Centrale des marchés
Fourniture d'aliments artificiels et naturels pour poissons migrateurs Fourniture d'aliments artificiels et naturels pour poissons migrateurs cp : 47520 mel : contact@migado.fr url : http://www.migado.fr designation : ASSOCIATION MIGADO ville : Le passage ...
ASSOCIATION MIGADO 47520Le Passage contact@migado.fr
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Fourniture d'aliments artificiels et naturels pour poissons migrateurs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5035772

Date de clôture estimée : 30/12/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/11/19)
19-176099
JOUE (27/11/19)
561535-2019

Département(s) de publication : 47, 16, 17, 24, 31, 33, 81, 82
Annonce No 19-176099
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
ASSOCIATION MIGADO, 18 TER RUE DE LA GARONNE, 47520, Le passage, F, Courriel : contact@migado.fr, Code NUTS : FRI14
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.migado.fr
Adresse du profil acheteur : https://demat-ampa.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://demat-ampa.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=31645&orgAcronyme=PP110
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Association
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Environnement

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture d'aliments artificiels et naturels pour poissons migrateurs
Numéro de référence : MARCHE_20_05
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15711000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture d'aliments artificiels et naturels pour poissons migrateurs
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : "Néant"
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Aliment artificiel à base de farine de poisson pour le saumon atlantique
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15711000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI11-FRJ27
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Aliment artificiel à base de farine de poisson pour le saumon atlantique
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il sera reconduit par période annuelle, de façon expresse 2 mois avant l'échéance, sans toutefois que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds FEDER
II.2.14)Informations complémentaires : Il sera reconduit par période annuelle, de façon expresse 2 mois avant l?échéance, sans toutefois que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Aliment artificiel à base de farine de poisson pour l'esturgeon et l'alose
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15711000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12-FRI14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Aliment artificiel à base de farine de poisson pour l'esturgeon et l'alose
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il sera reconduit par période annuelle, de façon expresse 2 mois avant l'échéance, sans toutefois que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds FEDER
II.2.14)Informations complémentaires : Il sera reconduit par période annuelle, de façon expresse 2 mois avant l'échéance, sans toutefois que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Aliment artificiel à base de farine d'insecte
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15711000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI11-FRJ27
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Aliment artificiel à base de farine d'insecte
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il sera reconduit par période annuelle, de façon expresse 2 mois avant l'échéance, sans toutefois que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds FEDER
II.2.14)Informations complémentaires : Il sera reconduit par période annuelle, de façon expresse 2 mois avant l'échéance, sans toutefois que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Aliment naturel crevettes blanches congelées (palaemon longirostris).
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15700000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03310000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03312000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15251000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Aliment naturel crevettes blanches congelées (palaemon longirostris).
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il sera reconduit par période annuelle, de façon expresse 2 mois avant l'échéance, sans toutefois que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds FEDER
II.2.14)Informations complémentaires : Il sera reconduit par période annuelle, de façon expresse 2 mois avant l'échéance, sans toutefois que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Aliment naturel crevettes décortiquées congelées (penaeus vannamei).
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15711000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03310000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03312000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15251000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Aliment naturel crevettes décortiquées congelées (penaeus vannamei).
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il sera reconduit par période annuelle, de façon expresse 2 mois avant l'échéance, sans toutefois que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds FEDER
II.2.14)Informations complémentaires : Il sera reconduit par période annuelle, de façon expresse 2 mois avant l'échéance, sans toutefois que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Aliment naturel vers de vase congelés.
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15711000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12-FRI14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Aliment naturel vers de vase congelés.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il sera reconduit par période annuelle, de façon expresse 2 mois avant l'échéance, sans toutefois que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds FEDER
II.2.14)Informations complémentaires : Il sera reconduit par période annuelle, de façon expresse 2 mois avant l'échéance, sans toutefois que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Aliment naturel krill pacifica et superba congelés
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15711000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12-FRI11-FRJ27
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Aliment naturel krill pacifica et superba congelés
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il sera reconduit par période annuelle, de façon expresse 2 mois avant l'échéance, sans toutefois que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds FEDER
II.2.14)Informations complémentaires : Il sera reconduit par période annuelle, de façon expresse 2 mois avant l'échéance, sans toutefois que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Aliment naturel crevettes congelées (pandalus sp.).
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15711000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03310000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03312000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15251000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Aliment naturel crevettes congelées (pandalus sp.).
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il sera reconduit par période annuelle, de façon expresse 2 mois avant l'échéance, sans toutefois que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds FEDER
II.2.14)Informations complémentaires : Il sera reconduit par période annuelle, de façon expresse 2 mois avant l'échéance, sans toutefois que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Aliment naturel cystes d'artémia enrobage magnétique
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15711000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12-FRI14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Aliment naturel cystes d'artémia enrobage magnétique
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il sera reconduit par période annuelle, de façon expresse 2 mois avant l'échéance, sans toutefois que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds FEDER
II.2.14)Informations complémentaires : Il sera reconduit par période annuelle, de façon expresse 2 mois avant l'échéance, sans toutefois que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Aliment naturel sardines sardina pilchardus congelées et en filets
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15711000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15241300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Aliment naturel sardines sardina pilchardus congelées et en filets
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il sera reconduit par période annuelle, de façon expresse 2 mois avant l'échéance, sans toutefois que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds FEDER
II.2.14)Informations complémentaires : Il sera reconduit par période annuelle, de façon expresse 2 mois avant l'échéance, sans toutefois que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Aliment naturel sardines fraiches
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15711000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15241300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Aliment naturel sardines fraiches
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il sera reconduit par période annuelle, de façon expresse 2 mois avant l'échéance, sans toutefois que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds FEDER
II.2.14)Informations complémentaires : Il sera reconduit par période annuelle, de façon expresse 2 mois avant l'échéance, sans toutefois que la durée totale puisse excéder quatre ans.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30 décembre 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 2 janvier 2020 - 15:00 Lieu : LE PASSAGE
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF BORDEAUX, 9 RUE TASTET CS21490, 33063, Bordeaux Cedex, F, Adresse internet : http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 novembre 2019
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