Centrale des marchés
appel d'offres ouvert relatif à la location d'autocars sans chauffeur et avec chauffeur 92 location d'autocars sans chauffeur et avec chauffeur pour les besoins de la ville au Plessis Robinson pays : F- lieu : 3 place de la Mairie code_postal : 92350 ville : Le Plessis Robins...
Ville du Plessis-Robinson 92350Le Plessis-Robinson amandine.thomas-bonino@plessis-robinson.com
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Appel d'offres ouvert relatif à la location d'autocars sans chauffeur et avec chauffeur

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Marché public ou privé
Référence du marché : 746481

Date de clôture estimée : 12/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/07/13)
13-118157
JOUE (03/07/13)
218462-2013
SOURCEWEB (28/06/13)

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville du Plessis-Robinson, 3 place de la Mairie, contact : service des Marchés Publics, à l'attention de Mme Thomas-Bonino Amandine, F-92350 Le Plessis Robinson. Tél. : (+33) 1 79 41 20 26. E-mail : amandine.thomas-bonino@plessis-robinson.com.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
appel d'offres ouvert relatif à la location d'autocars sans chauffeur et avec chauffeur.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.
Code NUTS , FR105, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché a pour objet la location d'autocars sans chauffeur et avec chauffeur pour les besoins de la Ville du Plessis Robinson.

Il se décompose en trois lots :
- lOT 1 = Location de deux autocars sans chauffeur (offre de base) et d'un autocar supplémentaire sans chauffeur (option) ;
- lOT 2 = Location d'un autocar avec chauffeur ;
- lOT 3 = Location d'un minibus sans chauffeur.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34121500, 60172000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1 : location de deux autocars sans chauffeur et d'un autocar supplementaire sans chauffeur :
Offre de base = Location de deux autocars sans chauffeur, traitée à prix global et forfaitaire mensuel
- Location d'un autocar de 59 places
- location d'un autocar de 55 places
option = Location d'un autocar supplémentaire sans chauffeur, traitée à prix global et forfaitaire mensuel
- Location d'un autocar de 59 places
lot 2 : location d'un autocar avec chauffeur, traitée à prix global et forfaitaire mensuel pour la Partie 1 et sur bons de commande - sans montant minimum ni maximum -pour la Partie 2
location d'un autocar de 59 places
- Partie 1 : prestations récurrentes
- Partie 2 : prestations occasionnelles
lot 3 : location d'un minibus sans chauffeur, traitée à prix global et forfaitaire mensuel
- location d'un minibus (places assises et debout)
au moment de l'attribution du LOT 1, la Ville indiquera au titulaire si l'option est retenue au titre du marché.
durée du marché : le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois par tacite reconduction et pour une même durée.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Location de deux autocars sans chauffeur (offre de base) et d'un autocar supplémentaire sans chauffeur (option)
1) Description succincte :
Offre de base = location de deux autocars - l'un de 55 places et l'autre de 59 places - sans chauffeur
option = location d'un autocar supplémentaire - de 59 places - sans chauffeur
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34121500, 60172000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 : Location d'un autocar avec chauffeur
1) Description succincte :
Location d'un autocar - de 59 places - avec chauffeur
- partie 1 : prestations récurrentes ;
- partie 2 : prestations occasionnelles.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34121500, 60172000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Location d'un minibus sans chauffeur
1) Description succincte :
Location d'un minibus sans chauffeur, avec places assises et debout
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34121500, 60172000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le délai global de financement est de 30 jours ; les crédits seront imputés sur le budget de la Ville.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent se présenter en groupement ; la forme qui sera imposée après attribution sera celle d'un groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - lettre de candidature ou formulaire Dc1,- déclaration du candidat Dc2,
- copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code desmarchés publics.
Documents à produire pour le candidat qui sera attributaire du marché:
- pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-8 du code du travail,
- attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat asatisfait à ses obligations fiscales et sociales, ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
Les imprimés sont disponibles sur internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/accueil-daj
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - liste des principales références effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
- déclaration indiquant les moyens humains (CV, profils, expériences) et matériels dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
- le candidat devra justifier des qualifications professionnelles ou apporter la preuve de ses capacités professionnelles par tout autre moyen ;
- concernant le lot n° 2, le candidat devra justifier d'une assurance pour les dommages pouvant être causés dans l'exercice de ses fonctions (il fournira les attestations d'assurance en cours de validité, précisant la nature et le montant des risques garantis).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
location autocars.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 août 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur la plateforme achatpublic : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_yfyX0jnwOO
Pour tout renseignement, merci de bien vouloir contacter le Service des Marchés Publics au 01 46 01 43 73.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil, B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. URL : http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.com
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 juin 2013.

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