosques (en PSE (option)).
La réalisation des aménagements de VRD liés à l'opération:
— voirie transversale et voie de service,
— aires de stationnement,
— gestion des eaux pluviales sur le site,
— réseaux et assainissement autonome,
— aménagement paysager,
— des aménagements paysagés.

II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Une option au sens du droit européen correspond en droit français, aux éventuels avenants ou aux éventuels marchés complémentaires passés sans mise en concurrence.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 17 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Démolition, travaux de terrassement, modelage de terrain, voirie et réseaux divers, assainissement autonome, gestion des eaux pluviales, ouvrages en moellon et aménagements paysager.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45110000

Travaux de préparation de chantier
45100000

Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
45111000

Travaux de mise en condition du terrain
45112320

Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
45232130


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Préparation des plants, travaux de plantation des végétaux.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'aménagement paysager de jardins
45112712
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Installation de chantier, traitement anti termite terrassement complémentaire, travaux d'infrastructure et de superstructure en béton, comprenant voile en béton banchés brut de finition.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de gros œuvre
45223220
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Étanchéité liquide et complexe d'étanchéité des toitures terrasse, étanchéité enterrée, désenfumage.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'étanchéification
45261420
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Couverture traditionnelle en zinc naturel à joint debout, couverture compact en zinc quartz + posé sur étanchéité et isolant en verre cellulaire au présent lot.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de couverture
45261210
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Charpente en bois lamelle colle composé de portique pour l'espace aquatique, charpente lamelle collé et en bois massif pour les autre ouvrages, mur à ossature bois, plancher extérieur coursives et pontons, escalier en lamelle colle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de menuiserie et de charpenterie
45420000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Bardages bois et claire voie en feuillus tropical, bardage en bois lamelle collé, menuiserie bois intérieur et extérieur, mobilier sur mesure, sauna sur mesure, signalétique.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Menuiserie pour la construction
44220000

Travaux de bardage
45262650

Travaux de construction de saunas
45211370


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Menuiserie à rupture de pont thermique, double vitrage à remplissage argon, mur rideau de grande dimension, faux plafond et claustra en toile acoustique, travaux de serrurerie en acier galvanisé et en acier inoxydable.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Menuiserie pour la construction
44220000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Cloison de doublage des murs à ossature bois, faux plafond en plaque de plâtre, plaque acoustique et plaque fibre/ciment,
travaux de peinture et de lasure.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture
45442100

Travaux de cloisonnement
45421141

Travaux de peinture de bâtiments
45442110

Travaux d'isolation acoustique
45323000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Revêtement sol et mur en grès cérame, ou pierre naturelle, réalisation du HAMMAM sur mesure (isolation revêtement et équipement complet).
Sol en résine coulé filmogène et en mortier de résine polyuréthane amortissant.
ITE: procédé comprenant isolation et enduit.
ITI: en verre cellulaire pour locaux à très forte hygrométrie compris enduit de finition ou recevant les revêtements durs.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Revêtement de sols et de murs
45430000

Travaux de construction de spas
45215110

Travaux d'isolation thermique
45321000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Travaux d'électricité courant fort et courant faible.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200

Installations basse tension
45315600

Installation d'appareils d'éclairage extérieur
45316100


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Plomberie, appareils sanitaires, protection incendie, eau chaude solaire.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000

Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies
45343000

Travaux d'installation d'appareils sanitaires
45332400

Appareils de production d'eau chaude
42161000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Équipement des bassins comprenant caniveaux de collecte périphérique, siège hydraulique pour l'accès PMR , jeux d'eau, et réseaux de collecte et de refoulement, filtration (à sable), traitement chimique et déchloration.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction de piscines
45212212
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Chauffage, traitement d'air et ventilation de l'espace aquatique (bassin et bâtiment) par pompe à chaleur unique avec système de récupération et de recyclage permettant de chauffer également l'eau chaude sanitaire.
VMC et ventilation de confort pour maison des sports et maison du dos-d'âne.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45331000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Cabine de déshabillage, et cabine WC en panneau compact stratifié.
Casiers en panneaux compact stratifié, banc à lames PVC.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Installation de vestiaires
45212230

Mobilier divers
39151000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Toboggan ouvert situé à l'intérieur de l'espace aquatique avec glissières en polyester armé fibre de verre. Compris structure porteuse caractéristiques: largeur de la glissière 1 m20 , longueur du toboggan 27 ml.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Construction d'équipements pour les loisirs
45212100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
SAE. Comprenant:
Pan d'escalade en résine édifié en sur le pignon d'entrée de l'espace aquatique.
Un bloc autonome autoporteur.
Ces SAE aura obligatoirement l'aspect de rocher naturel avec surface sculpté et structurée réalisé en résine polyester.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Construction d'équipements pour les loisirs
45212100

