Centrale des marchés
fourniture de documents imprimés, sonores et audiovisuels 76 fourniture de documents imprimés, sonores et audiovisuels à Petit Quevilly ville : Petit Quevilly Cedex. lieu : place henri barbusse Direction de l'administration Générale et des Affaires J...
Ville de Petit-Quevilly 76140Le Petit-Quevilly
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Fourniture de documents imprimés, sonores et audiovisuels

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Marché public ou privé
Référence du marché : 845805

Date de clôture estimée : 15/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/13)
13-176907
JOUE (09/10/13)
338153-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Petit-Quevilly, place henri barbusse Direction de l'administration Générale et des Affaires Juridiques, à l'attention de M. le maire, F-76140 Petit Quevilly Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Bibliothèque François Truffaut, rue Joseph Lebas B.P. 134, F-76141 Petit Quevilly Cedex. E-mail : mairie@petit-quevilly.fr. Fax : (+33) 02 35 63 75 75

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : mairie de petit quevilly, place henri barbusse B.P. 202, contact : direction de l'administration générale et des affaires juridiques, F-76141 Petit Quevilly Cedex
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de documents imprimés, sonores et audiovisuels.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de documents imprimés, sonores et audiovisuels
Marché à bons de commandes avec un minimum et maximum et un opérateur économique.
Durée du marché : du 2 janvier 2014 au 31 décembre 2014
Renouvelable trois fois par tacite reconduction
Les entreprises peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots. Chaque lot sera attribué à une entreprise ou à un groupement (aucune forme de groupement exigée).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22113000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de livres et livres audio pour le public adulte de la bibliothèque
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montants annuels minimum : 14.000 EUR (H.T.) - maximum 30.000 EUR ht
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de livres et livres audio pour le public jeunesse de la bibliothèque
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montants annuels minimum : 6.000 EUR (H.T.) - maximum 20.000 EUR ht
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de livres reliés pour la bibliothèque
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montants annuels minimum : 500 EUR (H.T.) - maximum 6.000 EUR ht
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de livres généraux et professionnels pour les services municipaux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22200000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montants annuels minimum : 500 EUR (H.T.) - maximum 6.000 EUR ht
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de livres cadeaux pour les enfants des écoles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montants annuels minimum : 14.000 EUR (H.T.) - maximum 25.000 EUR ht
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de dictionnaires pour les enfants des écoles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22114000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montants annuels minimum : 4.000 EUR (H.T.) - maximum 20.000 EUR ht
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de CD audio pour la bibliothèque et les services municipaux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montants annuels minimum : 2.000 EUR (H.T.) - maximum 15.000 EUR ht
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de cédéroms, DVD et vidéo pour la bibliothèque et les services municipaux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montants annuels minimum : 8.000 EUR (H.T.) - maximum 30.000 EUR ht
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget propore de la collectivité
paiement par mandat administratif délai de paiement 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement exigée.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Lettre de candidature (Dc1)
-Une déclaration sur l'honneur - article 44 du Code des Marchés Publics que le candidat n'entre dans aucun des cas visés à l'article 43 du Code des Marchés Publics
-Le candidat indiquera sa situation au regard du redressement judiciaire. En cas de redressement judiciaire, il joindra la copie du ou des jugement (s) prononcé(s) à cet effet
-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se référent le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
-Déclaration indiquant les effectifs et moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
-Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique
-Déclaration indiquant l'outillage le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature
Ou documents équivalents pour les candidats non établis en France
En cas de groupement, chaque membre devra présenter l'ensemble des justificatifs.
Possibilité d'utiliser le Dc2.
Echantillons demandés
Pour le lot 3 : Echantillons reliés obligatoires d'un livre de poche, d'un livre de plus de deux cents pages, une bande dessinée, un manga et un magazine dont le format est identique à celui du magazine " Muze "
Pour le lot 6 : un exemplaire de chacun des deux dictionnaires présentés.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 novembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
19 novembre 2013, à 09:00.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier peut être téléchargé gratuitement sur le site www.mpe76.fr - référence de la consultation 13mpq026
Les offres doivents être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, par dépôt contre récépissé du lundi au vendredi de 8 heures 30 à 16 heures 30 ou par voie électronique en toute confidentialité et de manière sécurisée sur le site www.mpe76.fr - référence de la consultation 13mpq026
Il s'agit d'un accord cadre selon les directives européennes toutefois le marché est qualifié de marchés à bons de commandes selon les dispositions nationales et notamment au regard de l'article 77 du Code des Marchés Publics
Critères d'attribution :
Lots 1 - 2 - 4 - 5
1- valeur technique : 70 %
2- analyse de la commande test : 20 %
3- montant de la remise sur les prix publics (T.T.C.) : 10 %
Lot 3
1- analyse de l'échantillon : 50 %
2- valeur technique de l'offre et qualité des prestations en fonction des réponses faites dans le cadre joint : 30 %
3montant total de la facture de l'échantillon : 20 %
Lot 6
1- analyse des échantillons A et B : 60 %
2- montant de la remise sur les prix publics (T.T.C.) : 25 %
3- valeur technique de l'offre et qualité des prestations en fonction des réponses faites dans le cadre joint : 15 %
Lots 7 - 8
1- valeur technique de l'offre et qualité des prestations en fonction des réponses faites dans le cadre joint : 50 %
2- montant de la commande test : 30 %
3- analyse de la commande test : 20 %
Concernant les recours, les candidats peuvent s'adresser à la Direction de l'administration générale et des affaires juridiques à Mme DUPRE au 02.35.63.75.36.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de rouen, . E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 32 08 12 70
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2013.

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