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92 organisation de divers séjours au cours de l'année 2013 pour les personnes âgées de la ville au Plessis Robinson 92 organisation de divers séjours au cours de l'année 2013 pour les personnes âgées de la ville au Plessis Robinson marché relatif à l'organisation de divers séjours au cours de l'année 2013 pour l...
Amandine THOMAS-BONINO
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92 organisation de divers séjours au cours de l'année 2013 pour les personnes âgées de la ville au Plessis Robinson

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Marché public ou privé
Référence du marché : 72778

Date de clôture estimée : 04/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-62752
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville du Plessis-Robinson.
Correspondant : Mme Catherine HENNI, 3, rue de la Mairie, 92350 Le Plessis Robinson, tél. : 01-46-01-43-73, télécopieur : 01-46-30-13-34, courriel : catherine.henni@plessis-robinson.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marché relatif à l'organisation de divers séjours au cours de l'année 2013 pour les personnes âgées de la Ville du Plessis Robinson.

Caractéristiques principales :

La Ville du Plessis Robinson organise divers séjours sur l'année 2013 pour les personnes âgées de la Vile du Plessis Robinson. Ce marché est composé en 6 lots qui sont des séjours tout compris et devront donc comprendre l'hébergement, les activités, les repas et les transports. Pour chacun des lots :
- nombre de participants minimum : 15 personnes ;
- nombre de participants maximum : 100 personnes.

Ce marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2013

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai global de paiement est de 30 jours. Les crédits seront imputés sur le budget du CCAS.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent se présenter en groupement. La forme qui sera imposée, après attribution, sera celle d'un groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : le candidat devra justifier de la souscription à toutes les assurances nécessaires à l'exercice de son activité (responsabilité civile, assistance/rapatriement, assurance relative à l'allocation Professionnelle de Solidarité...).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 mai 2012, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : Séjours CCAS 2013.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante : http://www.plessis-robinson.com/page.html?p=470. Pour tout renseignement, merci de bien vouloir contacter le service des Marchés Publics au 01 46 01 43 73 (accueil des Marchés Publics).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Communal d'Action Social "Le Club".
Correspondant : carine DELISLE, tél. : 01-41-36-03-27, courriel : carine.delisle@plessis-robinson.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service des Affaires Juridiques et des Marchés Publics.
Correspondant : amandine THOMAS-BONINO, tél. : 01-79-41-20-26, courriel : amandine.thomas-bonino@plessis-robinson.com.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 circuit en Thailande (15 jours).
Visites guidées, excursions, extension balnéaire de quelques jours à l'issue de circuit.
Lot(s) 2 circuit découverte en Italie.
Visites guidées et excursions.
Lot(s) 3 croisière côtière Croatie et Monténégro (8 jours).
Des visites et excursions seront proposées en OPTION.
Lot(s) 4 séjour balnéaire aux Baléares.
Animation en journée et en soirée, excursions facultatives.
Lot(s) 5 saint Malo et l'ile de Jersey (3 jours).
Visites guidées, excursions.
Lot(s) 6 marché de Noël au Luxembourg (3 jours).
Visites

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