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76 organisation de séjours en centres de vacances pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans au proffit de la Ville à Petit Quevilly 76 organisation de séjours en centres de vacances pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans au proffit de la Ville à Petit Quevilly organisation de séjours en centres de vacances pour enfants et ad...
Ville de Petit-Quevilly 76141Le Petit-Quevilly
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76 organisation de séjours en centres de vacances pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans au proffit de la Ville à Petit Quevilly

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Marché public ou privé
Référence du marché : 427715

Date de clôture estimée : 11/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/12/12)
12-235694

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Petit-Quevilly.
Correspondant : M. le maire, place henri barbusse B.P. 202 76141 Petit Quevilly Cedex.

Objet du marché : organisation de séjours en centres de vacances pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans - eté 2013 - 5 lots.

Caractéristiques principales :
catégorie 1 : 6-10 ans
Lot 1 - sejours a la mer en juillet et en aout d'une durée de 14 jours, comprenant des activités nautiques (ex : baignades, voile, char à voile, ...), sportives, artistiques, manuelles et de découverte. En France métropolitaine : région Bretagne, Côte Atlantique et région Sud Est (hors Corse).
Catégorie 2 : 11-14 ans
Lot 2 - sejours a la mer en juillet et en aout d'une durée de 15 jours, comprenant des activités nautiques, sportives et culturelles (ex : voile, planche à voile, catamaran, plongée, découverte de la faune marine, équitation, visites et découverte ...). En France métropolitaine : Région Sud Est Méditerranée, Corse et côte Atlantique.
LOT 3 : sejours a la mer (ou au lac) et a la montagne en juillet et en aout d'une durée de 15 jours, comprenant des activités eaux vives, sportives et des sorties culturelles (ex : canoë kayak, surf, catamaran, char à voile, plongée, visites et découverte ...). En France métropolitaine.
Catégorie 3 : 15-17 ans
LOT 4 : sejours a la mer en juillet et en aout d'une durée de 15 jours, comprenant des activités nautiques, sportives et des sorties culturelles (ex : surf, catamaran, char à voile, plongée, découverte de la faune et flore marine, visites et découvertes, ...). En France métropolitaine : Région Sud Est Méditerranée, Corse, côte Atlantique et possibilité de séjours à l'étranger sans formule itinérante (pays du sud de l'europe).
LOT 5 : sejours a la mer (ou au lac) et a la montagne en juillet et en aout d'une durée de 15 jours, comprenant des activités eaux vives, sportives et des sorties culturelles (ex : canoë kayak, surf, catamaran, char à voile, plongée, découverte de la faune et flore marine, visites et découvertes, ...). En France métropolitaine.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement budget communal - paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat : déclaration de séjour - habilitation jeunesse et sports.
ou documents équivalents pour les candidats non établis en France
Les candidats ont la possibilité d'utiliser le formulaire Dc2 joint.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique répartie comme suit : a-activités : 40 % - b - destination : 25 % - c-hébergement : 20 % - d-environnement : 10 % - e-transports : 5 % : 75 % ;
- prix des prestations : 25 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 janvier 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : variantes
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base) et peuvent également proposer une offre comportant des variantes conformément à l'article 50 du Code des Marchés Publics
Les candidats ont la possibilité de présenter deux propositions au maximum par lot (1 offre de base et 1 offre dénommée variante n° 1)
Durée du marché : de sa notification jusqu'à réception complète des prestations
Période d'exécution : juillet et août 2013
Les entreprises peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots ou l'ensemble des lots
En cas de réponse à plusieurs lots, le candidat devra obligatoirement proposer des destinations différentes pour chaque lot.
Le pouvoir adjudicateur négociera avec les trois candidats ayant présenté la meilleure offre
Le dossier de consultation peut être téléchargé gratuitement sur le site http://www.mpe276.fr (référence 12mpq040)
Concernant les informations sur les recours : les candidats peuvent s'adresser à la direction de l'administration générale à Mme DUPRE : 0235637536.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : par lettre recommandée avec avis de réception par porteur ou par dépôt contre récépissé du lundi au vendredi de 8 heures 30 à 16 heures 30 ou par voie dématérialisée à l'adresse suivante : http://www.mpe276.fr (référence 12mpq040).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 décembre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : mairie de petit quevilly.
Correspondant : direction de l'administration générale, place henri barbusse B.P. 202, 76141 Petit Quevilly Cedex.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : mairie de petit quevilly.
Correspondant : direction des loisirs et de la culture, place henri barbusse B.P. 202, 76141 Petit Quevilly Cedex, télécopieur : 02-35-63-75-75, courriel : mairie@petit-quevilly.fr.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : greffe du tribunal administratif de rouen 53 avenue gustave flaubert 76000 Rouen tél. : 02-32-08-12-70 courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Séjours à la mer en juillet et août pour des enfants âgés de 6 à 10 ans en France métropolitaine : région Bretagne, Côte Atlantique et région Sud Est (hors corse).

Informations complémentaires : marché à bons de commandes avec minimum et maximum
Enfants 6-10 ans
juillet minimum 10 enfants - maximum 17 enfants
août minimum 6 enfants - maximum 10 enfants.
Lot(s) 2 Séjours à la mer en juillet et en août pour des enfants âgés de 11 à 14 ans en France métropolitaine - région Sud Est Méditerranée, Corse et Côte atlantique.

Informations complémentaires : marché à bons de commandes avec minimum et maximum
Enfants 11-14 ans
juillet minimum 3 enfants - maximum 8 enfants
août minimum 3 enfants - maximum 7 enfants.
Lot(s) 3 Séjours à la mer en juillet et en août pour des enfants âgés de 11 à 14 ans en France métropolitaine.

Informations complémentaires : marché à bons de commandes avec minimum et maximum
Enfants 11-14 ans
juillet minimum 3 enfants - maximum 8 enfants
août minimum 3 enfants - maximum 7 enfants.
Lot(s) 4 Séjours à la mer en juillet et en août pour des enfants âgés de 15 à 17 ans en France métropolitaine : en France métropolitaine région Sud Est Méditerranée, Corse, côte atlantique et possibilité de séjours à l'étranger sans formule itinérante (pays du sud de l'europe).

Informations complémentaires : marché à bons de commandes avec minimum et maximum
Enfants 15-17 ans
juillet minimum 3 enfants - maximum 5 enfants
août minimum 3 enfants - maximum 5 enfants.
Lot(s) 5 Séjours à la mer en juillet et en août pour des enfants âgés de 15 à 17 ans en France métropolitaine.

Informations complémentaires : marché à bons de commandes avec minimum et maximum
Enfants 15-17 ans
juillet minimum 3 enfants - maximum 5 enfants
août minimum 3 enfants - maximum 5 enfants.

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