A proximité de Montpellier 34087 Herault
Acheteur : Conseil départemental de l'Hérault
34087 MONTPELLIER
Tel : +33 467676767
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 24/11/2023  
2 Lots
Lot 1
LES FONDAMENTAUX DE LA PAIELES FONDAMENTAUX DE LA PAIE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Lot 2
LA CARRIERE DES AGENTS TITULAIRES ET CONTRACTUELS, LES RECOURS ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAILLA CARRIERE DES AGENTS TITULAIRES ET CONTRACTUELS, LES RECOURS ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Secteurs d'activité

Formation de renforcement des compétences des agents de la Direction Gestion Expertise RH du Département de l'Hérault

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : MAPA < 90k€
Date de publication : 20/10/2023
BOAMP - 23-147468
Avis de marché

Département(s) de publication : 34
Annonce No 23-147468
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil départemental de l'Hérault.
 Correspondant :  MESQUIDA Kléber, Président du Conseil départemental, hôtel du département, Mas d'alco, 1977 avenue des moulins 34087 Montpelliertél. : 04-67-67-67-67courriel : correspondre@aws-france.com adresse internet : http://www.herault.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://commande-publique.herault.fr/.

Objet du marché : formation de renforcement des compétences des agents de la Direction Gestion Expertise RH du Département de l'hérault.
Lieu d'exécution : commune de, 34000 Montpellier.

Caractéristiques principales : 
montant (H.T.) estimé pour la durée totale du contrat : 80000.0 Euro(S) (H.T.)
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
le plan de formation lié à la professionnalisation et au renforcement des compétences des agents de la Direction gestion expertise (Dge) s'articule autour de plusieurs thématiques de formation qui seront proposées aux agents de cette direction :
*La rémunération
*la gestion des agents contractuels
*la carrière des agents titulaires
*les recours gracieux et contentieux
*la gestion du temps de travail
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : formation de renforcement des compétences des agents de la Direction Gestion Expertise RH du Département de l'hérault.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 novembre 2023, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 23FORM08.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Code NUTS : Frj13
Lot 01 - les fondamentaux de la Paie
Lot 02 - la carriere des agents titulaires et contractuels, les recours et la gestion du temps de Travail
Marché périodique : Non
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non
Marchés réservés : Non
L'Execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :Marché financé par les ressources propres de la collectivité
la prestation est réservée à une profession particulière : Non
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier, 6, rue Pitot
34063 Montpellier
Tél : 0467548100 télécopieur : 0467547410mel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 octobre 2023.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 01. -
les fondamentaux de la paie
les fondamentaux de la paie Montant (H.T.) estimé du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(S) (H.T.) Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 02. -
la carriere des agents titulaires et contractuels, les recours et la gestion du temps de travail
la carriere des agents titulaires et contractuels, les recours et la gestion du temps de travail Montant (H.T.) estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(S) (H.T.) Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Mots descripteurs : Formation