Équipement pour l'escalade
37535291


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Réalisation d'une zone d'activité liée à la pratique du vélo.
Une piste de BMX (niveau 1) piste d'initiation sans idée de compétition, compris une zone découverte trial, tracé et réalisation de la piste en stabilisé, butte de départ, modelage des bosses, tranchée drainante, talus...
L'emprise de la piste: de l'ordre de 74 m par 23 mètre de largeur.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction d'installations sportives
45212200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Réalisation de l'aire de jeux dallage, sole souple coulé en place à base de granulats caoutchouc lié avec une résine polyuréthane, jeux pour enfants: matériaux des jeux en plastique rigide et en métal, bois proscrit.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements pour terrain de jeux
37535200

Jeux
37524000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Une garantie à première demande devra être constituée pour tout versement de l'avance et correspondre à la totalité de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Modalité de financement de l'opération:
— TCO: 43 %
— commune: 32 %
— leader (Europe/État/région): 25 %
Règlement par mandat administratif suivant les règles de la comptabilité publique.
Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception des factures.
Modalités de paiement: sur présentation des acomptes et des factures afférentes qui seront établis en trois exemplaires au TCO.
Intérêts moratoires: taux BCE augmenté de 8 points. Le candidat pourra avoir droit le cas échéant à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement fixée à 40 EUR (HT). Des frais de recouvrement supérieurs pourront donner droit à une indemnisation complémentaire sur justification.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Des candidats individuels ou des groupements conjoints ou solidaires sont acceptés. Conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics, en cas de groupement, le maître d'ouvrage imposera après attribution un groupement conjoint, avec un mandataire solidaire.
En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des pièces demandées dans la rubrique «condition de participation». La sous-traitance est autorisée. Les sous-traitants éventuels devront se conformer aux mêmes formalités.

III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une lettre de candidature:
— habilitation du mandataire par ses cotraitants (suivant formulaire Dc 1 joint au Dce) à compléter et signer. La signature par le candidat de ce formulaire vaut attestation sur l'honneur de la régularité de la situation du candidat au regard de ses obligations sociales et fiscales, ainsi qu'au regard de l'ensemble des interdictions de soumissionner à l'attribution d'un marché public,
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée, en vue de justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43,
Les documents et renseignements suivants:

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— une déclaration indiquant l'outillage et le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Valeur technique. Pondération 60
2. Prix. Pondération 40

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
13DIP102
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 17.9.2013 - 12:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17.9.2013 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: oui
Référence(s) du/des projet(s) et/ou programme(s): Leader (Europe/État/région): 25 %

VI.3) Informations complémentaires
Prestations supplémentaires éventuelles
Il est prévu des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires, notamment sur les lots suivants:
Préstations supplémentaires éventuelles obligatoires concernant «la réalisation de kiosque», pour les lots:
— nº 3: gros oeuvre,
— nº 5: couverture zinc,
— nº 6: charpente bois.
Pour le lot 7: menuiseries bois – bardage – sauna, préstation supplémentaire éventuelle obligatoire portant sur une banque d'accueil espace aquatique.
Pour le lot 12: plomberie/ECS, prestations supplémentaires éventuelles obligatoires portant sur la fourniture et la pose:
— PSE 1: d'un plan de travail avec évier encastré, robinetterie, plaques de cuisson pour les locaux détentes du personnel et l'espace préparation repas de la maison du dos-d'âne,
— PSE 2: d'un plan de travail avec évier encastré pour le local du personnel de l'espace aquatique.
Pour le lot 13: filtration- équipements de piscine, il est prévu une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire concernant «la fourniture de deux robots de nettoyage».
Les candidats pour ces lots doivent chiffrer impérativement les prestations supplémentaires éventuelles pour chaque lot concerné.
Dans le cas d'une absence de réponse pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire, l'offre du prestataire concernée sera jugée irrégulière car incomplète au sens de l'art 35 I 1° du code des marchés publics.
Les travaux seront exécutés dans le délai global de 17 mois compris la période de préparation de un (1) mois, hors GPA et hors période de congés légaux de l'opérateur.
Date prévisionnelle de début des travaux: octobre 2013.
Les horaires s'entendent en horaire local.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2013.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
97488
Saint-Denis
Greffe du tribunal administratif de la Réunion
27 rue Felix Guyon, BP 2024
+33 262924361
+33 262924362
greffe.ta.saint-denis-de-la-reunion@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
97488
Saint-Denis
Greffe du tribunal administratif de la Réunion
27 rue Felix Guyon, BP 2024
+33 262924361
+33 262924362
greffe.ta.saint-denis-de-la-reunion@juradm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
6.8.2013
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