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92 fourniture de périodiques et gestion des abonnements du service documentation et de la bibliothèque municipale au Plessis Robinson 92 fourniture de périodiques et gestion des abonnements du service documentation et de la bibliothèque municipale au Plessis Robinson marché relatif à la fourniture de périodiques et à la gestion d...
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92 fourniture de périodiques et gestion des abonnements du service documentation et de la bibliothèque municipale au Plessis Robinson

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Marché public ou privé
Référence du marché : 271159

Date de clôture estimée : 29/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/12)
12-193927
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville du Plessis-Robinson.
Correspondant : Mme THOMAS-BONINO Amandine, direction des Affaires Juridiques et de l'administration Générale - service Marchés Publics 3, rue de la Mairie, 92350 Le Plessis Robinson, tél. : 01-79-41-20-26, courriel : amandine.thomas-bonino@plessis-robinson.com.

Objet du marché : marché relatif à la fourniture de périodiques et à la gestion des abonnements du service Documentation et de la Bibliothèque Municipale.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 22200000.

Caractéristiques principales :

Le présent marché a pour objet la fourniture de périodiques et de revues professionnelles pour le Service Documentation et la Biliothèque Municipale ainsi que la gestion de leurs abonnements (commandes, livraisons, facturations, réclamations).

Il s'agit d'un marché à bons de commande, dont le montant variera dans les limites suivantes :
- montant minimum annuel : 25 000 EUR ht ;
- montant maximum annuel : 40 000 EUR (H.T.).

Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois, pour une même durée
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2013.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai de paiement est de 30 jours. Les crédits seront imputés sur le budget de la Ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent se présenter en groupement. La forme qui sera imposée après attribution du marché sera celle d'un groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : les candidatures seront appréciées au vu des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 octobre 2012, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : FS-periodiques&abonnements2013.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante : http://www.plessis-robinson.com/page.html?p=470
Pour tout renseignement, merci de bien vouloir contacter le Service Marchés Publics au 01 79 41 20 26.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 octobre 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Service Documentation - Archives.
, tél. : 01-46-01-43-73, courriel : vincent.le-gall@plessis-robinson.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Bibliothèque Municipale.
Correspondant : fabienne Serris, tél. : 01-46-01-44-73, courriel : fabienne.serris@plessis-robinson.com

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