Centrale des marchés
CONCEPTION, IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION ET RÉALISATION DE PRODUITS AUDIOVISUELS Conception, impression de supports de communication et réalisation de produits audiovisuels tel : 05-53-77-18-77 ville : AGEN CEDEX 9 adresse : place du Général de GaulleCS 70004 correspond...
Ville du Passage d'Agen 47901AGEN CEDEX 9 mairie@ville-lepassage.fr
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CONCEPTION, IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION ET RÉALISATION DE PRODUITS AUDIOVISUELS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5959180

Date de clôture estimée : 21/04/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/03/21)
21-37471
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 47, 24, 31, 32, 33
Annonce No 21-37471
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville du Passage d'Agen.
 Correspondant :  M. le maire, Francis Garcia, place du Général de Gaulle CS 70004 47901 Agen Cedex 9, tél. : 05-53-77-18-77, courriel : mairie@ville-lepassage.fr adresse internet : http://ville-lepassage.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://ville-lepassage.e-marchespublics.com.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : conception, impression de supports de communication et réalisation de produits audiovisuels.
Catégorie de services : 15.
CPV - Objet principal : 79822500
Objets supplémentaires : 79823000
92111260.
Lieu d'exécution : le passage d'agen, 47520 Le Passage-d'Agen.
Code NUTS : -FRI14.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Durée de l'accord-cadre : 48 mois.
Valeur minimum estimée (H.T.) : 0 euros.
Valeur maximum estimée (H.T.) : 184 000 euros.

Caractéristiques principales : 

le présent marcheì a pour objet la conception, l'impression de supports de communication et la réalisation de produits audiovisuels pour la ville du Passage d'agen
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le magazine d'information municipale Passage Actu a fait l'objet de la création d'une nouvelle maquette et de la rédaction d'une charte rédactionnelle en 2017 mais la maquette peut évoluer à l'occasion du lancement de la présente consultation. La Ville souhaite également mettre en place une charte graphique pour ses supports de communication (affiches, flyers, brochure, carte de visite, carton d'invitation, bandeau Web...).
Marché de prestations intellectuelles passé suivant les articles L 2123-1 et R 2123-1 du Code de la commande publique. Marché d'une durée initiale de 12 mois renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, composé de 5 lots. Accord-Cadre à bons de commande ; chaque lot comporte un montant maximum. Les prix du marché sont fermes et définitifs la première année d'exécution.
En cas de reconduction les prix seront révisés. Variante prise en compte pour le lot no1.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r juin 2021.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est assuré sur le budget de la commune. Le paiement s'effectue par mandat administratif. Le délai global de paiement sera fixé à 27 jours à compter de la réception de la facture. Pour tout dépassement de ce délai, des intérêts moratoires seront calculés au taux légal de la banque
Centrale européenne, majoré de 8 points ainsi que le paiement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euros.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : ce marché passé sera conclu, soit avec un entrepreneur unique, soit avec des entrepreneurs groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera
Solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la commande publique.
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Capacité économique et financière - références requises : renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- si le candidat est en redressement judiciaire, produire la copie du ou (des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années.
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
les candidats fourniront, selon les lots, des exemples de réalisations (book) et échantillons selon les dispositions énoncées à l'article 4.14 du Règlement de Consultation. L'ensemble des éléments demandés devront être envoyés par chaque candidat, uniquement par voie postale ou déposés en Mairie, avant le vendredi 23 avril à 12 heures.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique appréciée au regard d'un mémoire technique propre à chaque lot : 60 %;
     - prix : 30 %;
     - politique sociale et environnementale de l'entreprise : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 avril 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : PA 21 02 S COM.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 mars 2021.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : MAIRIE DU PASSAGE D'AGEN.
 Correspondant :  Cellule Marchés Publics,  adresse internet : https://ville-lepassage.e-marchespublics.com/.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : MAIRIE DU PASSAGE D'AGEN.
 Correspondant :  Cellule Marchés Publics,  adresse internet : https://ville-lepassage.e-marchespublics.com/.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : MAIRIE DU PASSAGE D'AGEN.
 Correspondant :  Cellule Marchés Publics,  adresse internet : https://ville-lepassage.e-marchespublics.com/.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux 9 rue Tastet B.P. 947 33063 Bordeaux Cedex, tél. : 05-56-99-39-00, courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr, télécopieur : 05-56-24-39-03.

