Centrale des marchés
marché relatif à l'organisation de divers séjours au cours de l'année 2014 pour les personnes âgées de la Ville du Plessis Robinson 92 Prestation d'organisation de divers séjours au cours de l'année 2014, pour les personnes âgées de la Ville au Plessis-Robinson ville : Le Plessis Robinson lieu : 3 place de la Mairie code_...
Ville du Plessis-Robinson 92350Le Plessis-Robinson amandine.thomas-bonino@plessis-robinson.com
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Marché relatif à l'organisation de divers séjours au cours de l'année 2014 pour les personnes âgées de la Ville du Plessis Robinson

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Marché public ou privé
Référence du marché : 553861

Date de clôture estimée : 03/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/04/13)
13-65322
JOUE (13/04/13)
122200-2013
SOURCEWEB (10/04/13)

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville du Plessis-Robinson, 3 place de la Mairie, à l'attention de Mme Thomas-Bonino Amandine, F-92350 Le Plessis Robinson. Tél. : (+33) 1 79 41 20 26. E-mail : amandine.thomas-bonino@plessis-robinson.com.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Mairie du Plessis Robinson, 3 rue de la Mairie, contact : service marches publics, à l'attention de Mme Henni Catherine, F-92350 Le Plessis Robinson. Tél. : (+33) 1 46 01 43 73. E-mail : cathernie.henni@plessis-robinson.com. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_h6oenE4UE6

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marché relatif à l'organisation de divers séjours au cours de l'année 2014 pour les personnes âgées de la Ville du Plessis Robinson.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 26 Services récréatifs, culturels et sportifs.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la Ville du Plessis Robinson organise divers séjours sur l'année 2014 pour les personnes âgées de la Ville du Plessis Robinson. Ce marché est décomposé en 6 lots qui sont des séjours tout compris. Ils devront donc comprendre l'hébergement, les activités, les repas et les transports.
Pour chacun des lots :
- nombre de participants minimum : 15 personnes ;
- nombre de participants maximum : 100 personnes.
Ce marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2014.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
92000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les minima et maxima, pour chacun des lots, sont exprimés en quantité :
- nombre de participants minimum : 15 personnes ;
- nombre de participants maximum : 100 personnes.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 : Circuit au Guatemala
1) Description succincte :
Programme de visites et d'excursions permettant la découverte des principales villes et sites touristiques. Service d'un guide accompagnateur parlant français pendant toute la durée du circuit.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.
3) Quantité ou étendue :
12 jours (fin mars/début avril)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 : Circuit en Allemagne " La Bavière"
1) Description succincte :
Programme de visites et d'excursions permettant la découverte des principales villes et sites touristiques. Service d'un guide accompagnateur parlant français pendant toute la durée du circuit.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.
3) Quantité ou étendue :
8 jours (fin mai)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 : Croisière fluviale sur le Guadalquivir en Espagne "Andalousie"
1) Description succincte :
Programme de visites et d'excursions permettant la découverte des principales villes et sites touristiques durant la croisière EN OPTION.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.
3) Quantité ou étendue :
8 jours (fin juin)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Lot 4 : Séjour balnéaire en Grèce "La Crète"
1) Description succincte :
Proposition d'excursions facultatives au départ de l'hôtel. Animation en journée et en soirée. Présence d'un correspondant sur place.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.
3) Quantité ou étendue :
15 jours (début septembre)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Lot 5 : Les Trains Panoramiques Suisses
1) Description succincte :
Visites guidées des villes ayant un intérêt touristique et/ou culturel; programme d'excursions permettant la réalisation de promenades à bord de trains panoramiques suisses. Service d'un accompagnateur de l'agence pendant la durée du séjour.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.
3) Quantité ou étendue :
5 jours (en juin)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Lot 6 : Marchés de Noel en Belgique "Bruges"
1) Description succincte :
Programme de visites permettant la découverte de Bruges et de ses Marchés de Noel. Service d'un accompagnateur de l'agence pendant toute la durée du séjour.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.
3) Quantité ou étendue :
2 jours (en décembre)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le délai global de paiement est de 30 jours ; les crédits seront imputés sur le budget du ccas.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent se présenter en groupement. La forme qui sera imposée, après attribution, sera celle d'un groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics concernant les interdictions de soumissionner;
- formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants
- formulaire Dc2 , déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
documents à produire pour le candidat qui sera attributaire du marché :
- pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-8 du code du travail,
- attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat asatisfait à ses obligations fiscales et sociales, ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
les imprimés sont disponibles sur internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/accueil-daj.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
SEJOURS CCAS 2014.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le candidat devra justifier de la souscription à toutes les assurances nécessaires à l'exercice de son activité (responsabilité civile, assistance/rapatriement, assurance relative à l'allocation professionnelle de solidarité, ...)
Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante : http://www.plessis-robinson.com/viemunicipale/
marches-publics.html.
Pour tout renseignement, merci de bien vouloir contacter le service des marchés publics au 01 46 01 43 73 (accueil des Marchés Publics).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. URL : http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.com
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 avril 2013.

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