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Marché d'organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement et de l'animation jeunesse Le Pallet marché de prestation de service pour l'organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement et l'animation jeunesse. Procédure adaptée 1. Personne publique : commune de Pallet, 2...
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Marché d'organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement et de l'animation jeunesse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1096645

Date de clôture estimée : 23/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (23/05/14)
7102529501
SOURCEWEB (28/05/14)
Le Pallet
marché de prestation de service pour l'organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement et l'animation jeunesse.
Procédure adaptée
1. Personne publique : commune de Pallet, 26, rue Saint-Vincent, 44330 Le Pallet, tél. 02 40 80 40 24, fax 02.40.80.42.48.
Mail : contact@mairie-lepallet.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : http://centraledesmarches.com
2. Objet du marché : marché de prestation de service pour l'organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement et l'animation jeunesse.
3. Durée du marché : du 1er septembre 2014 au 31 août 2015.
Marché renouvelable deux fois en fonction des tranches conditionnelles.
4. Procédure : procédure adaptée selon l'article 30 du Code des marché publics.
5. Caractéristiques principales :
Catégorie de services : 26
Classification CPV objet principal : 92000000.
Le marché est constitué :
- d'une tranche ferme pour 2014-2015 regroupant les l'ALSH pour les 3-8 ans et les 9-11 ans, et l'accueil jeunes des 12-17ans,
- en cas de reconduction du marché, plusieurs hypothèses en fonction des bilans des activités :
- une tranche conditionnelle A regroupant les l'ALSH pour les 3-8 ans et les 9-11 ans, et l'accueil jeunes des 12-17 ans,
- une tranche conditionnelle B regroupant les ALSH pour les 3-8 ans et les 9-11 ans.
6. Modalités essentielles de paiement et de financement : mandat administratif avec un délai global de paiement de 30 jours à réception de la facture. Financement sur fonds propres inscrits au budget principal.
7. Renseignements complémentaires :
Retrait du DCE sur http://centraledesmarches.com ou par mail : contact@mairie-lepallet.fr
Dépôt des offres par voie postale sous pli cacheté portant la mention "marché public de service, organisation de l'ALSH et l'animation jeunesse" : mairie du Pallet, 26, rue Saint-Vincent, 44330 Le Pallet.
Renseignements administratifs et techniques : Christophe Poissenot, responsable du service enfance, jeunesse, tél. 02 40 80 40 24, fax 02.40.80.42.48, cpoissenot@mairie-lepallet.fr
8. Date et heure limites de remise des offres : lundi 23 juin 2014 à 12 h.
9. Critères d'attribution du marché : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction de critères :
- 60 % mémoire technique détaillant le projet pédagogique, les activités, les modalités d'organisation de la prestation,
- 40% le prix.
10. Délai de validité des offres : 90 jours.
11. Date d'envoi à la publication : mercredi 21 mai 2014.
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