Organe chargé des procédures de médiation : Greffe du Tribunal Administratif de Bordeaux. 9 rue Tastet B.P. 947 33063 Bordeaux Cedex, tél. : 05-56-99-38-00, télécopieur : 05-56-24-39-03.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel : délai de recours prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et devant être introduit avant la signature du marché par la personne publique.
- référé contractuel : délai de recours prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA et uniquement ouvert aux candidats évincés.
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative : prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- recours en pleine juridiction : délai de recours ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, devant être introduit dans un délai de deux mois suivant les mesures de publicités relatives à l'attribution du contrat.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - conception et impression du magazine d'information municipal "Passage Actu".
Le présent marché a pour objet la conception graphique, la mise en page, l'impression et la livraison du journal d'information "Passage Actu", notamment dans le respect des chartes éditoriale et graphique définie par le Pouvoir Adjudicateur en début de prestation. A titre d'information, les candidats peuvent consulter les numéros du "Passage Actu" via le site internet de la ville : http://www.ville-lepassage.fr/
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel (H.T.) de 18 000 euros.
Coût estimé (HT) : entre 0 euros et 72 000 euros.
Informations complémentaires : pour le lot no1, chaque candidat pourra présenter la variante suivante : rédaction d'articles à la demande du Pouvoir Adjudicateur.
La variante devra être accompagnée d'un mémoire technique et d'un chiffrage financier permettant l'analyse de la prestation proposée. Le candidat répondra obligatoirement à la proposition de base objet du lot no1.
C.P.V. - Objet principal : 79822500.
Mots descripteurs : Impression

Lot(s) 2. - conception de supports de communication (hors impression).
Le présent marché a pour objet la conception de supports de communication institutionnels ou évènementiels en vue d'atteindre les objectifs suivants : rendre lisible l'identité de la Ville, faciliter l'information, promouvoir les actions de la Ville, renvoyer une image dynamique de la Ville et rendre attrayant l'évènement traité, atteindre l'objectif supplémentaire fixé pour chaque commande (informer, faire venir, faire adhérer...).
La demande repose sur la création graphique et la mise en page de supports mentionnés dans le Bordereau de Prix Unitaires, soit : affiches, flyers, cartes de vœux, marque-pages, newsletters, plaquette de présentation, banderole, bandeau site Internet, etc.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel (H.T.) de 5 000euros.
Coût estimé (HT) : entre 0 euros et 20 000 euros.
Informations complémentaires : aucune variante n'est autorisée, pour ce lot.
C.P.V. - Objet principal : 79822500.
Mots descripteurs : Publicité, Communication

Lot(s) 3. - impression de supports de communication.
La prestation comprend l'impression, le façonnage, le conditionnement et la livraison.
Il est possible que d'autres travaux d'impression s'ajoutent aux affiches, flyers, cartes de vœux, carte de visite, marque-pages, newsletters, plaquette de présentation, le prestataire retenu devra alors répondre à cette nouvelle demande dans les conditions du présent marché.
Il pourra également être demandé au prestataire retenu de réaliser une prestation de mise en page avant impression.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel (H.T.) de 10 000euros.
Coût estimé (HT) : entre 0 euros et 40 000 euros.
Informations complémentaires : aucune variante n'est autorisée, pour ce lot.
C.P.V. - Objet principal : 79823000.
Mots descripteurs : Impression

Lot(s) 4. - impression d'articles de papeterie.
La prestation comprend la mise en page avant la première impression, l'impression, le façonnage, le conditionnement et la livraison.
Le prestataire retenu s'attachera à optimiser la qualité d'impression.
Le papier utilisé par le prestataire retenu doit permettre le passage en copieur multifonctions Laser.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel (H.T.) de 5 000euros.
Coût estimé (HT) : entre 0 euros et 20 000 euros.
Informations complémentaires : aucune variante n'est autorisée, pour ce lot.
C.P.V. - Objet principal : 79823000.
Mots descripteurs : Impression, Papeterie

Lot(s) 5. - réalisation de produits audiovisuels.
La présente consultation porte sur des prestations de tournage et montage de films et reportages vidéo, de prise de vue, tournage, montage de films et photos par drone, création de film d'animation type " motion design ", reportage photos au sol, carte de vœux électronique.
Ces supports sont destinés à informer la population et/ou à assurer la promotion les actions menées par la Ville.
Ces produits sont destinés à être : intégrés sur le site Internet et les réseaux sociaux de la Ville, diffusé lors de réunions publiques notamment les réunions de quartiers, les cérémonies de présentation des vœux, les soirées d'accueil des nouveaux habitants...
Les supports audiovisuels pourront prendre la forme, de vidéo-reportage de 3 à 4 minutes environ, de vidéo-clip de 30 secondes à 4 minutes environ, de vidéo rétrospective d'évènements annuels de 5 à 8 minutes environ, de film d'animation type " motion design " de 1 à 3 minutes, de film d'après prise de vue par drone, de reportage photos au sol, de carte de vœux électronique animée,
Les lieux de tournage se situeront sur la Commune du Passage d'agen.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel (H.T.) de 8 000euros.
Coût estimé (HT) : entre 0 euros et 32 000 euros.
Informations complémentaires : pour le lot no5, chaque candidat pourra présenter une variante apportant une plus-value notamment en termes de créativité et d'originalité par rapport à la proposition de base.
C.P.V. - Objet principal : 92111260.
Mots descripteurs : Audiovisuel
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