Centrale des marchés
87 fourniture, et livraison de postes de transformation que le syndicat, energies haute vienne au Palais Sur Vienne 87 fourniture, et livraison de postes de transformation que le syndicat, energies haute vienne au Palais Sur Vienne ville : Le Palais-sur-Vienne lieu : avenue jean giraudoux bp15 code_postal ...
SYNDICAT ENERGIES HAUTE VIENNE 87410Le Palais-sur-Vienne
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87 fourniture, et livraison de postes de transformation que le syndicat, energies haute vienne au Palais Sur Vienne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 141744

Date de clôture estimée : 13/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/06/12)
12-124624

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SYNDICAT ENERGIES HAUTE VIENNE, avenue jean giraudoux bp15, à l'attention de M. le président du SEHV, F-87410 Le Palais-sur-Vienne. Tél. : (+33) 05 55 35 06 35. Fax : (+33) 05 55 35 49 01.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://sehv.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : SYNDICAT ENERGIES HAUTE-VIENNE, avenue jean giraudoux bp15, à l'attention de M. le président du SEHV, F-87410 Le Palais-sur-Vienne. Tél. : (+33) 05 55 35 06 35. E-mail : sehv@sehv.fr. Fax : (+33) 05 55 35 49 01. URL : http://sehv.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : SYNDICAT ENERGIES HAUTE-VIENNE, avenue jean giraudoux bp15, F-87410 Le Palais-sur-Vienne. URL : http://klekoon.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : SYNDICAT ENERGIES HAUTE-VIENNE, avenue jean giraudoux bp15, F-87410 Le Palais-sur-Vienne. URL : http://klekoon.com

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.etablissement public de coopération intercommunale
I.3) Activité principale

Autre : electrification.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marche de fourniture de postes de transformation.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesavenue jean giraudoux, 87410 Le Palais-Sur-Vienne, 87410 Le Palais-sur-Vienne.
Code NUTS : FR, FR.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : lot n°1 - fourniture et livraison de postes de transformation de type
Haut de poteaux (H61).
Montant minimum annuel (H.T.) : 15 000 EUR ht
Montant maximum annuel (H.T.) : 60 000 EUR ht
LOT n°2 - fourniture et livraison de transformateurs de type rural compact simplifie et leurs transformateurs.
Montant minimum annuel (H.T.) : 50 000 EUR ht
Montant maximum annuel (H.T.) : 200 000 EUR ht
LOT n°3 - fourniture et livraison de postes de type pss, poste cabine, et leurs transformateurs.
Montant minimum annuel (H.T.) : 125 000 EUR ht
Montant maximum annuel (H.T.) : 500 000 EUR (H.T.).

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
a présente consultation par appel d'offre ouvert (article 57 du Cmp) concerne un marché de fourniture à bons de commande (article 77 du Cmp) pour la fourniture, et la livraison de postes de transformation que le Syndicat, Energies Haute Vienne fait installer, dans le cadre de ses travaux d'électrification, sur les réseaux publics de distribution d'électricité.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
31170000, 31213200,31172000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot no 1 intitulé : Fourniture et livraison de transformateurs hauts de poteaux de type H61 et leurs équipements.

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 15 000 et 60 000 EUR.

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché)

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Fourniture et livraison de transformateurs hauts de poteaux de type H61 et leurs équipements
1) Description succincte :
Marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de transformateurs hauts de poteaux de type H61 et leurs équipements

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31170000, 31213200,31172000.

3) Quantité ou étendue :
Minimum annuel HT: 15000 EUR et Maximum annuel HT: 60 000 EUR

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
e marché porte sur une durée ferme de 2 ans reconductible une fois sans que la durée n'excède totale n'excède 4 ans.

Lot n° 2

Intitulé : Fourniture et livraison de transformateurs de type rural compact simplifié et leurs équipements.
1) Description succincte :
Marché à bons de commande pour la fourniture et livraison de transformateurs de type rural compact simplifié et leurs équipements.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31170000, 31213200,31172000.

3) Quantité ou étendue :
Minimum annuel HT: 50 000 EUR et Maximum annuel HT: 200 000 EUR

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est conclu pour une durée ferme de 2 ans éventuellement reconductible sans que la durée n'excède 4 ans

Lot n° 3

Intitulé : Fourniture et livraison de transformateurs de type cabine, poste au sol simplifié, armoire HTA et leurs équipements.
1) Description succincte :
Marchés à bons de commande pour la fourniture et livraison de transformateurs de type cabine, poste au sol simplifié, armoire HTA et leurs équipements.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31170000, 31213200,31172000.

3) Quantité ou étendue :
Minimum annuel HT: 125 000 EUR et Maximum annuel HT: 500 000 EUR

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché porte sur une durée ferme de 2 ans reconductible une fois, sans que la durée n'excède 4 ans.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Voir le détail au règlement de la consultation.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : -Les groupements conjoints et solidaires peuvent être utilisés dans le cadre du marché, toutefois, le mandataire d'un groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage, en ce qui concerne l'exécution du marché (article 51.ii du Code des marchés).
-Tout candidat ne peut être mandataire que d'un seul groupement pour un même marché (article 51. IV du Code des marchés) ;
-Le présent règlement de consultation interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membre de un ou plusieurs groupements (article 51. VI du Cmp) ;
-La composition d'un groupement est modifiable en cours de procédure dans le cadre des seules dispositions visées à l'article 51.v du Cmp).
-Chaque candidat peut postuler à un seul lot ou à l'ensemble des lots du présent marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. les délais
Pondération : 40.
2. le prix
Pondération : 35.
3. la valeur technique
Pondération : 25.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Avis de préinformation
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 078-128297 du 21/04/2012.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 13 septembre 2012, à 16:00

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 septembre 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : renouvelable par reconduction express au terme de la 2ème année d'éxécution pour une durée maximale de 2 ans. Soit une période maximale globale de 4 ans.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 juin 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d'envoi de la notification de rejet des offres par envoi numérique.
 Référé précontractuel :Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Limoges, avant la signature du marché public.
 Recours pour excès de pouvoir :
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet devant le tribunal administratif de Limoges. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du courrier. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 juin 2012

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